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Procès Verbal - PV CM DU 30 mars 2023
Ordre du Jour - odj CM 12122024
Ordre du Jour - ODJ 2023 06 09
Ordre du Jour - ODJ 2023 03 30
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2023 03 30)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE
DE
RIEUX
Bretagne
Sud
Réunion
de
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira,
Salle
du
Conseil
Municipal
-
Mairie
- Place
de
l’Église
- 56350
Rieux,
le jeudi
30
mars
2023
à 20h00,
à
l'effet
de
délibérer
sur
les questions
figurant
à l’ordre
du
jour
ci-après
:
Ordre
du
jour
:
1.
Achat
des
deux
maisons
situées
au
13
et
15
rue
des
Trinitaires
Frais
de
fonctionnement
de
l’école
publique
2022
Tarifs
des
services
scolaires
et
périscolaires
Création
d'emplois
(accroissement
d'activités,
remplacement
d'agents
titulaires,
saisonniers)-année
2023
6.
Subventions
aux
associations
7.
Subvention
au
budget
CCAS
8 9 me mn
Budget
lotissement
«
La
Châtaigneraie»-
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
,
Budget
lotissement
«
La
Châtaigneraie
» - Approbation
du
compte
administratif
2022
10.
Budget
lotissement
«
La
Châtaigneraie
» - Affectation
du
résultat
2022
11;
Budget
lotissement
«
La
Châtaigneraie
» - Approbation
du
budget
primitif
2023
12,
Budget
lotissement
« Jules
Verne
»- Approbation
du
budget
primitif
2023
13.
Lotissement
Jules
Verne-
Transfert
de
terrains
14.
Budget
communal
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
15.
Budget
communal
- Approbation
du
compte
administratif
2022
16.
Budget
communal
- Affectation
du
résultat
2022
17.
Vote
des
taux
2023
18.
Budget
communal
- Approbation
du
budg2t
primitif
2023
19.
Questions
diverses
20.
Informations
Dans
l'attente
de
vous
retrouver,
Cordialement. POUVOIR Je
soussigné(e)
és
eseersses
Agissant
en
qualité
de
:
Empêché(e)
d’assister
à la réunion,
qui
se tiendra
le
Donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
Fait
à Rieux
le
Hôtel
de
Ville
- 56350
RIEUX
‘Téléphone
: 02 99 91 90 69 - Télécopie : 02 99 91
97 71
- mail : contact@mairiederieux.fr
Mairie fermée
les lundis,
mercredis, jeudis et samedis
après-midi
Participation
2023
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
privée
suivant
contrat
d’association