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Déliberation - 27 02 2018 016 rentree 2018 avenant marche ufcv
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Loisirs,
MAIRIE
DE
CAMBO-LES-BAINS
KANBOKO
HERRIKO
ETXEA
(Pyrénées-Atlantiques)
64250
OBJET
/ GAIA
Rentrée
scolaire
2018
: avenant
au
marché
signé
avec
lP'UFCV
DATE
DE
CONVOCATION
:
DEIALDIAREN
DATA :
20
février 2018
Nombre
de
conseillers
en
Exercice
/ ordezkarien
kopuru
orokorra
:
29
Nombre
de présents
/
hor
zirenak:
25
Nombre
de votants
/
bozkatu
dutenak
:
29
27-02-2018-016
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
Herriko
Koniseiluaren
Delibero
Erregistroaren
Agiria
SEANCE
DU
27
FEVRIER
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
vingt-sept
février,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
DEVEZE,
premier
adjoint. Etaient
présents
/ Hor
zirenak
:M.
Christian
Devèze,
Mme
Eliane
Noblia,
M.
Frédéric
Bardin,
Mme
Pascale
Lespade,
M.
Didier
frastorza,
Mme
Eliane
Aizputu,
M.
Henri
Saint
Jean,
Mme
Anne-Marie
Pontacq,
adjoints,
M.
Vincent
Bru,
M.
Vincent
Goytino,
Mme
Christiane
Hargain-Despéries,
M.
Patrice
Dor,
Mme
Yolande
Huguenard,
M.
Jean-Jacques
Lassus,
Mme
Argitxu
Hirigoyen,
Mme
Corinne
Ofhatceguy,
Mme
Maryannick
Hirigoyen,
M.
Roger
Barbier,
M.
Pascal
Bourguet,
Mme
Véronique
Larronde,
M.
Camille
Jenvrin,
Mme
Argitxu
Hiriart-Urruty,
M.
Philippe
Bacardatz,
Mine
Nathalie
Aïçaguerre,
Mme
Amaia
Beyrie,
conseillers
municipaux.
Absents
ou
excusés
/ Barkatuak
:Mme
Bernadette
Jougleux,
Maire,
M.
Jean-
Noël
Magis,
M.
Peio
Eichelecu,
Mme
Carmen
Gonzalez,
conseillers
municipaux, Procuration
/ Ahalordea
:Mine
Bernadette
Jougleux
à
M.
Christian
Devèze,
M.
jean-Noël
Magis
à M.
Pascal
Bourguet,
M.
Peio
Etchelecu
à M.
Patrice
Dor,
Mme
Carmen
Gonzalez
à Mme
Christiane
Hargain-Despéries.
Secrétaire
/ Idazkaria
:À
l'unanimité
des
membres
présents,
Mme
Argitxu
Hirigoyen
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Mie
Eliane
Noblia,
adjointe,
expose
que
le
retour
à la
semaine
de
quatre
jours
implique
la
suppression
de
Porganisation
des
Temps
d'Activités
Périscolaires.
Ces
activités
sont
effectuées,
à
ce
jour,
par
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
- ALSH
municipal
« L'ile
aux
enfants
» dans
le
cadre
d’un
marché
signé
avec
l'Association
UFCV
depuis
le
1°
janvier
2018,
après
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du 27
novembre
2017.
À
compter
du
ler
septembre
2018,
une
nouvelle
adaptation
des
services
proposés
aux
familles
pour
les
activités
périscolaires
et
du
mercredi
matin
sera
menée
par
l'ALSH
afin
de
tenir
compte
de
la
dérogation
sollicitée
auprès
de
l'Inspection
académique.
Cette
solution
a été
anticipée
lors
de
la
consultation
auprès
des
prestataires
relative
à la
mise
en
œuvre
et
au
suivi
des
activités
d'animation
pour
l’ALSH.
La
nouvelle
organisation
périscolaire
dès
la
rentrée
2018-2019
se
définira
de
là
manière
suivante
:
°
les
lundis,
mardis, jeudis
et
vendredis,
les
enfants
quitteront
l'école
à 16h
30.
Les
parents
ayant
besoin
d'un
mode
de
garde
pourront
laisser
leur
enfant
à l'accueil de
loisirs
périscolaire jusqu'à
18
h 30.
°
une
offre
d'activités
et
de
loisirs
concentrée
sur
la
journée
du
mercredi.
Les enfants
pourront
ainsi
fréquenter
le
centre
de
loisirs. Aussi,
il est nécessaire
de signer
un avenant
avec
l’UFCV,
pour
supprimer
les
activités
liées
aux
TAP,
et
intégrer
les
activités
extrascolaires
le
mercredi
matin.
Cette
modification
ne
conduit
pas
de
changement
des
conditions
tarifaites
actuelles
fixées
dans
le
contrat
signé
avec
PUFCV,
il
s’agit
juste
d’un
transfert des
charges.
li est deinandé
au
Conseil
municipal
d’autoriser
Madame
le Maire
à signer un
avenant
au
marché
signé
avec
l’'UFCV
portant
sur
la
suppression
des
Nouvelles
Activités
Périscolaires
et
ia
mise
en
place
des
activités
extrascolaires
pour
la journée
du
mercredi
à compter
du
1% septembre
2018.
Adopté
à l'unanimité,
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme
:
Pour
le Maire
empêché
Eliane
NOBLIA
affette JOUGLEUX
Maiè de Cambo-les-Bains Kanboko
Auzapeza
Aote
certifié
exécutoire pi
- Par
publication
ou
notification
le
2842/2048
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le 2802/2018