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Procès Verbal - DCM2024051 Rapport Dactivites Ccsi 2023
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM2024051 Rapport Dactivites Ccsi 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
DCM2024051 CCSI- Rapport d'activité 2023
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRYSUR OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024 - 19h
DÉLIBERATION N° DCM2024051
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE DIX-NEUF DÉCEMBRE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Légalement convoqué le 19 décembre 2024, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Butry sur Oise s’est
réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux le 12 décembre 2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés
à la porte de la Mairie le 12 décembre 2024.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
Mme Géraldine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, Mme Virginie CABUROL, M. William BOURGOIN M.
Benoît DUMONT, M. Gilles PAIGNON, Mme Valérie LIMOUZIN, M. Arnaud LORENZI, Mme Jacqueline
CARIMALI M. Robert ESPECEL, Mme Sabrina TERRASSE.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
Mme Sylvie AMBLAS a donné pouvoir à Mme Géraldine Duval
Mme Juline GARNAVAULT a donné pouvoir à M Claude Noël
Mme Caroline SEVEGRAND a donné pouvoir à Mme Virginie Caburol
M. Philippe PRIOUX a donné pouvoir à M Arnaud Lorenzi
Mme Josiane GONSARD a donné pouvoir à M Robert Especel
M. Denis KLETZLEN-BODES a donné pouvoir à M William Bourgoin
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M Arnaud LORENZI
Commune de Butry sur Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95,00 - www.butry.fr
Toute correspondance doit êire adressée à M. le Maire
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le 23/12/2024
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39_DE-095-219501202-20241219-DCH2024051- DCM2024051 CCSI - Rapport d'activité 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2024
DÉLIBÉRATION N° DCM2024051
Objet : Rapport d'activités de la Communauté de
Communes Sausseron Impressionnistes - Année 2023
Rapporteur : Monsieur Claude NOËL, Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 5211-39 :
Vu la délibération 2021-09-11 du Conseil Communautaire :
Considérant que le rapport retraçant l'activité de l'établissement adressé à monsieur le Maire de Butry-sur-Oise, par le Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale :
Considérant que ce rapport d'activité a été présenté en séances aux Conseillers communautaires ;
Après en avoir délibéré ;
Le Conseil Municipal,
& Prend acte de la présentation du rapport d'activités de la Communauté de Communes Sausseron Impressionnistes - année 2023.
Délai de recours : 2 mois - A dater de la date de publication Fait et délibéré les jours, mois et an susdlits.
Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise À Butry-sur-Oise, en mairie, le 19/12/2024
{articles R.421-1 et suivants du code de justice
administrative). Le Maire,
Commune de Butry sur Oise - Place Pierre Blanchard - 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 - www.butry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
VU REÇUEN PREFECTURE 1
le 23/12/2624
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