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Thèmes du document : Banque, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus - COMMUNE DE BEAUMONT (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21630032700014
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE CLERMONT METROPOLE AMENDES
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 26
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 36
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 74
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 107
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 108
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Sans Objet
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Sans Objet
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 109
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Sans Objet
A10.3 - Opérations liées aux cessions 112
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 113 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 115
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 116
C3.6 - Identification des flux croisés 118
C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 119 D2 - Arrêté et signatures 120
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 4
Code INSEE
63032
COMMUNE DE BEAUMONT
BUDGET PRINCIPAL
CA
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
10889
71
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
8987882.00 12964709.00 1149.66 1136.25
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 923.79 1190.00 2 Produit des impositions directes/population 534.64 839.00 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 902.79 1386.00 4 Dépenses d’équipement brut/population 175.96 290.00 5 Encours de dette/population 365.57 1089.00 6 DGF/population 63.22 198.00 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 54.00 60.20 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 123.61 93.70 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 20.00 20.90 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 34.00 78.60
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 11 619 383,95 G 12 334 573,64
Section d’investissement B 3 276 977,05 H 3 245 243,75
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 084 333,46
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 0,00 J 550 122,86
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 14 896 361,00 = G+H+I+J 17 214 273,71
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 977 026,20 L 30 793,55
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 977 026,20 = K+L 30 793,55
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 11 619 383,95 = G+I+K 13 418 907,10
Section d’investissement = B+D+F 4 254 003,25 = H+J+L 3 826 160,16
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 15 873 387,20 = G+H+I+J+K+L 17 245 067,26
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 977 026,20 L 30 793,55 010 Stocks (4) 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 30 793,55
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 381 393,21 0,00
204 Subventions d'équipement versées 231 812,16 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 313 567,10 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
104 Opération d’équipement n° 104 50 253,73
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 2 441 186,92 2 136 862,12 23 338,73 0,00 280 986,07
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 985 335,00 5 692 620,89 0,00 0,00 292 714,11
014 Atténuations de produits 1 056 728,00 1 022 514,00 0,00 0,00 34 214,00
65 Autres charges de gestion courante 776 472,00 722 995,81 0,00 0,00 53 476,19
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 10 259 721,92 9 574 992,82 23 338,73 0,00 661 390,37
66 Charges financières 121 500,00 118 334,73 0,00 0,00 3 165,27
67 Charges exceptionnelles 5 000,00 3 845,44 0,00 0,00 1 154,56
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 5 500,00 5 455,00 45,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
10 391 721,92 9 702 627,99 23 338,73 0,00 665 755,20
023 Virement à la section d'investissement (2) 692 053,55
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 910 316,41 1 893 417,23 16 899,18
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
2 602 369,96 1 893 417,23 708 952,73
TOTAL 12 994 091,88 11 596 045,22 23 338,73 0,00 1 374 707,93
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 240 000,00 203 907,90 0,00 0,00 36 092,10
70 Produits services, domaine et ventes div 930 349,00 1 031 453,39 0,00 0,00 -101 104,39
73 Impôts et taxes 8 026 092,00 8 241 154,95 0,00 0,00 -215 062,95
74 Dotations et participations 1 169 488,00 1 280 149,58 0,00 0,00 -110 661,58
75 Autres produits de gestion courante 54 522,00 61 339,28 0,00 0,00 -6 817,28
Total des recettes de gestion courante 10 420 451,00 10 818 005,10 0,00 0,00 -397 554,10
76 Produits financiers 38 418,00 38 418,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 099 236,00 1 134 204,42 0,00 0,00 -34 968,42
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 4 753,01 0,00 4 753,01
Total des recettes réelles de
fonctionnement
11 562 858,01 11 990 627,52 0,00 0,00 -427 769,51
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 346 900,41 343 946,12 2 954,29
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
346 900,41 343 946,12 2 954,29
TOTAL 11 909 758,42 12 334 573,64 0,00 0,00 -424 815,22
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 1 084 333,46
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 726 358,30 180 133,65 381 393,21 164 831,44
204 Subventions d'équipement versées 346 021,00 109 400,88 231 812,16 4 807,96
21 Immobilisations corporelles 3 662 254,38 1 234 099,50 313 567,10 2 114 587,78
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 125 589,50 74 903,77 50 253,73 432,00
Total des dépenses d’équipement 4 860 223,18 1 598 537,80 977 026,20 2 284 659,18
10 Dotations, fonds divers et réserves 500,00 255,11 0,00 244,89
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 425 500,00 425 239,15 0,00 260,85
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 450 000,00 426 035,99 0,00 23 964,01
020 Dépenses imprévues 700,00
Total des dépenses financières 876 700,00 851 530,25 0,00 25 169,75
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 736 923,18 2 450 068,05 977 026,20 2 309 828,93
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 346 900,41 343 946,12 2 954,29
041 Opérations patrimoniales (1) 1 968 500,00 482 962,88 1 485 537,12
Total des dépenses d’ordre d’investissement 2 315 400,41 826 909,00 1 488 491,41
TOTAL 8 052 323,59 3 276 977,05 977 026,20 3 798 320,34
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 45 395,20 204 771,82 30 793,55 -190 170,17
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 45 395,20 204 771,82 30 793,55 -190 170,17
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 280 000,00 235 929,92 0,00 44 070,08
