Compte-Rendu - cr 11 12 20

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Compte-Rendu - cr 11 12 20 Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Carcans. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11 12 20)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Budget, MAIRIE DE CARCANS (33121)

A SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL —

DU VENDREDI 11 DECEMBRE 2020

COMPTE RENDU DES DECISIONS L'an deux mille vingt, le vendredi onze décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie (limitée à 10 personnes

physiques au niveau du public accueilli et avec les mesures sanitaires règlementaires et de distanciation physique), sous la présidence de Patrick Meiffren, Maire.

PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Dominique FEVRIER, Corinne CHARRIER, Serge CAPDEVIEILLE, Catherine ROBINEAU, Sylvie LANDUREAU, Corinne COCUREAU-LAFOREST, Patrice

MARCHAND, Philippe FRANCOIS, Fabrice GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia ROBIN, Florent LAGUNE ; Jenny PEREIRA après la question n°8 (vers 18h25).

ABSENTS excusés : Jenny PEREIRA jusqu'à la question n°8) ; Jean-Claude POMIÈS qui donne pouvoir à Corinne COCUREAU-LAFOREST et Jean-Pierre CURSOLLE

ABSENTS NON excusés (sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.

Secrétaire de séance : Fabrice GARCIA

N° ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR ne on

1 |Procés-verbal de la séance précédente (06/10/2020) J à l'unanimité

1 [TARIFS PUBLICS 2021 :

fe Cantine scolaire P.MEIFFREN à l'unanimité

b._ Concessions du domaine communal a _ P_MEIFFREN à l'unanimité

c. Redevances de navigation et concessions de mouillage P.MEIFFREN à l'unanimité

d. Prêts de biens mobiliers et immobiliers A P.MEIFFREN à l'unanimité

e. Photocopies et fax P.MEIFFREN à l'unanimité

f. Mise à disposition de personnels et/ou de matériels P.MEIFFREN à l'unanimité

3 [Ressources humaines : mise à jour du règlement de formation P.MEIFFREN à l'unanimité

4 |Effectifs territoriaux : suppression de postes devenus vacants. P.MEIFFREN à l'unanimité

5 |Tableau des effecüifs territoriaux : création de 3 postes permanents à temps complet, à compter de 2021 P.MEIFFREN à l'unanimité

6 |Création d’un poste d'assistant de communication, à « 21/35° », à pourvoir à compter de 2021 P.MARCHAND à l'unanimité

7 |ZPENS (Zones de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles) P.MEIFFREN à l'unanimité

8 |Subventions aux associations : acomptes au titre de 2021 C. CHARRIER à l'unanimité

9 |CAP 33 : modalités d'organisation pour la saison estivale 2021 C. CHARRIER à l'unanimité

10|Création de postes d'agents contractuels, à partir de l'avant-saison saison 2021 P.MEIFFREN à l'unanimité

11|Ventes de bois 2021 FL. LAGUNE à l'unanimité

12|Avenants n°1 aux contrats Eau et Assainissement, avec le délégataire Veolia D.FEVRIER à l'unanimité

13 |Demande de subvention départementale pour le nettoyage des plages 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

14 |Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux : Demande de subventions au ütre de 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

15|Admissions en non-valeur- budget Ville D.FEVRIER à l'unanimité

16 |Affectation de dépenses 2020 en section d'investissement — Budget Ville D.FEVRIER à l'unanimité

17101. F.D.A.V.C 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

18|Décision modificative n° 03/2020 budget principal Ville D.FEVRIER à l'unanimité

19|Décision modificative n° 02/2020 budget annexe eau & assainissement D.FEVRIER à l'unanimité

20|Décision modificative n° 02/2020 budget annexe Forêt D.FEVRIER à l'unanimité

21|Décision modificative n° 01/2020 budget annexe Maison de la Glisse D.FEVRIER à l'unanimité

22 Décision modificative n° 01/2020 budget annexe Transport D.FEVRIER à l'unanimité

23|Budget principal ville (M 14) : Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

24 Budget annexe eau & assainissement (REA) - M4 : Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

25|Budget annexe ForëtM14) : Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

26|Budget annexe Maison de la Glisse (M14) : Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2021 D.FEVRIER à l'unanimité

Fait le 15/12/2020