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Déliberation - Liste des deliberations SIGNEE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations SIGNEE)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Industrie,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
AVRIL
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le huit
mars
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la mairie
sous
la présidence
de
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 28
mars
2024
Présents
:
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
SOUBRANNE
Claire,
M.
VERNEJOUX
Ludovic,
M.
COUCHARRIÈRE
Sylvain,
M.
SOULARUE
Philippe,
M.
CLÉMENT
Hubert
et
Mme
WILLOCQ
Tiphaine
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette
DCM2024-014
Approbation
du
PV
de
la séance
du
8 mars
2024
ADOPTEE
DEM2024-015
Budget Assainissement
- Compte
de gestion
ADOPTEE
DEM2024-016
Budget Assainissement
- Compte
administratif
ADOPTEE
DCM2024-017
Budget
principal
- Compte
de
gestion
ADOPTEE
DCM2024-018
Budget
Principal
- Compte
administratif
ADOPTEE
Budget
Assainissement
- Affectation
des
résultats
du
ADOPTEE
DCM2024-019
CA
DCM2024-020
Budget
Principal
- Affectation
des
résultats
du
CA
ADOPTEE
DCM2024-021
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
ADOPTEE
Budget
Assainissement
- Approbation
du
budget
ADOPTEE
DCM2024-022
primitif
DCM2024-023
Budget
principal
- Approbation
du
budget
primitif
ADOPTEE
DCM2024-024
Modification
des
statuts
de
la FDEE
19
ADOPTEE
Adhésion
à la compétence
"Système
d'information
ADOPTEE
DCM2024-025
géographique"
proposé
par
la FDEE
19
Mandat
au
centre
de
gestion
de
la Corrèze
pour
négocier
| ADOPTEE
un
accord
et lancer
la
consultation
pour
la
conclusion
DCM2024-026
d'une
convention
de
participation
prévoyance