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Ordre du Jour - ODJ 2023 10 19
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 10 MARS 2022
Ordre du Jour - odj CM
Ordre du Jour - ODJ 2022 03 10
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Rieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2022 03 10)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE
DE
RIEUX
Bretagne
Sud
Réunion
de
Conseil
Municipal
du
10
mars
2022
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira,
Salle
du
Conseil
Municipal
-
Mairie -
Place
de
l’Église
-
56350
Rieux,
le
10
mars
2022
à
20h00,
à
l'effet
de
délibérer
sur
les
questions
figurant
à
l’ordre
du
jour
ci-après
:
Ordre
du
jour
:
1.
Marché
de
voirie-RD114-pénalités
2.
Prise
en
charge
de
la
dernière
facture
d'électricité
du
presbytère
pour
l’année
2021
3.
Groupement
de
commande-Commune/CCAS-marché
d'assurances
4.
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
à
l’association
diocésaine
5.
Convention
de
servitude
au
profit
de
Megalis
pour
l'implantation
d’une
armoire
technique
6.
Bail
administratif
de
location
à
titre
précaire
et
révocable
de
l’appartement
de
l’ancien
presbytère
ds
Personnel:
création
de
poste
de
catégorie
B
«animateur»
au
pôle
enfance/jeunesse/scolaire
8.
Personnel
: Mise
en
place
du
compte
épargne-temps
9;
Bail-Antenne
relais
téléphonique-TOTEM
- modifications
10.
Vente
des
parcelles
du
lotissement
11.
Informations
a)
Consultation
du
dossier
ICPE-Gaec
de
la
Madeleine
12.
Questions
diverses
Le
protocole
sanitaire
sera
appliqué.
Dans
l'attente
de
vous
retrouver,
Cordialement. POUVOIR Je
soussigné(e)
issues
Apissant'enqualité
de
sas
nreemenemnnnes
man
snrenennnn
anene mi
dmenn
entente
Empêché(e)
d’assister
à la réunion,
qui
se tiendra
le
.............................,,.,.........
Donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout vote
et signer
tout document
Fait
à Rieux
le
Hôtel
de
Ville
- 56350
RIEUX
‘Téléphone
: 02 99 91
90 69 - Télécopie
: 02 99 91
97 71 - mail : contact@mairiederieux.fr
Mairie fermée
les lundis,
mercredis, jeudis et samedis
après-midi