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 238 408,57 238 408,57 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 161 763,00 189 753,33 0,00 -27 990,33
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 205 764,00 0,00
Total des recettes financières 2 885 935,57 664 091,82 0,00 2 221 843,75
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 2 931 330,77 868 863,64 30 793,55 2 031 673,58
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 692 053,55
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 910 316,41 1 893 417,23 16 899,18
041 Opérations patrimoniales (1) 1 968 500,00 482 962,88 1 485 537,12
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 570 869,96 2 376 380,11 2 194 489,85
TOTAL 7 502 200,73 3 245 243,75 30 793,55 4 226 163,43 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 550 122,86
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 2 160 200,85 2 160 200,85
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 692 620,89 5 692 620,89
014 Atténuations de produits 1 022 514,00 1 022 514,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 722 995,81 722 995,81
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 118 334,73 0,00 118 334,73 67 Charges exceptionnelles 3 845,44 1 420 316,41 1 424 161,85 68 Dot. aux amortissements et provisions 5 455,00 473 100,82 478 555,82
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 9 725 966,72 1 893 417,23 11 619 383,95 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 255,11 0,00 255,11 13 Subventions d'investissement 0,00 14 865,71 14 865,71 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 425 239,15 0,00 425 239,15
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 74 903,77 74 903,77
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 329 080,41 329 080,41
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 180 133,65 0,00 180 133,65
204 Subventions d'équipement versées 109 400,88 0,00 109 400,88
21 Immobilisations corporelles (6) 1 234 099,50 482 962,88 1 717 062,38
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 426 035,99 0,00 426 035,99 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 2 450 068,05 826 909,00 3 276 977,05 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 203 907,90 203 907,90
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 031 453,39 1 031 453,39
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 8 241 154,95 8 241 154,95
74 Dotations et participations 1 280 149,58 1 280 149,58
75 Autres produits de gestion courante 61 339,28 0,00 61 339,28 76 Produits financiers 38 418,00 0,00 38 418,00 77 Produits exceptionnels 1 134 204,42 343 946,12 1 478 150,54 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 11 990 627,52 343 946,12 12 334 573,64
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 084 333,46
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 235 929,92 0,00 235 929,92 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 238 408,57 238 408,57
13 Subventions d'investissement 204 771,82 0,00 204 771,82 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 1 420 316,41 1 420 316,41 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 189 753,33 482 962,88 672 716,21 28 Amortissement des immobilisations 473 100,82 473 100,82
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 868 863,64 2 376 380,11 3 245 243,75 Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
550 122,86
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 2 441 186,92 2 136 862,12 23 338,73 0,00 280 986,07
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 42 173,00 41 784,83 0,00 0,00 388,17
60611 Eau et assainissement 16 300,00 46 228,10 0,00 0,00 -29 928,10
60612 Energie - Electricité 436 289,72 426 344,25 0,00 0,00 9 945,47
60621 Combustibles 58 000,00 54 083,53 0,00 0,00 3 916,47
60622 Carburants 25 050,00 25 758,14 0,00 0,00 -708,14
60623 Alimentation 140 960,00 145 223,30 0,00 0,00 -4 263,30
60624 Produits de traitement 6 490,00 3 024,57 0,00 0,00 3 465,43
60628 Autres fournitures non stockées 5 439,10 4 919,00 0,00 0,00 520,10
60631 Fournitures d'entretien 33 450,70 30 242,66 0,00 0,00 3 208,04
60632 Fournitures de petit équipement 135 292,00 129 528,21 2 537,47 0,00 3 226,32
60633 Fournitures de voirie 2 300,00 2 100,56 0,00 0,00 199,44
60636 Vêtements de travail 12 150,00 8 078,03 908,41 0,00 3 163,56
6064 Fournitures administratives 27 720,30 24 010,27 483,21 0,00 3 226,82
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 988,72 582,20 0,00 0,00 406,52
6067 Fournitures scolaires 30 397,00 29 476,71 0,00 0,00 920,29
6068 Autres matières et fournitures 79 431,28 65 552,03 0,00 0,00 13 879,25
6071 Compteurs 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
611 Contrats de prestations de services 188 761,00 168 949,54 6 555,99 0,00 13 255,47
6132 Locations immobilières 425,00 380,00 0,00 0,00 45,00
6135 Locations mobilières 29 510,00 22 014,76 0,00 0,00 7 495,24
614 Charges locatives et de copropriété 13 770,00 14 409,73 0,00 0,00 -639,73
61521 Entretien terrains 12 600,00 6 833,19 0,00 0,00 5 766,81
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 44 339,00 22 256,52 0,00 0,00 22 082,48
615232 Entretien, réparations réseaux 6 500,00 4 807,62 0,00 0,00 1 692,38
61524 Entretien bois et forêts 16 500,00 12 909,20 0,00 0,00 3 590,80
61551 Entretien matériel roulant 50 000,00 47 810,60 0,00 0,00 2 189,40
61558 Entretien autres biens mobiliers 96 255,00 76 660,30 0,00 0,00 19 594,70
6156 Maintenance 107 600,00 89 052,40 5 007,99 0,00 13 539,61
6161 Multirisques 48 180,00 40 863,41 0,00 0,00 7 316,59
617 Etudes et recherches 17 320,00 5 592,88 0,00 0,00 11 727,12
6182 Documentation générale et technique 9 535,00 8 293,54 0,00 0,00 1 241,46
6184 Versements à des organismes de formation 31 722,10 25 137,99 7 268,80 0,00 -684,69
6185 Frais de colloques et de séminaires 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
6188 Autres frais divers 35 810,00 4 569,69 0,00 0,00 31 240,31
6226 Honoraires 25 325,00 12 262,18 0,00 0,00 13 062,82
6227 Frais d'actes et de contentieux 12 000,00 11 709,76 0,00 0,00 290,24
6228 Divers 21 990,00 13 136,74 100,00 0,00 8 753,26
6231 Annonces et insertions 17 007,00 14 882,76 0,00 0,00 2 124,24
6232 Fêtes et cérémonies 79 605,00 61 621,96 72,44 0,00 17 910,60
6236 Catalogues et imprimés 12 500,00 8 380,23 76,80 0,00 4 042,97
6237 Publications 40 550,00 36 523,50 0,00 0,00 4 026,50
6238 Divers 8 540,00 1 279,60 0,00 0,00 7 260,40
6241 Transports de biens 800,00 0,00 0,00 0,00 800,00
6247 Transports collectifs 24 738,50 18 740,55 327,62 0,00 5 670,33
6251 Voyages et déplacements 1 900,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
6256 Missions 2 000,00 703,26 0,00 0,00 1 296,74
6261 Frais d'affranchissement 28 100,00 36 101,91 0,00 0,00 -8 001,91
6262 Frais de télécommunications 67 165,00 54 284,88 0,00 0,00 12 880,12
