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Arrêté - demande arrete de circulation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - demande arrete de circulation)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Be
b
|
Demande
d'arrêté
de
police
de
la circulation
Liberté + Égalité + Fraternité
Code
de
la route
L411-1
à L411-7
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Code
général
des collectivités territoriales
L2213-1
à L2213-6.1
Mao
Ministère
chargé
des transports
Gestionnaires
des réseaux
routiers
Le
demandeur
Particulier
QU]
Service public
Maître
d'œuvre
ou
conducteur
d'opération
Q
Entreprise
mn
|X
Nom
: …
enr
nnnnnnnnns PTÉNOM:
Er
Dénomination
: SAS
TPRB
ENVIRONNEMENT
Représenté
par: M.
Krischna
BEHARY,
Président
Adresse
Numéro
: …
….
Extension
: ……………
Nom
de la voie
: .Chernin.de.la Ravine,.Routhiers…
..FTANCE.....
caité : Capesterre
Belle
Eau.
Pays:.
Téléphone 0,6,
_9,0,
9,
0,
10,
_4,5,
Indiquez
l'indicatif
pour
le
pays
étranger
: &_31 1
Courriel :
….@
Si
ie
bénéficiaire
est
différent
du
demandeur
Nom
:
PTÉNOM
: nn
Adresse
Numéro
: …………
Extension
: …….…
Nom
de
la voie
:
Code
postal &
11150
0
Localité
:
…
Pays
: …
Téléphone
©3105
010 50
jt
tt
11 1
Indiquez
l'indicatif
pour
le
pays
étranger
: 11
1
à
COUT
IE
nn
nnnenennennnnnnnnnnnnnnnnnnnnns
Localisation
du
site
concerné
par
la demande
. Route
départementale
n°
….………
Voie
communale
n°
Voie
concernée
: Autoroute
n°
Route
nationale
n°
Hors
agglomération
Q
En
agglomération
ZA
Point
de
Repère
(PR)
routier
d'origine
d'application
:
+
Q
Point
de
Repère
(PR)
routier
de
fin
d'application
: ……
+
QI
. Nom de la voie : Route. dela. Brousse
Adresse
Numéro
: …….……
Extension
: ….
Code
postal
SZ, ml
9 _Q
Localité
:
LE
GOSIER
Nature
et
date
des
travaux
Permission
de
voirie
antérieure
: Oui
Q
Non
Q
Si
oui
indiquer
la référence
:
Elagage.et
Abattage
d'arbres ……
Description
des
travaux
: …
Date
prévue
de
début
des
travaux
: Lu 1
10,
2
Q
£
3
Durée
des
travaux
(en
jours
calendaires)
:
in
LD
Réglementation
souhaitée
Durée
de
la
réglementation
(en
jours
calendaires)
: L_i
1 y 5
Date
de
début
de
réglementation
1 Tu
r 1u0
2101
238
Restriction
sur
section
courante
K
Restriction
sur
bretelles
Q
Sens
de
circulation
concerné
: Deux
sens
de
circulation
Xi
Sens
des
Points
de
Repères
(PR)
croissants
Q
Sens
des
Points
de
Repères
(PR)
décroissants
QI
Fermeture
à la circulation
Q
Basculement
de
circulation
sur
chaussée
opposée
Q
Circulation
alternée
:
Par
feux
tricolores
Q
Manuellement
D
Restriction
de
chaussée :
Neutralisation
de
la bande
d'arrêt d'urgence
(BAU)
Q
Empiètement
sur chaussée
X
largeur
de
voie
maintenue
1 mètre
Suppression
de
voie
QI
nombre
de
voie(s)
supprimée(s)
111; Interdiction
de :
Circuler
Stationner
Dépasser
Véhicules
légers
Q
véhicules
légers
ZX
véhicules
légers
œ
Y
7
poids
lourds
æ
poids
lourds
poids
lourds
x
Vitesse
limitée à
: 1311
0,
km
Itinéraire
de
déviation
{à préciser par sens) :
Autres
prescriptions
:
La pose, le maintien
ou
le retrait de
la signalisation spécifique
au
chantier
sont effectués
par:
Le
demandeur
X
Une
entreprise
spécialité
Q
Nom
: …
armenmen
PTÉNOM
:
ENT Nom
de
la voie
:
M.
Krischna
BEHARY,
Président
Routhiers
Dénomination
:
Adresse
Numéro
:
……
Représenté
par
:
.… Extension
:
9,7
“6
0
Localité
: Ca
esterre
Belle
Eau
Pays
: Æ
Code
postal 1% 314
Téléphone
0,6,
9,
0
"9,0,
1,0,
4,2,
Indiquez
l'indicatif
pour
le
pays
étranger
: L__11
11:
Courriel
: .contact.fprb
….@... JAI
GOM....
Pièces
jointes
à
la demande
Ain
de
faciliter
la
compréhension
et
l'instruction
du
dossier,
la
demande
d'arrêté
est
accompagnée
d’un
dossier
comprenant
:
Une
notice
détaillée
avec
notamment
l'évaluation
de
la gêne
occasionnée
au
usagers
O1
Plan
de
situation
1/10
ou
1/20
000"
Q
Plan
des
travaux
1/200
ou
1/ 500$"
Q
Schéma
de
signalisation
Q
Itinéraire
de
déviation
1/2
000
ou
1/5
O00ème
QI
J'atteste
de
l'exactitude
des
informations
fournies
0,1,
10
2
023
Fait
à
Capesterre
Belle
Eau
Faità:
Le:
it
té
né
à
Nom :
.BEHARY
…
Prénom
: .Krischna
…
Qualité :
.
SAS
TPRB Environnement
ravalux
pu
espaces
Chemin Ge
la Ravine
+ Routhlers
97130 CAPESTERRE
B/E
à
©
0690 90 10 45
£
©
Siret: 827 790 88900012
%#%
/
La
loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978
modifiée
relative
à l'informatique,
aux
fichiers
et aux
libertés,
garantit
un
droit
d'accès
et de
rectification
des
dannées
auprès
des
organismes
destinataires
du
formulaire.