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Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM2025035 Ccsi Rapport Dactivite 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
DCM2025035 CCSI- Rapport d'activité 2024
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRYSUR OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 3 NOVEMBRE 2025 - 19h
DÉLIBERATION N° DCM2025035
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE TROIS NOVEMBRE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Légalement convoqué le 3 novembre 2025, en application de l'article L. 2121-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Buiry sur Oise
s'est réuni à la maïrie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL
Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été
transmis par mail aux conseillers municipaux le 24 octobre 2025. La convocation et l'ordre du
jour ont été affichés à la porte de ia Mairie le 24 octobre 2025.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, M. Philippe PRIOUX, Mme Géraldine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, Mme Juline
GARNAVAULT, Mme Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, M. Gilles PAIGNON, Mme
Jacqueline CARIMALI, M. Arnaud LORENZI, Mme Sylvie AMBLAS, Mme Sabrina TERRASSE, M.
Robert ESPECEL, Mme Josiane GONSARD.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
M. Benoît DUMONT qui a donné pouvoir à M. BOURIAUD
Mme Caroline SEVEGRAND, qui a donné pouvoir à Mme CABUROL
M. William BOURGOIN, qui a donné pouvoir à M. PAIGNON
ÉTAIT ABSENT à l'ouverture de la séance :
M. Denis KLETZLEN-BODES
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. Philippe PRIOUX
dm) nn dE
REÇU EN PREFECTURE !
le 12/11/2825
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire L Application agrééeE-legalte com 1 99_DE-095-219501202-20251103-DCH2025 035
Commune de Butry sur Oise — Place Pierre Blanchard — 95430 Butry sur Oise — Téléphor www.butry.fr DCM2025035 CCSI - Rapport d'activité 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2025
DÉLIBÉRATION N° DCM2025035
Objet : Rapport d'activités de la Communauté de
Communes Sausseron Impressionnistes - Année 2024
Rapporteur : Monsieur Claude NOËL, Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, noïfamment son article L. 5211-39 ;:
Vu la délibération 2021-09-11 du Conseil Communautaire ;
Considérant que le rapport retraçant l'activité de l'établissement adressé à monsieur le Maire de Butry-sur-Oïse, par le Président de l'Établissement Public de Coopération Intercommunale ;
Considérant que ce rapport d'activité a été présenté en séances aux Conseillers communautaires ;
Après en avoir délibéré ;
Le Conseil Municipal, à l'Unanimité des membres présents ou représentés :
& Prend acte de la présentation du rapport d'activités de la Communauté de Communes Sausseron impressionnistes — année 2024.
Délai de recours : 2 mois - A dater de la date de publication Fait et délibéré les jours, mois et an
Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susdits.
(articles R.421-1 et suivants du code de justice A Buiry-sur-Oise, en mairie, le 3/11/2025 administrative},
Le Maire,
Commune de Butry sur Oise — Place Pierre Blanchard — 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.08.95.00 -
www. butry.fr F REÇU EN PREFECTURE Î le 12/11/2625 Toute corespondance doit être adressée à M. le Maire Apolcaion scéée E-lousitecom ,
99_DE-095-219501202-20251103-DCH2025 035