627 Services bancaires et assimilés 1 600,00 1 435,88 0,00 0,00 164,12
6281 Concours divers (cotisations) 22 380,00 22 053,00 0,00 0,00 327,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 6 675,00 6 443,04 0,00 0,00 231,96
6283 Frais de nettoyage des locaux 217 270,00 185 225,24 0,00 0,00 32 044,76
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 670,00 18 237,45 0,00 0,00 -17 567,45
6288 Autres services extérieurs 16 782,50 9 440,92 0,00 0,00 7 341,58
63512 Taxes foncières 52 500,00 15 839,00 0,00 0,00 36 661,00
63513 Autres impôts locaux 3 000,00 6 890,00 0,00 0,00 -3 890,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 16 480,00 14 192,50 0,00 0,00 2 287,50
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 985 335,00 5 692 620,89 0,00 0,00 292 714,11
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 750,00 750,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 600 000,00 599 741,74 0,00 0,00 258,26
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13 850,00 13 592,00 0,00 0,00 258,00
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 540,00 350,83 0,00 0,00 189,17
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 47 700,00 48 107,30 0,00 0,00 -407,30
64111 Rémunération principale titulaires 2 499 600,00 2 445 061,79 0,00 0,00 54 538,21
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 59 400,00 56 747,32 0,00 0,00 2 652,68
64118 Autres indemnités titulaires 592 000,00 559 641,85 0,00 0,00 32 358,15 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
64131 Rémunérations non tit. 353 175,00 280 647,16 0,00 0,00 72 527,84
64138 Autres indemnités non tit. 860,00 1 261,17 0,00 0,00 -401,17
6417 Rémunérations des apprentis 62 080,00 48 058,48 0,00 0,00 14 021,52
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 527 385,00 513 973,38 0,00 0,00 13 411,62
6453 Cotisations aux caisses de retraites 849 960,00 804 737,60 0,00 0,00 45 222,40
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 480,00 1 730,09 0,00 0,00 749,91
6455 Cotisations pour assurance du personnel 250 000,00 253 833,94 0,00 0,00 -3 833,94
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 33 000,00 8 344,00 0,00 0,00 24 656,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 480,00 2 205,30 0,00 0,00 274,70
64731 Allocations chômage versées directement 72 000,00 36 135,85 0,00 0,00 35 864,15
6475 Médecine du travail, pharmacie 18 075,00 17 701,09 0,00 0,00 373,91
014 Atténuations de produits 1 056 728,00 1 022 514,00 0,00 0,00 34 214,00
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU 55 000,00 44 033,00 0,00 0,00 10 967,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 1 000,00 5 969,00 0,00 0,00 -4 969,00
739211 Attributions de compensation 950 728,00 949 903,00 0,00 0,00 825,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 50 000,00 22 609,00 0,00 0,00 27 391,00
65 Autres charges de gestion courante 776 472,00 722 995,81 0,00 0,00 53 476,19
6531 Indemnités 163 000,00 162 254,60 0,00 0,00 745,40
6532 Frais de mission 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
6533 Cotisations de retraite 20 600,00 11 541,76 0,00 0,00 9 058,24
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 32 172,00 13 789,00 0,00 0,00 18 383,00
6535 Formation 3 300,00 0,00 0,00 0,00 3 300,00
6541 Créances admises en non-valeur 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6542 Créances éteintes 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65541 Contrib fonds compens. ch. territoriales 50 000,00 47 479,50 0,00 0,00 2 520,50
657362 Subv. fonct. CCAS 190 000,00 190 000,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 315 000,00 297 930,00 0,00 0,00 17 070,00
65888 Autres 0,00 0,95 0,00 0,00 -0,95
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
10 259 721,92 9 574 992,82 23 338,73 0,00 661 390,37
66 Charges financières (b) 121 500,00 118 334,73 0,00 0,00 3 165,27
66111 Intérêts réglés à l'échéance 96 500,00 91 106,45 0,00 0,00 5 393,55
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 2 475,66 0,00 0,00 -2 475,66
6688 Autres 25 000,00 24 752,62 0,00 0,00 247,38
67 Charges exceptionnelles (c) 5 000,00 3 845,44 0,00 0,00 1 154,56
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 100,00 0,00 0,00 -100,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 000,00 3 745,44 0,00 0,00 1 254,56
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 5 500,00 5 455,00 0,00 0,00 45,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 500,00 5 455,00 0,00 0,00 45,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
10 391 721,92 9 702 627,99 23 338,73 0,00 665 755,20
023 Virement à la section d'investissement 692 053,55 0,00 692 053,55
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 910 316,41 1 893 417,23 16 899,18
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 1 420 316,41 1 420 316,41 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 490 000,00 473 100,82 16 899,18
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
2 602 369,96 1 893 417,23 708 952,73
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 602 369,96 1 893 417,23 708 952,73
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
12 994 091,88 11 596 045,22 23 338,73 0,00 1 374 707,93
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 10 728,13
Montant des ICNE de l’exercice N-1 13 440,77
= Différence ICNE N – ICNE N-1 2 475,66
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 240 000,00 203 907,90 0,00 0,00 36 092,10
6419 Remboursements rémunérations personnel 220 000,00 201 645,55 0,00 0,00 18 354,45
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 20 000,00 2 262,35 0,00 0,00 17 737,65
70 Produits services, domaine et ventes div 930 349,00 1 031 453,39 0,00 0,00 -101 104,39
70311 Concessions cimetières (produit net) 8 000,00 4 830,00 0,00 0,00 3 170,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 50 000,00 50 426,88 0,00 0,00 -426,88
7062 Redevances services à caractère culturel 3 960,00 7 316,00 0,00 0,00 -3 356,00
70632 Redevances services à caractère loisir 73 670,00 112 740,00 0,00 0,00 -39 070,00
7066 Redevances services à caractère social 114 500,00 121 643,15 0,00 0,00 -7 143,15
7067 Redev. services périscolaires et enseign 368 988,00 301 748,14 0,00 0,00 67 239,86
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 3 925,00 9 134,24 0,00 0,00 -5 209,24
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 14 911,59 0,00 0,00 -14 911,59
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 189 106,00 226 892,00 0,00 0,00 -37 786,00
70871 Remb. frais par collectivité rattachemen 14 000,00 14 737,76 0,00 0,00 -737,76
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 98 000,00 154 357,34 0,00 0,00 -56 357,34
70878 Remb. frais par d'autres redevables 1 700,00 1 440,16 0,00 0,00 259,84
7088 Produits activités annexes (abonnements) 4 500,00 11 276,13 0,00 0,00 -6 776,13
