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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-de-Lenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2023.05.09)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
9
mai
2023
à
20h30
Sous
la
Présidence
de
M.
BIOULAC
Yves,
Maire
Présents
:
Mme
AUGADE
Corinne,
M.
VOLPELIER
Nicolas,
M.
CANTAGREL
Michel,
Mme
CAZES
Françoise,
Mme
ROZIERES
Magali,
Mme
FROMENT
Martine,
M.
VASSEUR
Marc,
M.
AFFRE
Gérard,
Absents
: Mme
VILLARET
Marianne,
M.
DALLO
Alexandre
ORDRE
DU
JOUR
:
1- Compte-rendu
de
la
dernière
réunion
2-
Investissements
spécifiques
Bar-Restaurant
{Bistrot
de
Pays)
et Animations
socio-culturelles
3-
Eclairage
public
Le
Lauradou
4-
Réflexion
projets
à venir
5- Questions
diverses
1- Compte-rendu
de
la dernière
réunion
Après
lecture
du
compte-rendu
par
M.
Le
Maire,
celui-ci
est
approuvé
par
l’ensemble
du
conseil
municipal.
2-
Investissements
spécifiques
Bar-Restaurant
(Bistrot
de
Pays)
et Animations
socio-culturelles
Le
Maire
indique
que
suite
à
la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal,
ayant
retenu
la
candidature
de
Monsieur
Amarian
CHATELAIN
pour
la gestion
de
l’espace
polyvalent
adossé
au
Tiers
Lieu
pour
les
activités
de
Bar,
Restauration,
Dépôt
de
tabac
et
animations
socioculturelles,
des
investissements
spécifiques
à
l'exercice
de
ces
activités
doivent
être
réalisés.
Ils sont
de
plusieurs
ordres
:
>
Aménagements
extérieurs:
Dans
le
cadre
des
animations
prévues
au
cahier
des
charges
de
l'exploitant
du
site,
qui
est
formalisé
dans
le
cadre
d’une
convention
tripartite
entre
l'EURL
d'exploitation
du
site,
l'Association
«
L’Elan
de
Saint
Saturnin
de
Lenne
»
et
la
Mairie,
l'exploitant
souhaite
développer
des
soirées
à thèmes
durant
la
période
de
la fin
du
printemps
(à
partir
de
mai)
jusqu’à
l’automne
(octobre)
en
extérieur.
Ces
soirées,
animées
par
des
groupes
musicaux,
de
préférence
locaux,
seront
accompagnées
d’une
partie
dinatoire
avec
des
porcs
ou
des
veaux
d'Aveyron
à
la
broche,
mais
également
des
quartiers
de
bovins
Aubrac. Le
développement
de
ces
activités
suppose
que
soient
réalisés
plusieurs
aménagements
:
o
Eclairage
extérieur,
a
Extension
de
la terrasse,
o
Achat
d’une
rôtissoire
adaptée
pour
les
carcasses
de
porcs
ou
de
veaux,
o
Esthétique
des
abords,
au
travers
d’un
embellissement
des
façades
notamment,
non
prévu
dans
le
projet
initial
de
rénovation
intérieure
du
bâtiment.
>
Equipements
pour
la cuisine,
le bar
et les espaces
d'accueil
: L'exploitant
retenu,
Monsieur
Amarian
CHATELAIN,
souhaite
que
la collectivité
porte
les
investissements
propres
à
l'exercice
de
l’activité
de
Bar,
Restauration
et
Animations
socioculturelles
compte
tenu
des
attentes
particulières
exprimées
par
le
Conseil
Municipal.
Dès
lors,
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
afin
de
favoriser
cette
installation
et
promouvoir
ce
projet
de
Bistrot
de
Pays
à
même
d’assurer
une
part
importante
de
la
dynamique
socio-culturelle
de
la
commune,
de
prendre
en
compte
ces
investissements
qui
feront
l’objet
d’un
contrat
spécifique
de
mise
à disposition
à l’'EURL
CHATELAIN,
qui
exploitera
le site.
En
outre,
un
équipement
pour
le
conditionnement
des
repas
avec
livraison
à
domicile
sur
la
commune
de
Saint
Saturnin
pourra
être
réalisé.
>
Ces
équipements
couvrent :
o
L'ensemble
des
matériels
nécessaires
à
la cuisine
avec,
en
particulier,
du
matériel
de
découpe
et
de
hachage.
En
effet,
il
est
convenu
de
s’approvisionner
au
maximum
au
niveau
local,
nécessitant
donc
des
matériels
de
conditionnement
et
de
transformation
en
cohérence :
découpe
de
porcs
charcutiers,
de
carcasses,
élaboration
de
viandes
hachées,
préparation
de
charcuteries,
…
Un
Bar
afin
d'accueillir
la
clientèle
et
de
créer
l'espace
Bureau
de
Tabac;
o
Des
tables
de
différents
types
:
»
Tables
hautes
pour
de
la
restauration
rapide,
“Tables
ordinaires
pour
la restauration
quotidienne
{type
restauration
« ouvrière
»),
“Tables
«
familiales
»
rustiques,
en
châtaigner
pour
l'accueil
de
groupes,
#“
Mobilier
extérieur
pour
la
période
estivale.
o
Un
équipement
audiovisuel
afin
de
permettre
la retransmission
d'évènements
sportifs
et/ou
culturels
dans
les
pièces
aménagées
à cet
effet.
l'ensemble
de
ces
équipements
représente
un
investissement
complémentaire
de
148
208,01
€
HT,
soit
177
849,61
€
TTC.
