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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2016
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 29.01.20
Document publié le Mercredi 29 janvier 2020 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 29.01.20)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire, Éducation,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE GARGES-LES.GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 29 janvier 2020 à 19H00
salon d'honneur de rHôtel de Ville
No d'ordre Objet No délibérations
o Adoption du Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 /
1
Approbation du règlement du concours jeu Maxicours organisé par la Ville auprès des
écoles élémentaires, en partenariat avec le prestataire Maxicours CM-20-001
2
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Ligue de
l'Enseignement et versement d'une subvention de 1000 € pour le projet Lire et Faire
Lire
CM-20-002
3 Organisation du recensement de la population pour l'année 2020 CM-20-003
4 Attribution des subventions annuelles aux associations sportives Gargeoises CM-20-004
5 Convention Constitutive - Groupement d'intérêt Public CAP DEMAT EVOLUTION CM-20-005
6 Adhésion au Réseau Francophone des Ville Amies des Aînés (RFVAA) CM-20-006
7 Approbation et autorisation de signature du pmtücole d'engagements renforcés et réciproques dans le cadre du Contrat de Ville intercommunal au titre des années 2019-2022 CM-20-007
8
Conventions d'appui aux associations « Espoir et création » et « Association sportive
amicale Corot (A.S.A.C) » - Avenants no1/2020 CM-20-008
9
Conventions d'appui (2018/2019/2020) avec les associations « Centres Educatifs
Charles Péguy >), « En Marche » et <« Centre social les Doucettes >» - Avenants
no2/2020
CM-20-009
10
Renouvellement des conventions d'appui avec les associations « Action pour la
formation et l'Altérité (AFA) » et « Centres éducatifs Charles Péguy - A l'écoute >) CM-20-010
1l
Déploiement territorial du programme interministériel et partenarial des « Cités
éducatives » sur le territoire de Garges-lès-Gonesse CM-20-011
12
Approbation de la modification des nouveaux statuts du Syndicat Mixte Départemental
d'Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d'Oise (SMDEGTVO) CM-20-012
13
Nouveau Projet de Renouvellement Urbain du quartier de Dame Blanche Nord -
convention pluriannuelle CM-20-013
14
Nouveau Projet de Renouvellement Urbain de Dame Blanche Nord - protocole de
partenariat entre la Ville de Garges-lès-Gonesse et Grand Paris Aménagement pour la
conception de l'opération d'aménagement
CM-20-014
15
Convention triennale sur les missions et interventions de I'ADIL 95 sur le territoire de
la commune de Garges-lès-Gonesse CM-20-015
16
Travaux d'aménagement des logements de l'école maternelle Irène Joliot Curie en
locaux scolaires- Dépôt des demandes d'autorisation CM-20-016
17
Convention d'occupation temporaire d'une partie de la parcelle cadastrée BD 29 par la
Commune dans le cadre des travaux de construction du Pôle Culturel CM-20-017 18
« Garges Demain >) - Garantie totale d'emprunt de la Commune à la SA d'HLM
IMMOBILIERE 3F pour la réhabilitation de 200 logements au 2, 4, 6 rue Paul Langevin
et au 1 à 13 avenue Frédéric Joliot Curie
CM-20-018
19 Approbation de la Charte agricole et forestière du Grand Roissy CM-20-0"19
20 Organisation et règlement du concours 2020 "Balcons et jardins fleuris" CM-20-020
2'1 Vente d'un bien par la plateforme Webenchères - Balayeuse HAKo CM-20-021
22 Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) - Nouvelles compétences obligatoires au 1 er janvier 2020 CM-20-022
23 Création de postes au tableau des effectifs de la Ville au 1 a'février 2020 CM-20-023
Fait à Garges-lès-Gonesse
le 20 janvier 2020