73 Impôts et taxes 8 026 092,00 8 241 154,95 0,00 0,00 -215 062,95
73111 Impôts directs locaux 6 781 450,00 6 827 734,00 0,00 0,00 -46 284,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 120 605,00 0,00 0,00 -120 605,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 659 342,00 659 342,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 15 800,00 15 796,00 0,00 0,00 4,00
7336 Droits de place 4 500,00 3 000,00 0,00 0,00 1 500,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 180 000,00 277 574,80 0,00 0,00 -97 574,80
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 55 000,00 43 534,72 0,00 0,00 11 465,28
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 330 000,00 293 568,43 0,00 0,00 36 431,57
74 Dotations et participations 1 169 488,00 1 280 149,58 0,00 0,00 -110 661,58
7411 Dotation forfaitaire 625 000,00 624 081,00 0,00 0,00 919,00
74127 Dotation nationale de péréquation 40 000,00 29 903,00 0,00 0,00 10 097,00
744 FCTVA 1 500,00 14 857,69 0,00 0,00 -13 357,69
745 Dotation spéciale instituteurs 2 800,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
74718 Autres participations Etat 15 000,00 10,00 0,00 0,00 14 990,00
7472 Participat° Régions 0,00 5 000,00 0,00 0,00 -5 000,00
7473 Participat° Départements 2 480,00 5 298,00 0,00 0,00 -2 818,00
7478 Participat° Autres organismes 434 608,00 536 206,89 0,00 0,00 -101 598,89
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 0,00 1 246,00 0,00 0,00 -1 246,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 36 000,00 45 957,00 0,00 0,00 -9 957,00
7484 Dotation de recensement 2 100,00 2 090,00 0,00 0,00 10,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 10 000,00 15 500,00 0,00 0,00 -5 500,00
75 Autres produits de gestion courante 54 522,00 61 339,28 0,00 0,00 -6 817,28
752 Revenus des immeubles 52 522,00 60 485,67 0,00 0,00 -7 963,67
757 Redevances versées par fermiers, conces. 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 853,61 0,00 0,00 -853,61
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
10 420 451,00 10 818 005,10 0,00 0,00 -397 554,10
76 Produits financiers (b) 38 418,00 38 418,00 0,00 0,00 0,00
76232 Remb. intérêts emprunts GFP rattachement 38 418,00 38 418,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 1 099 236,00 1 134 204,42 0,00 0,00 -34 968,42
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 091 236,00 1 091 236,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 8 000,00 42 968,42 0,00 0,00 -34 968,42
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 4 753,01 0,00 0,00 0,00 4 753,01
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 4 753,01 0,00 0,00 0,00 4 753,01
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
11 562 858,01 11 990 627,52 0,00 0,00 -427 769,51
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
346 900,41 343 946,12 2 954,29
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 329 080,41 329 080,41 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 17 820,00 14 865,71 2 954,29
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 346 900,41 343 946,12 2 954,29
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
11 909 758,42 12 334 573,64 0,00 0,00 -424 815,22 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 084 333,46
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 726 358,30 180 133,65 381 393,21 164 831,44
2031 Frais d'études 590 520,50 160 935,99 306 097,50 123 487,01
2051 Concessions, droits similaires 135 837,80 19 197,66 75 295,71 41 344,43
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 346 021,00 109 400,88 231 812,16 4 807,96
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 220 000,00 0,00 216 932,16 3 067,84
20422 Privé : Bâtiments, installations 19 400,00 2 779,88 14 880,00 1 740,12
2046 Attrib. de compensation d'investissement 106 621,00 106 621,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 3 662 254,38 1 234 099,50 313 567,10 2 114 587,78
2111 Terrains nus 2 398 385,54 396 879,88 19 057,00 1 982 448,66
2116 Cimetières 7 300,00 0,00 0,00 7 300,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 31 676,29 16 614,85 11 633,96 3 427,48
2128 Autres agencements et aménagements 148 880,13 126 308,93 21 998,70 572,50
21312 Bâtiments scolaires 19 248,00 0,00 19 248,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 42 460,00 6 500,00 35 950,78 9,22
21318 Autres bâtiments publics 488 947,16 330 573,93 126 066,79 32 306,44
2135 Installations générales, agencements 133 898,42 102 299,62 30 228,55 1 370,25
2138 Autres constructions 840,01 0,00 840,01 0,00
2152 Installations de voirie 9 592,16 4 776,72 2 016,00 2 799,44
21571 Matériel roulant 177 013,35 176 705,11 391,76 -83,52
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 23 383,14 10 239,34 5 129,94 8 013,86
2183 Matériel de bureau et informatique 48 401,10 12 808,04 29 087,06 6 506,00
2184 Mobilier 17 092,51 16 764,71 0,00 327,80
2188 Autres immobilisations corporelles 115 136,57 33 628,37 11 918,55 69 589,65
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Opération d’équipement n° 102 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
104 Opération d’équipement n° 104 (2) 125 589,50 74 903,77 50 253,73 432,00
106 Opération d’équipement n° 106 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
107 Opération d’équipement n° 107 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 4 860 223,18 1 598 537,80 977 026,20 2 284 659,18
10 Dotations, fonds divers et réserves 500,00 255,11 0,00 244,89
10226 Taxe d'aménagement 500,00 255,11 0,00 244,89
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 425 500,00 425 239,15 0,00 260,85
1641 Emprunts en euros 425 500,00 425 239,15 0,00 260,85
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 450 000,00 426 035,99 0,00 23 964,01
27638 Créance Autres établissements publics 450 000,00 426 035,99 0,00 23 964,01
020 Dépenses imprévues 700,00
Total des dépenses financières 876 700,00 851 530,25 0,00 25 169,75
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 5 736 923,18 2 450 068,05 977 026,20 2 309 828,93
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 346 900,41 343 946,12 2 954,29
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 17 820,00 14 865,71 2 954,29
13911 Etat et établissements nationaux 17 820,00 938,00 16 882,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 1 388,89 -1 388,89
13918 Autres subventions d'équipement 0,00 12 538,82 -12 538,82
Charges transférées (6) 329 080,41 329 080,41 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 329 080,41 329 080,41 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 1 968 500,00 482 962,88 1 485 537,12
2111 Terrains nus 1 968 500,00 482 962,88 1 485 537,12
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 2 315 400,41 826 909,00 1 488 491,41
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
8 052 323,59 3 276 977,05 977 026,20 3 798 320,34