Le
financement
de
cet
investissement
sera
réalisé
pour
une
part
au
travers
d’une
subvention
de
la
Région
Occitanie
auprès
de
laquelle
la
Municipalité
dépose
un
dossier
de
demande
de
subvention
de
40
000
€
correspondant
au
plafond
de
l'aide,
par
un
emprunt
de
100
000
€
auprès
de
la
Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole,
et
par
un
autofinancement
de
la commune
du
solde,
soit
87
208,01
€.
Cet
investissement
est
soumis
au
régime
de
la TVA,
qui
sera
donc
remboursée
par
l'Etat.
Un
contrat
de
mise
à disposition
de
ces
équipements
sera
établi
avec
l’'EURE
CHATELAIN
en
complément
du
bail
commercial
finalisé
à ce jour.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
adopte
à
l’unanimité
le
projet
proposé
par
le
Maire
et
lui
donne
tout
pouvoir
pour
réaliser
les démarches
nécessaire
à son
aboutissement
: demande
de
subvention,
financement
auprès
du
Crédit
Agricole,
engagement
des
dépenses. 3- Eclairage
public
Le
Lauradou
M.
Marcos
de
la
société
SDEL
est
venu
évaluer
l’emplacement
des
lampadaires
à
ajouter
pour
terminer
l'éclairage
public,
en
LED,
dans
le lotissement
Le
Lauradou.
Il faut
en
implanter
six de
plus
pour
un
coût
total
de
5.575,00
€
HT.
Après
réflexion
il nous
est
apparu
utile
de
réaliser
l'implantation
d’autres
mâts,
à des
endroits
opportuns,
en
l'occurrence
:
—
Sur
la
place
du
Pré
de
la Clastre,
à l'arrière
du
futur
bar-restaurant,
—
Près
de
chez
Romain
Chassaly,
en
éclairage
autonome
solaire,
moins
onéreux
et
plus
écologique.
Ces
deux
mâts,
toujours
en
LED,
sont
chiffrés
à 4.220,00
€
HT
La
discussion
s’est
engagée
entre
les
conseillers,
certains
ont
suggéré
d'intégrer
également
à ce
projet
deux
éclairages
supplémentaires
sur
le chemin
du
Crès
: un
dans
la
ruelle
qui
sort
route
des
charlottes,
l’autre
au
carrefour
où
est
situé
la
maison
Chayriguès.
Au
vu
du
coût
des
précédents,
ces
deux
mâts
devraient
couter
1.687,00
€
HT
chacun.
Le
coût
global
de
cette
opération
s’élèverait
donc
à 13.169,00
€ HT
Nous
allons
reprendre
contact
avec
M.
Marcos
afin
qu’il
établisse
un
devis
supplémentaire
pour
ces
deux
éclairages. Dès
réception
nous
ferons
une
demande
de
subvention
auprès
du
SIEDA
auprès
duquel
nous
pouvons
prétendre
à
une
aide
de
30%
ou
de
350€
par
lampadaire
; ce
sera
l’aide
la
moins
avantageuse
qui
nous
sera
attribuée. 4-
Réflexion
projets
à venir
>
Une
opération
« Cœur
de
village
»
est
nécessaire,
notamment
au
lotissement
Miège
Sole
où
les
trottoirs
n’ont
jamais
été
terminés,
ainsi
que
ceux
du
lotissement
Le
Lauradou
qu'il
faut
réaliser.
On
intègrera
également
à cette
opération
une
réflexion
sur
l'aménagement
de
l'actuel
terrain
de
foot,
de
l'embellissement
des
thermes,
mais
aussi
la
mise
en
valeur
de
La
Roque
Valzergues.
>
M.le
Maire
propose
de
réfléchir
à l'attractivité
de
notre
commune,
notamment
au
travers
du
« land's
art
»
qui
est
une
tendance
de
l’art
contemporain
utilisant
le
cadre
et
les
matériaux
de
la
nature.
5- Questions
diverses
e
Panneau
du
camping:
la
proposition
faite
par
la
société
Spot2Com
de
Rodez
a
été
validée
par
l’ensemble
du
conseil
municipal,
la commande
peut
être
passée.
° _
Réfléchir
à
un
habillage
des
containers
sur
la
place
du
Pré
de
la
Clastre,
actuellement
c'est
quelque
peu
disgracieux
!
+
Panneaux
indicatifs
aux
entrées
du
village
(services,
commerces,
artisans...),
à
intégrer
au
dossier
adressage.
Tous
ces
panneaux
pourront
être
installés
en
même
temps.
e
Foncier:
d'ici
le
2
juin
2023,
dans
le
cadre
de
la
réflexion
sur
le
nouveau
PLUI,
il
faudra
lister
les
terrains
communaux
(actuels
ou
futurs)
possiblement
constructibles.
Nous
avons
une
demande
sur
une
parcelle
à
Montagnac,
une
aux
Granges
et
nous
sommes
en
pourparlers
avec
des
propriétaires
de
terrains
qui
pourraient
facilement
devenir
constructibles.
Séance
levée
à 22h45