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Déliberation - 25 09 2015 ODJ33
Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 25 09 2015 ODJ33)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 septembre 2015 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt cinq septembre deux mille quinze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 18 septembre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Isabelle LAVEST à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Gérard BOHNER à Jean-Christophe CERVANTES, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Nicole PRIEUX, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. le Maire suspend la séance à 18h10 suite à l'intervention des manifestants des Ateliers de Construction du Centre. M. le Maire reprend la séance à 18h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.
M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant la suspension de séance.
M. Jean-Luc BLANC arrive pendant le débat de la question n°1.
M. Jérôme GODARD donne pouvoir à M. Philippe BOHELAY et quitte la séance avant le vote de la question n°4. M. le Maire suspend la séance à la demande de M. BRENAS à 21h05 après le vote de la question n°4. M. le Maire reprend la séance à 21h10 après avoir vérifié que le quorum est atteint.
M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avec le pouvoir de Mme Isabelle PADOVANI avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.
M. Simon POURRET donne pouvoir à M. Grégory BERNARD et quitte la séance avant le vote de la question n°8. M. le Maire suspend la séance à 22h35 pendant le débat de la question n°8. M. le Maire reprend la séance à 22h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.
M. Alain LAFFONT (donne pouvoir à M. Florent NARANJO) et Mme SylvianeTARDIEU (donne pouvoir à M. Pierre MIQUEL) quittent la séance avant le vote de la question n°9.
Mesdames et Messieurs François BARRIERE, Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL et Didier MULLER quittent la séance avant le vote de la question n°10 sans laisser de pouvoir.----------------------------------------------------
Rapport N° 33
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL
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Plusieurs associations travaillant dans le domaine social peuvent en raison de leur activité annuelle, de leur action et de leur régularité, bénéficier d’une subvention.
Subvention de fonctionnement
Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Puy-de-Dôme
L’Association départementale des Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Puy-de-Dôme participe à l’action des Restos du Cœur, fondés par Coluche.
L’association a pour but d’aider et d’apporter, sur le territoire du Puy-de-Dôme, une assistance bénévole aux personnes en difficulté, en luttant contre la pauvreté et l’exclusion, notamment dans le domaine alimentaire par la distribution de denrées, et d’une manière générale par toute action d’insertion dans la vie sociale et l’activité économique.
Les Restos sont aujourd’hui face à une problématique majeure : faire face à des besoins toujours plus grands.
Le budget prévisionnel de l’association, pour l’exercice 2015 / 2016, est de 1 124 656 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 5 000 euros.
En 2014, Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Puy-de-Dôme ont été subventionnés à hauteur de 4 920 euros ; somme prévue par le budget primitif compte tenu de la régularité des actions accomplies : aide alimentaire, aide à la personne et à l’insertion. Cette année, la même somme a été prévue.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 4 920 euros au Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Puy-de-Dôme, au titre de l’année 2015.
Subventions exceptionnelles
Options Arts Médias
L’association Options Arts-Médias a été créée le 12 avril 2000 à Clermont-Ferrand afin de valoriser les jeunes handicapés, par le biais d’activités culturelles mixtes (handicapés et valides) comme : le théâtre, la musique, le chant… Elle permet ainsi une lutte sociale active contre l’exclusion de ces personnes.L’association Options Arts-Médias a organisé la Fête de la Musique le 21 juin dernier. A cette occasion, plusieurs artistes de l’association ainsi que des groupes de la région se sont produits sur un podium au square de la Poterne à Clermont-Ferrand afin de partager un moment convivial et de se faire connaître du public, le temps d’un spectacle gratuit.
Le budget prévisionnel de l’action était de 3 382,99 euros.
Au regard du coût du projet, l’association demande une subvention d’un montant de 500 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2014 une subvention exceptionnelle de 1 300 euros et une subvention complémentaire de 150 euros, dans le cadre du Forum d’Echanges, de Rassemblement Attractif, de Communication Universelle et de Sensibilisation, attractif et médiatisé, sur le thème du handicap.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention exceptionnelle de 250 euros à Options Arts Médias, au titre de l’année 2015.
Jonathan Pierres Vivantes Association Départementale du Puy-de-Dôme
L’association dite Jonathan Pierres Vivantes Association Départementale du Puy-de-Dôme a pour but l’entraide bénévole morale, spirituelle pour ceux qui le désirent, et la défense de l’ensemble des intérêts matériels et moraux des familles dont un ou plusieurs enfants sont décédés, conformément aux orientations définies par l’Association Nationale «Jonathan Pierres Vivantes» dont le siège social est à Paris. Cette entraide peut aussi s’adresser aux frères et sœurs d’un enfant décédé.
L’Association Nationale ainsi que ses 36 associations locales sont reconnues d’utilité publique par un décret du 1er juillet 2014.
L’association organise une journée d’accueil, d’échanges et de soutien psychologique entre parents (ouvertes aux frères et sœurs), le 7 novembre 2015, à la Maison Familiale Rurale de Thuret dans le Puy-de-Dôme. Le thème de cette journée sera «Comment le lien intime et personnel avec l’enfant absent peut-il m’aider à vivre ? Suis-je arrivé à trouver une spiritualité qui me redonne le goût de vivre ?». Un travail de groupes et d’échanges avec des parents écoutants sur la souffrance, le deuil de l’enfant et les spiritualités laïques et religieuses sera coordonné et animé par un thérapeute. Une intervention est également prévue sur «La souffrance d’un deuil notamment celui de perdre un enfant ferme-t-elle définitivement l’accès au bonheur ?».
Le budget prévisionnel de l’action est de 1 561 euros.
Au regard du coût du projet, l’association demande une subvention d’un montant de 650 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2014 une subvention de fonctionnement de 300 euros et une subvention exceptionnelle de 506 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention exceptionnelle de 450 euros à Jonathan Pierres Vivantes Association Départementale du Puy-de-Dôme, au titre de l’année 2015.
Système d’Échange Local de Clermont-Ferrand
3L’association dite Système d’Echange Local de Clermont-Ferrand (SEL de Clermont-Ferrand) a pour but de promouvoir les solidarités dans le cadre du développement local grâce à des échanges multilatéraux de savoirs, de biens et de prestations de services de voisinage ; ces échanges étant effectués de gré à gré, entre les adhérents, selon les offres et demandes de chacun.
L’association organise une rencontre inter SEL régionale le 31 octobre à Clermont-Ferrand afin de favoriser les échanges d’expériences entre les SEL d’Auvergne et de la Loire, permettre aux représentants de ceux-ci de se connaître et créer un événement festif et convivial animé par un groupe musical local qui clôturera la journée.
Le budget prévisionnel de l’action est de 500 euros.
Au regard du coût du projet, l’association demande une subvention d’un montant de 500 euros.
Il est à noter que cette association n’a pas perçu au titre de l’année 2014 une subvention exceptionnelle mais une subvention de fonctionnement de 300 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention exceptionnelle de 300 euros au Système d’Échange Local de Clermont-Ferrand, au titre de l’année 2015.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 6 octobre 2015.
Pour Le Maire, et par délégation,
L’Adjointe à la Solidarité et à l’Action Sociale,
Nicaise JOSEPH.
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