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 19
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 45 395,20 204 771,82 30 793,55 -190 170,17
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 34 598,20 27 269,34 0,00 7 328,86
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 47 502,48 0,00 -47 502,48
1323 Subv. non transf. Départements 10 797,00 0,00 10 797,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 130 000,00 0,00 -130 000,00
1347 Dot. de soutien à l'investissement local 0,00 0,00 19 996,55 -19 996,55
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 45 395,20 204 771,82 30 793,55 -190 170,17
10 Dotations, fonds divers et réserves 518 408,57 474 338,49 0,00 44 070,08
10222 FCTVA 200 000,00 185 236,19 0,00 14 763,81
10226 Taxe d'aménagement 80 000,00 50 693,73 0,00 29 306,27
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 238 408,57 238 408,57 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 161 763,00 189 753,33 0,00 -27 990,33
276351 Créance GFP de rattachement 161 763,00 161 763,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 27 990,33 0,00 -27 990,33
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 205 764,00 0,00
Total des recettes financières 2 885 935,57 664 091,82 0,00 2 221 843,75
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 931 330,77 868 863,64 30 793,55 2 031 673,58
021 Virement de la sect° de fonctionnement 692 053,55
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 910 316,41 1 893 417,23 16 899,18
2111 Terrains nus 1 420 316,41 1 420 316,41 0,00
28031 Frais d'études 0,00 4 325,00 -4 325,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 450 000,00 21 325,00 428 675,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 0,00 9 487,00 -9 487,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 0,00 4 000,00 -4 000,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 13 392,00 -13 392,00
28046 Attributions compensation investissement 0,00 106 620,00 -106 620,00
28051 Concessions et droits similaires 40 000,00 37 159,33 2 840,67
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 8 756,30 -8 756,30
28152 Installations de voirie 0,00 624,76 -624,76
281568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 9 906,00 -9 906,00
281571 Matériel roulant 0,00 3 331,53 -3 331,53
281578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 5 519,84 -5 519,84
28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 37 298,73 -37 298,73
28182 Matériel de transport 0,00 34 224,74 -34 224,74
28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 65 835,80 -65 835,80
28184 Mobilier 0,00 29 778,08 -29 778,08
28188 Autres immo. corporelles 0,00 81 516,71 -81 516,71
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
2 602 369,96 1 893 417,23 708 952,73
041 Opérations patrimoniales (5) 1 968 500,00 482 962,88 1 485 537,12
27638 Créance Autres établissements publics 1 968 500,00 482 962,88 1 485 537,12
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 4 570 869,96 2 376 380,11 2 194 489,85
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
7 502 200,73 3 245 243,75 30 793,55 4 226 163,43 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
550 122,86
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 102 (1)
LIBELLE :
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 371 586,11
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 980,22
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 19 980,22
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 14 912,69
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 14 912,69
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 201 141,19
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 137 944,91
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 11 016,96
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 52 179,32
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 135 552,01
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 93 480,08
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 42 071,93
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -371 586,11
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 104 (1)
LIBELLE : CHEMIN VERT/CHATAIGNERAIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 125 589,50 A 74 903,77 50 253,73 432,00 B 427 992,53
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 152 801,69
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 152 801,69
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 125 589,50 74 903,77 50 253,73 432,00 196 617,41
2111 Terrains nus 23 645,00 18 523,00 4 690,00 432,00 75 707,34
2128 Autres agencements et aménagements 101 944,50 56 380,77 45 563,73 0,00 77 636,27
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 43 273,80
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 78 573,43
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 78 573,43
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -74 903,77 D - B -427 992,53
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 106 (1)
LIBELLE :
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 5 374 195,58
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 200,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 22 200,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 81 825,03
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 81 825,03
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 95 103,28
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 2 211,60
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 5 108,40
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 138,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 59 750,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 20 741,82
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 7 153,46
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 175 067,27
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 133 915,47
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 51 151,80
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 4 990 000,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 374 195,58
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 107 (1)
LIBELLE :
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 146 436,97
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 257 218,56
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 257 218,56
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 134 127,51
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 134 127,51
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 755 498,35
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 739 783,05
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 715,30
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 999 592,55
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 999 592,55
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 146 436,97
