Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 36.2023 Communication du rapport dactivites
Déliberation - DELIB 29.2025 Rapport dactivites 2024 de la CARPF
Déliberation - del 9 43 rapport dactivite carpf 2022 approuve
Déliberation - DELIB 11.2025 Revision de lAttribution de Compensa
Déliberation - DELIB 25.2024 Approbation du rapport de la CLECT d
Déliberation - DCM2024051 RAPPORT DACTIVITES CCSI 2023
Procès Verbal - DCM2024051 RAPPORT DACTIVITES CCSI 2023
Déliberation - DELIB 47.2024 Fonds de concours de fonctionnement
Déliberation - DELIB 24.2023 Demande Fonds concours Culture et Pa
Déliberation - DELIB 50.2024 Convention de MAD locaux et materiel
Déliberation - DELIB 51.2024 Rapport dactivites 2023 de la CARPF
Document publié le Samedi 14 décembre 2024 par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 51.2024 Rapport dactivites 2023 de la CARPF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
VILLE DE VEMARS Département du Val d’Oise Arrondissement de Sarcelles Canton de Goussainville N° 51.2024 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Date de convocation 14 décembre 2024 Date d’affichage 14 décembre 2024 Nombre de Conseillers En exercice 19 Présents 11 Votants 15 OBJET : Communication du rapport d’activités 2023 de la CARPE. Transmise le 2 1 DEC. 202 Affichée le 2 0 DEC. 20:4 DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille vingt-quatre, Le 19 décembre à 18 heures, Le Conseil Municipal, Légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric DIDIER, le Maire. Etaient présents: Patricia ANDRIANASOLO, Didier PREVOST, Isabelle DUFLOS, Adjoints au Maire. Georgette ROUSSY, Antonia CORNET, Véronique BUCHET, Demba DIALLO, Yves LECUYER, Olivier MAGNIER, Marie-Christine COMONT, Conseillers Municipaux. Etaient représentés : Alain GOLETTO (pouvoir à Mme DUFLOS), Lionel LECUYER (pouvoir à M. le MAIRE), Georgette BRAZIER (pouvoir à Mme BUCHET), William CADOR (pouvoir à M. PREVOST). Etaient absents : Adeline COURTOIS, Martial VANDAMME, Marina NICOLAS, Joseph MELE. Formant la majorité des membres en exercice Secrétaire de séance : M. PREVOST Rapporteur : M. le MAIRE KkXX Vu le C.G.C.T.. Vu le rapport d’activités 2023 de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) présenté par M. le MAIRE, Entendu l’exposé de M. le MAIRE, Le Conseil Municipal, Ÿ PREND ACTE du rapport d’activités 2023 de la CARPF, AUTORISE M. le MAIRE ou son représentant à accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération, CHARGE les services administratifs communaux de transmettre la présente délibération à M. le Sous-Préfet de Sarcelles. Fait et délibéré en séance, Les jours, mois et an susdits. Le Maire Frédéric esse e e ° , e es e e © se e ecse 8e € $ e © % L 221 ® e e e LA: e © es e ececve e ser E