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Déliberation - 20240619 Liste des deliberations SIGNEE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnac-la-Noaille.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19/06/2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-neuf
juin
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
mairie
sous
la présidence
de
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: onze
juin
deux
mil
vingt-quatre
Présents:
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
BUISSON
Jacqueline,
Mme
SOUBRANNE
Claire,
M.
COUCHARRIÈRE
Sylvain,
M.
SOULARUE
Philippe,
M.
CLÉMENT
Hubert
et
Mme
WILLOCQ
Tiphaine.
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette.
DCM2024-030
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
12
avril
2024
ADOPTEE
DCM2024-031
Convention
avec
la
SPA
ADOPTEE
FDEE19
: délibération
d'adhésion
au
groupement
de
DCM2024-032
commande
et
signature
de
la
convention
ADOPTEE
Demande
d'achat
des
parcelles
C1246
et
C1479
par
le GFR
DCM2024-033
de
Beauséjour
ADOPTEE
DCM2024-034
Inscription
sur
le
Monument
aux
Morts
ADOPTEE
M.
Jean-Pierre
VALADOUR
Maire
de
Champagnac-la-Noaille