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Déliberation - liste des deliberations 16032023
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Ordre du Jour - odj CM
Ordre du Jour - ODJ 2023 03 16
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2023 03 16)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
COMMUNE
DE
RIEUX
Bretagne Sud
Réunion
de
Conseil
Municipal
du
16
mars
2023
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira, Salle
d'activité
- Centre
social
- Place
de
l’Église
—
56350
Rieux,
le jeudi
16
mars
2023
à 20h00,
à l'effet
de
délibérer
sur
les
questions
figurant
à l’ordre
du
jour
ci-après
:
Ordre
du
jour
:
1.
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
2
Élection
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire
suite
à une
démission
3
Indemnité
des
élus
4.
Modification
de
la composition
des
Commissions
Municipales
5
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
-
Délibération
donnant
habilitation
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Morbihan.
6
Modification
de
l’adhésion
au
service
commun
informatique
de
Redon
agglomération
7
Cession
de
la
parcelle
YV
166
(rue
sainte
Melaine)
8.
Cession
de
la parcelle
YV170
(rue
sainte
Melaine)
9
Cession
des
parcelles
YV159-YV161
(ex
garage
AD)
10.
Achat
des
deux
maisons
situées
au
13
et
15
rue
des
Trinitaires
#1.
Retrait
de
la
délibération
2022-52
relative
à la
désaffectation
et
déclassement
chemin
rural
104
le
bot
bis
12,
Instauration
d’une
gratification
des
stagiaires
de
l’enseignement
supérieur
13.
Questions
diverses
14.
Informations
diverses
Dans
l'attente
de
vous
retrouver,
Cordialement. POUVOIR Je
soussigné(e)
ss
rnnenerennmnenneenne
ABISSANT
EN QUAMÉdE
ressens
annenne
nn
rnee
Empêché(e)
d’assister
à la réunion,
qui
se tiendra
le ..........................................
Donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
Fait
à Rieux
le
Hôtel
de Ville
- 56350
RIEUX
Téléphone
: 02
99
91
90
69
-’ Télécopie
: 02
99
91
97
71
- mail
: contact@mairiederieux.fr
Mairie fermée
les lundis,
mercredis, jeudis et samedis après-midi