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Déliberation - dlibration n19 portant attribution de subventions 2025 aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - dlibration n19 portant attribution de subventions 2025 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2025
Publié
le
1 3
MARS
2075
ID
: 971-219711058-20250306-202025-DE
Herger Levrault
GUADELOUPE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE
BASSE
-TERRE
Session
Ordinaire
du
06
MARS
2025
Eve
Lou
Effectif
du
Conseil
:
33
Délibération
affichée
Présents
23
Le
13
MARS
2075
Absents
et
Excusé(es) :
10
Procuration(s)
;
0
N°
d'ordre
:
19/2025
Domaine
d'intervention
: 7.5/Subventions
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
Jeudi
six
du
mois
de
Mars,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Basse-Terre
régulièrement
convoqué,
par
courrier
en
date
du
vingt-
sept
Février,
s'est
réuni
à l'Hôtel
de
Ville de
Basse-Terre
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
Monsieur
André
ATALLAH.
La
convocation
a
été
affichée
en
Mairie,
le
27
Février
2025.
PRÉSENTS
:M.
ATALLAH
André,
Maire
:-
M.
GUILLAUME
Bernard,
1°
Maire-Adijoint
:-
M.
RUART
Alex,
2ème
Maire
-
Mme
RODES
Brigitte,
3°me
Maire-Adjoint
:
M.
BOYAU
Alex,
Maire-Adjoint
4";
- Mme
PAISLEY
Yanetti,
5"
Maire-Adjoint
:
- M.
GENDREY
Roland,
6?"
Maire-Adjoint
:-
Mme
OTTO
Julie,
7°"
Maire-Adjoint
:-
M.
CARRIERE
Pierre
,gère
Maire-Adjoint
:-
Mme
LACROIX,
Jenia,
9°"
Maire-Adjoint
:
- M.
MIRRE
Jocelyn
:-
Mme
LESTIN
Léna
:-
Mme
LYSIMAQUE
Maguy
:
- M.
TABAR
Patrice
:-
Mme
JEREMIE
Marie-
Louise
;-
Mme
NIRRELEP-MONLOUIS
Maddiy
;:-
M.
FARIAL
Harold
:-
M.
MARCEL
Didier
:
M.
PERAIN
Franck:
-
Mme
LINON
Gladys
;:
-
M.
ISSA
Jean-François
:
-
M.
PROCIDA
Robert:
- M.
BIDELOGNE
Fred,
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
AYANT
DONNÉ
PROCURATION
:
Néant
ABSENTS
:Mme
LAQUITAINE
Liliane
:-
Mme
RENE-GABRIEL
Murielle
:-
M.
GEOFFROY
Luidji
:
-
Mme
PENCHARD
Marie-Luce:
-
M.
EUGENE-SALZEDO
Willy
:
-
Mme
GAUTHIEROT
Franciane
;-
Mme
GUILLAUME
Myriam
:-
M.
BROLIRON
Jean-François
:-
Mme
MONGE
Dunia
;-
Mme
OUSSELIN
Johanna
:Conseillers
Municipaux.
«
Les
23
conseillers
municipaux
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
33,
il a
été
conformément
à
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
immédiatement
après
ouverture
de
la session,
à la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Mme
OTTO
Julie,
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu'elle
a acceptée.
DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2025
AUX
ASSOCIATIONS. Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2025
Pubié
le
À 3
MARS
2025
ID
: 971-219711058-20250306-202025-DE
CENT
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06 MARS
2025
- DELIB
N° 19 /2025 - REF
: 7.5/ SUBVENTIONS
« DELIBERATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2025
AUX
ASSOCIATIONS
»
EXPOSÉ
DES
MOTIFS
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal,
que
la ville de
Basse-Terre
a été
sollicitée
par
plusieurs
associations
pour
l'attribution
de
subventions
2025,
afin
de
mener
des
actions
diverses.
Ces
actions
convergent
avec
les
orientations
poursuivies
en
matière
d'attractivité
et
d'animation
du
territoire.
A
ce
titre,
Monsieur
le
Maire
a
saisi
la
Commission
d'attribution
des
subventions
aux
associations
afin
d'examiner
l'éligibilité
des
demandes
suivantes :
Volcan
City
5 000
€
WlI'anart
6
800
€
Rayon
d'argent
-
5 000
€
WAKA
.
.
3 000
€
L'Assemblée
est
invitée
à
en
délibérer. DISPOSITIF
DÉCISIONNEL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
l'avis
de
la
Commission
d'Attribution
de
Subventions
aux
Associations
CONSIDERANT
l'Exposé
des
Motifs
ci-dessus :
APRÈS
en avoir délibéré,
DÉCIDE
À
LA
MAJORITÉ
SOIT
22
VOIX
POUR
01
ABSTENTION
(M.
PROCIDA
Robert) Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2025
pubiéle
À 3 MARS 2075
1D
: 971-219711058-20250306-202025-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
MARS
2025
-DELIB
N°
19
/2025
- REF
:7.5/
SUBVENTIONS
« DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2025
AUX
ASSOCIATIONS
»
ARTICLE
1
:DÉCIDE
D'ATTRIBUER
une
subvention
au
titre
du
budget
2025
aux
associations
désignées,
selon
la
répartition
suivante
:
UBERC Volcan
City
|
5 000
€
5 000
€
|
Wl'anart
6800€
6 000
€
Rayon
d'argent
|
ni
5 000
€
5 000
€
WAKA
|
3000€
3 000
€
ARTICLE
2
:
DE
DIRE
que
la
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
son
affichage,
de
sa
publication
ou
de
sa
notification,
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
la
Guadeloupe.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
«
Télérecours
citoyens»
accessible
par
le
site
internet
www.télérecours.fr
Pour
expédition
conforme
au
registre
des
Délibérations.
Certifiée
exécutoire,
compte
tenu
de
1
1
MARS
2075
Fait à Basse-Terre,
le
La transmission en Préfecture le
1 1 MARS
2025
L'affichage
et/ou
la publication
le À
3
MARS
2075
Et/ou
la
notification
le
1
3
MARS