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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2016
Document publié le Mercredi 9 mars 2016 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 9 mars 2016 à 19H00
salon d'honneur
CD : N° N° d'ordre Objet délibérations
0 Adoption du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016 !
Convention d'appui (2015/2016/2017) aux associations : «Centres Educatifs Charles 1 Péguy» ; «Centre social des Doucettes», «En Marche» et «Mixages-carrefour des langues et CM-16-015
des cultures» Avenants n° 1 / 2016 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les avenants ainsi que tous les actes en découlant
Convention d'appui (2014/2015/2016) aux associations : «Centres Educatifs Charles Péguy 2 — À l'Ecoute» et « Action pour la Formation et l'Altérité (A.F.A}» - Avenant n° 2/ 2016 - CM-16-016
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant ainsi que tous les actes en découlant
Renouvellement des conventions d'appui avec les associations « Espoir et création » et 3 « Association sportive Amicale Corot (A.S.A.C}» - Autorisation donnée à Monsieur le Maire |CM-16-017
de signer les conventions et tous les actes en découlant
4 Versement d’une subvention communale à l'association « Passeurs d'Arts » CM-16-018
; : Êmes Bai 5 Conventions partenariales de mécénat dans le cadre des 25°" « Rencontres d'ici et CM-16-019
d'Ailleurs »
6 Attribution — Appel d'offres ouvert - Fourniture de mobilier scolaire CM-16-020
7 Attribution — Appel d'offres ouvert -Acquisition de jeux et jouets pour les différents services CM-16-021 de la Ville
8 Travaux de rénovation et d'aménagement du pavillon AQUARIUM - Dépôt des demandes CM-16-022 d'autorisations
9 Travaux de rénovation et d'aménagement du pavillon et du hangar sis 3 rue Marcel CM-16-023
Bourgogne - Dépôt des demandes d'autorisations
40 Travaux d'étanchéité et d'isolation des toitures de l’ensemble des bâtiments du groupe CM-16-024
scolaire Barbusse - Dépôt des demandes d'autorisations
1 Travaux d'étanchéité et d'isolation des toitures de l’ensemble des bâtiments du centre social CM.16-025
Plein Midi - Dépôt des demandes d'autorisations
Travaux d'étanchéité et d'isolation des toitures de l'ensemble des bâtiments du groupe 12 scolaire Jacques Prévert ainsi que le remplacement de l'isolation extérieure des façades des |CM-16-026
logements - Dépôt des demandes d'autorisations
13 Travaux de rénovation et d'aménagement de l'Hôtel de Vitle - Dépôt des demandes CM-16-027
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144 Délibération pour solliciter l'inscription d'un itinéraire au Plan Départemental des Itinéraires CM-16-028
de Promenades et de Randonnées du Val d'Oise (PDIPR)
15 Modification des statuts du SIGEIF CM-16-029
16 Appel d'offres restreint - Aménagements des espaces verts et urbains du Fort de Stains et CM-16-030 de la coulée verte - Désignation et indemnisation des membres du jury o 4! j
N° N° d'ordre Objet
délibérations
17 Election des conseillers communautaires de la Commune au sein de la Communauté CM-16-031 d'Agglomération « Roissy Pays de France »
Fait à Garges-lès-Gonesse,
le 2 mars 2016