Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC BD 2024 79 Produitsderivesmusees2024 Complemen
Déliberation - 32 DEC BD 2023 32 EMPRUNTLABANQUEPOSTALE postMarqu
Déliberation - DEC BD 2024 11 TARIFSSAISONCULTURELLE2023 2024 COM
Acte - DEC BD 2023 56 ACTECONSTITUTIF REGIEDERECETTESMUSE
Déliberation - DEC BD 2023 32 MISEADISPOSITIONMAISONADAMPHILL pos
Déliberation - DEC BD 2024 32 TARIFSADOSJANVIER FEVRIER2024 postM
Déliberation - DEC BD 2024 19 MUSEESDELANGRES GRATUITES2024 postM
Arrêté - DEC BD 2024 08 Produitsderivesmusees2024 postMarqu
Déliberation - 78 DEC BD 2024 78 DEMANDEDESUBVENTIONRESTAURATION2
Déliberation - DEC BD 2024 77 TARIFSSAISONCULTURELLE2024 2025 pos
Déliberation - DEC BD 2024 32 Produitsderivesmusees2024 Complement postMarque
Document publié le Vendredi 7 mars 1975 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Déliberation - DEC BD 2024 32 Produitsderivesmusees2024 Complement postMarque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,
HAUTE-MARNE
VILLE DE LANGRES
MAIRIE DE LANGRES
Extrait du Registre des Décisions
LE MAIRE,
DEC-BD-2024-32
MUSEES DE LANGRES
Régie de Recettes – Boutique des Musées
Tarifs nouveaux produits
VU les articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération du Conseil Municipal en date du 07 Mars 1975 instituant une régie de recettes auprès de la Recette Municipale pour les Musées de Langres, complétée et modifiée par les délibérations du Conseil Municipal en date des 08 Mars 1979 et 05 Juillet 2004, VU la délibération n° 2016-110 en date du 26 septembre 2016 fixant les limites minimales et maximales des produits vendus dans les boutiques des Musées,
VU la délibération du Conseil Municipal n° 2020-29 en date 04 juillet 2020 modifiée par la délibération n° 2020-74 en date du 14 octobre 2020 délégant au Maire la fixation des tarifs municipaux,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 05 septembre 2013 fixant le tarif des torchons personnalisés aux planches de l’Encyclopédie acquis à la Société « Torchons et Bouchons, Paris »
VU les Décisions du Maire en date des 18 avril 2017 et 21 février 2018 fixant le tarif de la Monnaie de Paris acquis à l’Office de Tourisme du Pays de Langres, VU la Décision n° DEC-BD-2024-08 en date du 05 février 2024 relative aux tarifs des produits dérivés proposés dans la boutique des Musées,
VU l’arrêté municipal en date du 17 septembre 2013 portant ouverture d’un compte de dépôt de fonds au trésor (DFT),
VU l’arrêté municipal en date du 18 décembre 2013 portant mise en place de caisses enregistreuses,
VU l’arrêté municipal en date du 06 avril 2016 instaurant une régie prolongée et revalorisant le montant de l’encaisse,
CONSIDERANT, l'intérêt communal représenté par la vente de divers produits dérivés par la boutique des Musées de Langres,
CONSIDERANT, la nécessité de mettre en place une tarification pour la vente de divers ouvrages et produits,
DECIDE
Article 1er : Fixe le prix de vente des nouveaux livres et produits proposés à la boutique des Musées de Langres ainsi qu’il suit :
EDITEUR
FOURNISSEUR DESIGNATION QUANTITE PRIX UNITAIRE
DE VENTE
ADRS Jeux de cartes et de 7 familles (Différents thèmes) 12 de chaque 24 8,00 €
Belin Education-ADRS La France au XVIIIè siècle 1715-1787- Olivier Chaline 5 25,00 €
Agence d’Attractivité Monnaie de Paris « Cathédrale » 400 3,00 €
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 25/04/2024 à 14h20
Réference de l'AR : 052-215201922-20240423-DECBD202432-AR
Affiché le 26/04/2024 ; Certifié exécutoire le 26/04/2024 Editions Quelle
Histoire
Thèmes exemples :
(Catherine de Médicis,
Le Moyen-âge, les
Gaulois , les Egyptiens,
les Romains, la
Préhistoire, La
renaissance,……)
Livres Enfants, gamme «Classique personnages»
«Classique thématique»
5 de chaque
thème 5,00 €
Livres Enfants, gamme «Classique» 5 de chaque thème 8,90 €
Livres Enfants, gamme «Beau livre » 5 de chaque thème 13,95 €
Revalorisation tarifs pour catalogues et produits dérivés déjà en vente à l’unité ou en lot
Torchons et Bouchons Torchon à l’unité - 7,00 € Torchons en lot de 4 - 24,00 €
Agence d’Attractivité Monnaie de Paris-Tous les modèles « Maison Renaissance-Diderot-Tour Navarre-François 1er » - 3,00 €
Article 3 : M. le Directeur Général des Services et M. le Trésorier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente Décision qui sera transmise à Mme la Préfète de la Haute-Marne au titre du contrôle de légalité.
Article 4: La présente Décision sera communiquée aux membres de l’Assemblée délibérante dès son entrée en vigueur et par tout moyen et il en sera rendu compte à la plus proche réunion de cette Assemblée.
Article 5 La présente Décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE ou via www.telerecours dans un délai de 2 mois à compter de sa réception par le représentant de l’État et de sa publication ou notification.
Langres, le 23 avril 2024,
Le Maire,
[[[signature1]]] Anne CARDINAL
2024.04.25 14:11:19 +0200
Ref:6400340-9574864-1-D
Signature numérique
la Maire