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 26
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 799 523 487 -305 134 -107 340 -347 504 -193 430 -488 471 -314 506 -1 529 899 -271 128 -2 465 433 7 821 882
13 418 907 3 000 357 579 71 865 543 601 61 530 202 464 323 101 364 307 0 559 645 10 931 815
11 619 384 2 513 662 713 179 204 891 105 254 960 690 936 637 608 1 894 206 271 128 3 025 078 3 109 933
-946 233 0 -191 382 -14 134 -288 -23 710 -298 724 -288 -244 620 -55 928 -113 968 -3 190
30 794 0 5 797 0 0 0 0 0 5 000 0 19 997 0
977 026 0 197 179 14 135 288 23 710 298 724 288 249 620 55 928 133 965 3 190
518 390 0 -844 835 -26 934 -16 014 0 -175 893 -68 168 -75 112 -5 582 -323 236 2 054 163
3 795 367 0 27 990 0 21 537 0 0 25 966 0 0 130 000 3 589 874
3 276 977 0 872 825 26 934 37 551 0 175 893 94 134 75 112 5 582 453 236 1 535 711
0 0
826 909 497 829
1 037 882 1 037 882
109 401 0 2 780 0 0 0 0 0 0 0 0
1 489 137 0 869 790 26 934 37 551 0 175 893 94 134 75 112 5 582 124 155
2 450 068 0 872 825 26 934 37 551 0 175 893 94 134 75 112 5 582 124 155 1 037 882
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 27
16 765 0 0 0 912 0 0 0 15 192 0 660 0
41 895 0 0 0 288 0 0 288 0 0 41 319 0
15 369 0 11 324 0 0 0 0 0 0 0 4 045 0
177 097 0 129 513 0 0 0 0 0 0 0 47 584 0
6 793 0 6 793 0 0 0 0 0 0 0 0 0
840 0 840 0 0 0 0 0 0 0 0 0
132 528 0 11 748 0 0 23 710 29 173 39 996 27 901 0 0 0
456 641 0 201 125 20 384 33 732 0 73 134 52 989 6 314 55 928 9 269 3 766
42 451 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 451 0
19 248 0 0 0 0 0 0 0 19 248 0 0 0
148 308 0 49 950 0 0 0 98 357 0 0 0 0 0
28 249 0 28 249 0 0 0 0 0 0 0 0 0
415 937 0 415 937 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 547 667 0 855 479 20 384 37 839 23 710 212 114 94 422 82 720 61 510 155 723 3 766
106 621 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 106 621
17 660 0 17 660 0 0 0 0 0 0 0 0 0
216 932 0 0 0 0 0 216 932 0 0 0 0 0
341 213 0 17 660 0 0 0 216 932 0 0 0 0 106 621
94 493 0 30 976 0 0 0 0 0 0 0 63 517 0
467 033 0 40 477 20 685 0 0 45 570 0 242 012 0 38 880 79 410
561 527 0 71 453 20 685 0 0 45 570 0 242 012 0 102 397 79 410
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
425 239 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 425 239
425 239 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 425 239
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
255 0 255 0 0 0 0 0 0 0 0 0
255 0 255 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 427 094 0 1 070 004 41 069 37 839 23 710 474 616 94 422 324 732 61 510 258 120 1 041 072
4 254 003 0 1 070 004 41 069 37 839 23 710 474 616 94 422 324 732 61 510 587 200 1 538 901
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
20422 Privé : Bâtiments, installations
2046 Attrib. de compensation
d'investissement
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21312 Bâtiments scolaires
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21571 Matériel roulant
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 28
130 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 130 000 0
10 797 0 5 797 0 0 0 0 0 5 000 0 0 0
47 502 0 0 0 21 537 0 0 25 966 0 0 0 0
27 269 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 27 269
235 565 0 5 797 0 21 537 0 0 25 966 5 000 0 149 997 27 269
238 409 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 238 409
50 694 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 50 694
185 236 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 185 236
474 338 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 474 338
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
899 657 0 33 787 0 21 537 0 0 25 966 5 000 0 149 997 663 371
3 826 160 0 33 787 0 21 537 0 0 25 966 5 000 0 149 997 3 589 874
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
482 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 482 963
482 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 482 963
329 080 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 080 0
12 539 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 539
1 389 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 389
938 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 938
343 946 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 080 14 866
826 909 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 080 497 829
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
125 158 0 125 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0
125 158 0 125 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0
426 036 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 426 036
426 036 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 426 036
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
45 547 0 0 0 2 907 0 11 450 1 149 14 064 5 582 10 395 0 45 547 45 547 0 0 0 0 0 0 2 907 2 907 0 0 11 450 11 450 1 149 1 149 14 064 14 064 5 582 5 582 10 395 10 395 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements
publics
Opérations d’équipement
104 CHEMIN VERT/CHATAIGNERAIE
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13918 Autres subventions d'équipement
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
041 Opérations patrimoniales
2111 Terrains nus
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 29
81 517 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 81 517
29 778 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 778
65 836 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 65 836
34 225 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 34 225
37 299 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 299
5 520 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 520
3 332 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 332
9 906 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 906
625 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 625
8 756 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 756
37 159 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 159
106 620 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 106 620
13 392 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 392
4 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 000
9 487 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 487
21 325 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 325
4 325 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 325
1 420 316 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 420 316
1 893 417 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 893 417
2 376 380 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 376 380
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 990 0 27 990 0 0 0 0 0 0 0 0 0
161 763 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 161 763
189 753 0 27 990 0 0 0 0 0 0 0 0 161 763
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
