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Procès Verbal - 1251249
Déliberation - 2208405
Déliberation - 1323552
Déliberation - 1865511
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 1865511)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 10.12.2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix
décembre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire.
Etaient
présents:
Michel
GRANGE,
Laure
TRUNFIO,
Jean-Luc
BOCQUIN,
Magali
SEGARD,
Anne
BELLEMIN-LAPONNAZ,
arrivée
à
20
heures,
Michaël
CHARMEAUX,
Brigitte
CHARPIN,
Jérôme
BROC
&
Françoise
BOISSET
(10).
Etaient
excusés:
Corentin
LALLAU
BAZIN
/
pouvoir
à
Michel
GRANGE,
Virginie
FREYNET
TICHADOU
/ pouvoir
à
Brigitte
CHARPIN
&
Emilie
VELLETAZ
(3).
Etaient
absents
: Gaëtan
DE
GRACIA
&
David
SANTIN-JANIN
(2).
Date
de
convocation
: mardi
03
décembre
2024.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Michel
GRANGE
a
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2024-05-27
Groupe
scolaire,
création
/ suppression
0
0
11
d'un
poste
d'ATSEM
principal
2°
classe
2024-05-28
RELYENS,
Assurance
statutaire
agents
0
0
11
avec
le
CdG73,
augmentation
du
tarif
au
01/01/2025
2024-05-29
Communauté
de
Communes,
rapports
0
0
12
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
RPQS
de
l’eau
potable
6
0
6
2024-05-30
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
0
0
12
des
Bauges,
approbation
de
la
Charte
2024-2038
2024-05-31
Premier
rapport
local
de
suivi
0
0
12
de
l’artificialisation
des
sols
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
à
au
Contrôle
de
Légalité
Jeudi
12
décembre
2024
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
.
z
www.saintjeandelaporte.fr
Jeudi
12
décembre
2024
Signature