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Déliberation - dlibration 552026 portant attribution de subventions 2026 aux associations
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 09h06 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - dlibration 552026 portant attribution de subventions 2026 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
ee
Publié le
IN
2076
ER
1D.971-219711058-20260604-552026-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
GUADELOUPE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
du
JEUDI
04
JUIN
2026
VILLE
DE
BASSE
-TERRE
Effectif
du
Conseil
:
29
Présents
É
20
PTE
.
Absents
et
Excusé(es)
:
04
Délibération
affichée
Procuration(s)
.
05
Le
12
JUN
026
N°
d'ordre
: 55/2026
Domaine
d'intervention
:7.5/Subventions
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
jeudi
quatre
du
mois
de
juin,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Ville de
Basse-Terre
régulièrement
convoqué,
par
courrier
en
date
du
vinat-
neuf
mai,
s'est
réuni
à
l'Hôtel
de
Ville
de
Basse-Terre
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
GUILLAUME
Bernard,
1*
Maire-Adjoint.
La
convocation
a
été
affichée
en
Mairie,
le
29
mai
2026.
PRÉSENTS
_: M.
GUILLAUME
Bernard,
1*
Maire-Adjoint:
- Mme
RODES
Brigitte,
2èv°
Maire-Adjoint:
- Mme
OTTO
Julie,
4%
Maire-Adjoint
:-
M.
BOYAU
Alex,
5%
Maire
Adjoint:
-M.
MIRRE
Jocelyn:
Mme
LYSIMAQUE
Maguy
:
-
M.
TJEANNETE
Joël,
-Mme
LESTIN
Léna:
- M
RUART
Alex;
- Mme
RODES
Nicole:
- M.
TABAR
Patrice
;, -
Mme
JÉREMIE
Marie-Louise; - M.
FARIAL
Harold: - Mme
RAMASSAMY
Betty;
- M.
MARCEL
Didier
:-
Mme
OUSSELIN
Johanna:
Mme
BOUCHAUT
Cécilia
:-
M.
MUSQUET
Jean-
Marie
: - Mme
PAISLEY
Yanetti
;: -
M.
GENDREY
Roland
: Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
AYANT
DONNÉ
PROCURATION
: -
M.
ATALLAH
André,
Maire
(procuration
donnée
à
M.
GUILLAUME
Bernard
1“
Maire-Adjoint)
: M.
CARRIÈRE
Pierre,
7è"
Maire-
Adjoint
(procuration
donnée
à
Mme
LYSIMAQUE
Maguy
Conseillère
Municipale)
:
Mme
MONLOUIS-NIRELLEP
Maddly,
8è"
Maire-Adjoint
(procuration
donnée
à
M.
MARCEL
Didier,
Conseiller
Municipal):
Mme
PELLERIN
Alicia,
Conseillère
Municipale
(procuration
donnée
à
Mme
RAMASSAMY
Betty,
Conseillère
Municipale):
M.LOBEAU
Joël,
Conseiller
Municipal
( procuration
donnée
à M
MUSQUET
Jean-Marie,
Conseiller
Municipal
).
ABSENTS
: M
ISSA
Jean
François.
3**
Maire-Adjoint
: Mme
LACROIX
Jenia,
6%"
Maire-
Adjoint
, M. PERAIN
Franck,
Mme
EDDO
Nathalie: Conseillers
Municipaux.
Les
20
conseillers
municipaux
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
29,
il a
été
conformément
à l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
procédé
immédiatement
après
ouverture
de
la
session,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil
Mme
OTTO
Julie
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu'elle a acceptée.
DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2026
AUX
ASSOCIATIONS. Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04 JUIN
2026- DELIB
N°55/2026
- REF
: 7.5/SUBVENTIONS
Publiéle
{7
JUIN
7225
EM
« DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2026
AUX
ASSOCIATIONS
» |
_97:.219711066-20260604.552026-DE
EXPOSÉ
DES
MOTIFS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
de
la
définition
des
modalités
nouvelles
d'attribution
des
subventions
aux
associations
décidée
en
novembre
2025
par
la
précédente
commission
municipale
vie
associative,
qu'un
appel
à projet
a été
lancé
du
23
février
au
13
mars
2026,
afin
d'instruire
le
dépôt
des
dossiers.
Dans
un
contexte
budgétaire
contraint,
Monsieur
le
Maire,
précise
que
l'attribution
de
subventions
municipales
converge
vers
les
objectifs
poursuivis
en
matière
d'attractivité
et
d'animation
du
territoire
communal
et
qu'il
est
de
l'intérêt
général
que
la
collectivité
maintienne
cet
effort
financier.