19 997 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 997 0 19 997 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 997 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1347 Dot. de soutien à l'investissement
local
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
276351 Créance GFP de rattachement
27638 Créance Autres établissements
publics
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
2111 Terrains nus
28031 Frais d'études
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations
28041582 GFP : Bâtiments, installations
2804182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
280422 Privé : Bâtiments, installations
28046 Attributions compensation
investissement
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28152 Installations de voirie
281568 Autres matériels, outillages incendie
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 30
94 060 0 3 357 20 213 678 2 578 11 767 12 421 6 032 2 697 34 317 0
76 660 0 2 036 11 399 1 733 5 19 352 20 984 12 891 640 7 620 0
47 811 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 811 0
12 909 0 12 909 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 808 0 4 808 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 257 0 0 5 817 0 0 6 341 209 4 595 0 5 296 0
6 833 0 3 953 0 0 0 2 880 0 0 0 0 0
14 410 0 0 619 4 404 0 6 818 0 0 0 2 568 0
22 015 0 15 723 0 0 0 2 300 875 0 0 3 117 0
380 0 0 0 0 0 0 0 0 0 380 0
175 506 0 7 060 0 49 960 0 28 214 0 11 615 52 373 26 284 0
65 552 0 52 216 0 2 616 0 9 611 0 0 0 1 110 0
29 477 0 0 0 0 0 0 0 29 477 0 0 0
582 0 0 0 392 0 0 0 190 0 0 0
24 493 0 0 0 2 866 0 3 592 5 854 3 278 0 8 904 0
8 986 0 1 156 0 646 0 133 196 0 4 883 1 971 0
2 101 0 0 0 0 0 2 101 0 0 0 0 0
132 066 0 1 335 23 282 4 123 337 28 929 26 047 21 293 784 25 935 0
30 243 0 0 130 2 404 0 2 307 0 24 894 0 506 0
4 919 0 0 0 4 498 0 0 0 0 0 421 0
3 025 0 0 0 333 0 157 0 0 0 2 535 0
145 223 0 0 0 1 039 551 554 10 795 129 331 0 2 953 0
25 758 0 5 574 0 608 4 363 592 1 244 274 3 065 10 038 0
54 084 0 0 0 0 0 0 0 37 421 0 16 662 0
426 344 2 065 411 39 996 8 663 0 115 656 123 397 104 838 2 912 28 408 0
46 228 0 1 123 3 234 741 0 23 825 9 168 4 490 0 3 648 0
41 785 0 0 0 0 0 3 728 38 056 0 0 0 0
2 160 201 2 513 139 762 179 204 112 355 8 987 300 609 331 644 479 000 72 161 515 729 18 237
9 725 967 2 513 662 713 179 204 891 105 254 960 690 936 637 608 1 894 206 271 128 3 025 078 1 216 516
11 619 384 2 513 662 713 179 204 891 105 254 960 690 936 637 608 1 894 206 271 128 3 025 078 3 109 933
550 123 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 550 123
482 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 482 963
482 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 482 963 482 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 482 963
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
041 Opérations patrimoniales
27638 Créance Autres établissements
publics
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 31
56 747 0 7 549 0 11 665 1 070 270 3 699 4 391 2 756 25 347 0
2 445 062 0 223 066 0 355 127 31 465 38 714 87 471 709 855 101 801 897 562 0
48 107 0 3 820 0 7 787 585 1 734 1 764 12 601 1 878 17 939 0
351 0 0 0 0 0 0 318 0 0 32 0
13 592 0 1 061 0 2 163 163 482 490 3 500 522 5 212 0
599 742 0 118 662 0 30 784 0 132 065 4 596 197 761 0 115 874 0
750 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 750
5 692 621 0 522 951 0 778 750 55 973 277 396 209 964 1 415 206 198 968 2 232 662 750
14 193 48 0 0 0 0 0 4 864 77 0 9 203 0
6 890 0 0 6 890 0 0 0 0 0 0 0 0
15 839 0 0 6 056 1 122 0 0 231 7 568 0 862 0
9 441 0 2 400 0 0 0 2 428 0 4 613 0 0 0
18 237 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 237
185 225 0 0 40 485 13 487 0 20 256 48 579 52 228 1 168 9 024 0
6 443 0 0 0 0 0 0 6 084 0 0 359 0
22 053 0 0 0 0 0 244 100 0 0 21 709 0
1 436 0 0 0 0 0 21 11 0 0 1 404 0
54 285 0 377 21 083 2 678 971 3 400 9 304 7 251 1 034 8 187 0
36 102 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36 102 0
703 0 147 0 0 0 0 88 0 0 468 0
19 068 0 0 0 0 0 4 458 2 270 11 756 0 584 0
1 280 0 0 0 0 0 0 427 0 0 853 0
36 524 0 0 0 0 0 0 5 219 0 0 31 305 0
8 457 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 457 0
61 694 400 234 0 3 551 0 0 0 1 630 0 55 879 0
14 883 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 883 0
13 237 0 217 0 2 390 0 0 1 217 0 0 9 413 0
11 710 0 11 710 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 262 0 5 505 0 158 0 0 0 0 0 6 600 0
4 570 0 0 0 403 0 0 3 466 2 799 0 -2 098 0
32 407 0 6 240 0 2 209 180 570 0 460 2 605 20 143 0
8 294 0 0 0 653 0 376 540 0 0 6 725 0
5 593 0 1 273 0 0 0 0 0 0 0 4 320 0
40 863 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 863 0 40 863 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 863 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6256 Missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
6218 Autre personnel extérieur
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format° prof.
cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 32
3 845 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 3 745
24 753 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 753
2 476 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 476
91 106 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 91 106
118 335 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 118 335
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0
297 930 0 0 0 0 0 112 930 96 000 0 0 89 000 0
190 000 0 0 0 0 190 000 0 0 0 0 0 0
47 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 480
13 789 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 789 0
11 542 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 542 0
162 255 0 0 0 0 0 0 0 0 0 162 255 0
722 996 0 0 0 0 190 000 112 930 96 000 0 0 276 586 47 480
22 609 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 609
949 903 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 949 903
5 969 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 969
44 033 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 033
1 022 514 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 022 514
17 701 0 137 0 0 0 0 48 70 0 17 447 0
36 136 0 0 0 0 0 0 505 0 0 35 631 0
2 205 0 0 0 0 0 0 2 010 0 0 195 0
8 344 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 344 0
253 834 0 0 0 0 0 0 0 0 0 253 834 0
1 730 0 0 0 0 0 0 1 580 0 0 150 0
804 738 0 71 707 0 118 768 10 407 14 817 30 626 230 449 33 397 294 568 0
513 973 0 37 052 0 86 433 5 668 25 615 24 092 123 891 18 183 193 039 0
48 058 0 3 802 0 9 902 0 0 0 0 0 34 355 0
1 261 0 0 0 411 0 566 0 284 0 0 0
280 647 0 0 0 85 013 0 56 843 18 261 14 441 0 106 090 0
559 642 0 56 095 0 70 698 6 616 6 291 34 503 117 964 40 431 227 043 0 559 642 559 642 0 0 56 095 56 095 0 0 70 698 70 698 6 616 6 616 6 291 6 291 34 503 34 503 117 964 117 964 40 431 40 431 227 043 227 043 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64138 Autres indemnités non tit.
