Déliberation - 25 09 2015 ODJ46

Documents similaires

Déliberation - 27 09 2013 ODJ46

Déliberation - 26 06 2015 ODJ46

Déliberation - 29 09 2017 ODJ46

Déliberation - 25 09 2015 ODJ45

Déliberation - 25 09 2015 ODJ40

Déliberation - 25 09 2015 ODJ42

Déliberation - 30 09 16 ODJ46

Déliberation - CM 25 09 2020 ODJ46

Déliberation - 25 09 2015 ODJ33

Déliberation - 25 09 2015 ODJ58

Déliberation - 25 09 2015 ODJ46 Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 25 09 2015 ODJ46)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Institutions publiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 25 septembre 2015 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI vingt cinq septembre deux mille quinze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 18 septembre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Isabelle LAVEST à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Gérard BOHNER à Jean-Christophe CERVANTES, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Nicole PRIEUX, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX

Excusé(e)s :

Absent(e)s : Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

M. le Maire suspend la séance à 18h10 suite à l'intervention des manifestants des Ateliers de Construction du Centre. M. le Maire reprend la séance à 18h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant la suspension de séance.

M. Jean-Luc BLANC arrive pendant le débat de la question n°1.

M. Jérôme GODARD donne pouvoir à M. Philippe BOHELAY et quitte la séance avant le vote de la question n°4. M. le Maire suspend la séance à la demande de M. BRENAS à 21h05 après le vote de la question n°4. M. le Maire reprend la séance à 21h10 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avec le pouvoir de Mme Isabelle PADOVANI avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.

M. Simon POURRET donne pouvoir à M. Grégory BERNARD et quitte la séance avant le vote de la question n°8. M. le Maire suspend la séance à 22h35 pendant le débat de la question n°8. M. le Maire reprend la séance à 22h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Alain LAFFONT (donne pouvoir à M. Florent NARANJO) et Mme SylvianeTARDIEU (donne pouvoir à M. Pierre MIQUEL) quittent la séance avant le vote de la question n°9.

Mesdames et Messieurs François BARRIERE, Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL et Didier MULLER quittent la séance avant le vote de la question n°10 sans laisser de pouvoir.----------------------------------------------------

Rapport N° 46

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DU SMAP

----------------------------------------------------

Dans le cadre de l'aménagement des rythmes scolaires, le créneau 17h00-18h00 le lundi, mardi, jeudi et vendredi est réservé à des activités ludo-éducatives et sportives pour les écoles élémentaires clermontoises.

Ainsi, plusieurs associations sportives clermontoises ont proposé lors de la saison 2014-2015 des activités encadrées destinées à une initiation aux activités physiques et sportives. L'action des clubs permet une intervention globale de 55 heures hebdomadaires en faveur des enfants clermontois.

Les associations fournissent un relevé trimestriel en indiquant le nom du ou des animateurs, le lieu, les dates, et horaires des interventions.

Un premier versement avait été décidé lors de la séance du Conseil Municipal du 07 décembre 2014. Les animations ont débuté le lundi 15 septembre 2014 et se sont achevées le vendredi 03 juillet 2015. Afin de solder l'ensemble de ces interventions, il est proposé d'allouer une subvention aux associations volontaires pour participer à ces animations.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition suivante :

- Association Sportive de Saint Jacques : 870 €

- Amicale Laïque Ecureuils Montferrand : 480 €

- Association Sportive Montferrandaise : 3 210 €

- Clermont Basket Ball : 2 430 €

- Clermont Fontaine du Bac Football-Club : 1 890 €

- Clermont Université Club Omnisports : 2 250 €

- Stade Clermontois Basket Auvergne : 2 190 €

- Stade Clermontois Omnisports : 5 160 €

- Le Volant des Dômes : 1 680 €

- Les Amitiés Laïques de Vallières : 2 400 €

Total : 22 560 €

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 06 Octobre 2015,

Le Maire,Olivier BIANCHI

3