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Déliberation - Liste deliberations SIGNEE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations SIGNEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
MARS
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
mars
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la mairie
sous
la présidence
de
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: 5
mars
2024
Présents
:
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
BUISSON
Jacqueline,
Mme
SOUBRANNE
Claire,
M.
VERNEJOUX
Ludovic,
M.
COUCHARRIÈRE
Sylvain,
M.
SOULARUE
Philippe,
M.
CLÉMENT
Hubert,
Mme
WILLOCQ
Tiphaine.
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette
DCM2024-005
Élection
du
deuxième
adjoint
ADOPTEE
DCM2024-006
Élection
du
conseiller
délégué
ADOPTEE
DCM2024-007
Versement
d’une
indemnité de
fonction pour
le
ADOPTEE
deuxième
adjoint
et le conseiller
délégué
DCM2024-008
Modification
de
la composition
des
commissions
ADOPTEE
DCM2024-009
Subventions
aux
associations
ADOPTEE
DCM2024-010
Approbation
du
PV
de
la séance
du
7 février
2024
ADOPTEE
DCM2024-011
Participation
aux
dépenses
de
la FDEE19
ADOPTEE
Adoption
du
RPQS
du
service
assainissement
— année
ADOPTEE
DCM2024-612
2021 Adoption
du
RPQS
du
service
assainissement
—
année
ADOPTEE
DCM2024-013
2022
M.
Jean-Pierre
VALADOUR
Maire
de
Champagnac-la-Noaité