A
ce
titre,
Monsieur
le
Maire
a saisi
la commission
enfance,
jeunesse,
vie
associative
et
sport,
afin
d'examiner
l'éligibilité des
28
dossiers
suivants
:
Associations
Montant
demandé
MAGMA
4
000
€
CNRBT
16
000
€
Racina
Club
5
000
€
8TB
94
6
000
€
TURBULENCE
4
000
€
K'MAWON
10
000
€
Palé
San
Pawol
Akadémi
5
550
€
Jamaïca
VYBZ
SCHOOL
2
000
€
ANPWINT
Kréyol
3
000
€
DAWBO
Futsal
5
000
€
BASTRUC'S
4
000
€
CLUB
ENTREPRENEUR
K'ART
3
000
€
BAUDOT KARMELO
5
000
€
WAKA
4
500
€
Voican
5
000
€
Initiatives
France
Victimes
15
000
€
Guadeloupe COU2POUSS
2
500
€
PA-DOMI
6
800
€
KAZEPON
5
000
€
Association
la
Belle
Créole
6
800
€
Fédération
du
Carnaval
15
000
€
L'ARTCHIPEL
10
000
€
LUBERC
10
000
€
Neg
chappe
25
000
€
Le
rêve
tilti
2
500
€
Le
cygne
noir
14
000
€ Envoyé en préfecture le 11/06/2026 Reçu en préfecture le 11/06/2026
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04 JUIN
2026
-DELIB
N°55/2028
-REF
:.SISUBVENTIONS
publiéle
{2
JUIN
2026
ee]
« DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2026
AUX
ASSOCIATIONS
» |
}.
971.21971
1058 20260604.552028-0E
Voukoum La
Gauloise
.
|
DISPOSITIF
DÉCISIONNEL,
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
l'avis
de
la Commission
d'Attribution
de
Subventions
aux
Associations
en
date
du
28
/05/2026.
CONSIDÉRANT
l'Exposé
des
Motifs
ci-dessus
:
APRES
en avair
délibéré,
DÉCIDE
À
L'UNANIMITÉ
ARTICLE_1
:
D'ATTRIBUER
une
subvention
au
titre
du
budget
2026
aux
associations
désignées,
selon
la répartition
suivante
:
Associations
|
Montant
demandé
Subvention
attribuée
|
MAGMA
î
400€
Î
1500€
CNRBT
|
16
000
€
|
2000€
Racing
Club
5
000
€
|
2500€
BTB
94
|
6
000
€
|
2500€
| TURBULENCE
|
4000
€
|
1500€
| K'MAWON
10
000
€
|
1500€
Palé San Pawol Akadémi
|
5 550 €
|
2500€
Jamaïca
VYBZ
SCHOOL
|
2
000
€
|
1000€
ANPWINT
Kréyol
|
3
000
€
1000€
DAWBO
Futsal
|
5 000
€
1000€
BASTRUC'S
|
4
000
€
1500€
CLUB
ENTREPRENEUR
3
000
€
2000€
K'ART
BAUDOT
|
KARMELO
5
000
€
|
1500€
WAKA
4
500
€
|
1500€
Volcan
|
5
000
€
1500€
Initiatives
France
15
000
€
4000€
Victimes
Guadeloupe
|
COU2POUSS
|
2 500 €
|
1500€
PA-DOMI
|
6 800 €
|
1500€
KAZEPON
5
000
€
|
2000€ CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04 JUIN
2026 - DELIB
N°55/2026
- REF
: 7.5/SUBVENTIONS
« DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2026
AUX
ASSOCIATIONS
»
Envoyé en préfeclure le 11/06/2026 Reçu en préfecture le 11/06/2026
Em
ic
an
[ai
Publié le
12
JUN
}
ts
10
971-219711058-20260604-552026-DE
Association
la
Belle
6
800
€
3000€
Créole Fédération
du
Carnaval
15
000
€
6000€
L'ARTCHIPEL
10
000
€
8000€
LUBERC
10
000
€
4000€
Neg
chappe
25
000
€
1500€
: Le
rêve
de
tilti
è
500
€
1500€
| Le
cygne
noir
14
000
€
2000€
Voukoum
1000€
La
gauloise
2000€
ARTICLE
2
:
DE
DIRE
que
la présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de son affichage,
de sa publication
ou de sa notification,
faire
l'objet d'un recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
ta
Guadeloupe.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
«
Télérecours
citoyens»
accessible
par
le
site
internet
www.télérecours.fr
Pour
expédition
conforme
au registre
des
Délibérations
Certifiée
exécutoire,
compte
tenu
de
La transmission en Préfecture le
11
JUN
2976
L'affichage
et/ou la publication
le
12
JUN
2076
Et/ou la notification le
Le
Maire,
Faità Basse-Terre,
le
1 0
JUIN
2076
Le
Maire