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements
vaca
739211 Attributions de compensation
739223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
65541 Contrib fonds compens. ch.
territoriales
657362 Subv. fonct. CCAS
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6688 Autres
67 Charges exceptionnelles COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 33
9 134 0 0 0 0 9 134 0 0 0 0 0 0
301 748 0 0 0 0 0 0 0 301 748 0 0 0
121 643 0 0 0 121 643 0 0 0 0 0 0 0
112 740 0 0 0 0 0 112 740 0 0 0 0 0
7 316 0 0 0 0 0 0 7 316 0 0 0 0
50 427 0 0 50 427 0 0 0 0 0 0 0 0
4 830 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 830 0
1 031 453 0 50 000 51 867 121 643 32 530 112 740 311 805 301 748 0 49 119 0
2 262 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 262 0
201 646 0 13 080 0 588 0 1 882 0 62 558 0 123 245 292
203 908 0 13 080 0 588 0 1 882 0 62 558 0 125 507 292
11 990 628 3 000 357 579 71 865 543 601 61 530 202 464 323 101 364 307 0 230 564 9 832 616
13 418 907 3 000 357 579 71 865 543 601 61 530 202 464 323 101 364 307 0 559 645 10 931 815
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
473 101 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 473 101
1 420 316 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 420 316
1 893 417 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 893 417
1 893 417 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 893 417
5 455 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 455
5 455 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 455
3 745 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 745
100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 0 100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
70632 Redevances services à caractère
loisir
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 34
60 486 0 0 19 998 0 0 0 5 988 0 0 34 500 0
61 339 0 0 19 998 0 0 0 5 988 0 0 35 354 0
15 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 500 0
2 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 090 0
45 957 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 45 957
1 246 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 246
536 207 0 0 0 421 370 24 000 87 843 0 0 0 2 994 0
5 298 0 0 0 0 0 0 5 298 0 0 0 0
5 000 0 0 0 0 5 000 0 0 0 0 0 0
10 0 0 0 0 0 0 10 0 0 0 0
14 858 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 858
29 903 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 903
624 081 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 624 081
1 280 150 0 0 0 421 370 29 000 87 843 5 308 0 0 20 584 716 045
293 568 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 293 568
43 535 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 535
277 575 0 277 575 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 000 3 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 796 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 796
659 342 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 659 342
120 605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 120 605
6 827 734 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 827 734
8 241 155 3 000 277 575 0 0 0 0 0 0 0 0 7 960 580
11 276 0 0 0 0 0 0 6 000 0 0 5 276 0
1 440 0 0 1 440 0 0 0 0 0 0 0 0
154 357 0 50 000 0 0 0 0 76 097 0 0 28 260 0
14 738 0 0 0 0 14 738 0 0 0 0 0 0
226 892 0 0 0 0 0 0 222 392 0 0 4 500 0
14 912 0 0 0 0 8 658 0 0 0 0 6 253 0 14 912 0 0 0 0 8 658 0 0 0 0 6 253 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70845 Mise à dispo personnel communes
du GFP
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70871 Remb. frais par collectivité
rattachemen
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Impôts directs locaux
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73212 Dotation de solidarité communautaire
73221 FNGIR
7336 Droits de place
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74127 Dotation nationale de péréquation
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions
7473 Participat° Départements
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 35
1 084 333 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 084 333
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
14 866 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 866
329 080 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 080 0
343 946 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 080 14 866
343 946 0 0 0 0 0 0 0 0 0 329 080 14 866
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
42 968 0 16 924 0 0 0 0 0 0 0 0 26 045
1 091 236 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 091 236
1 134 204 0 16 924 0 0 0 0 0 0 0 0 1 117 281
38 418 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 418
38 418 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 418
854 0 0 0 0 0 0 0 0 0 854 0 854 854 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 854 854 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
76232 Remb. intérêts emprunts GFP
rattachement
77 Produits exceptionnels
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 36
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 3 109 933,35 3 025 077,68 0,00 0,00 6 135 011,03
Réalisations 3 109 933,35 3 025 077,68 0,00 0,00 6 135 011,03
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 18 237,45 515 729,28 0,00 0,00 533 966,73
60611 Eau et assainissement 0,00 3 648,10 0,00 0,00 3 648,10
60612 Energie - Electricité 0,00 28 407,62 0,00 0,00 28 407,62
60621 Combustibles 0,00 16 662,17 0,00 0,00 16 662,17
60622 Carburants 0,00 10 037,97 0,00 0,00 10 037,97
60623 Alimentation 0,00 2 953,43 0,00 0,00 2 953,43
60624 Produits de traitement 0,00 2 534,62 0,00 0,00 2 534,62
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 421,09 0,00 0,00 421,09
60631 Fournitures d'entretien 0,00 506,46 0,00 0,00 506,46
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 25 935,01 0,00 0,00 25 935,01
60636 Vêtements de travail 0,00 1 971,37 0,00 0,00 1 971,37
6064 Fournitures administratives 0,00 8 903,56 0,00 0,00 8 903,56
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 109,84 0,00 0,00 1 109,84
611 Contrats de prestations de services 0,00 26 283,73 0,00 0,00 26 283,73
6132 Locations immobilières 0,00 380,00 0,00 0,00 380,00
6135 Locations mobilières 0,00 3 117,33 0,00 0,00 3 117,33
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 2 568,24 0,00 0,00 2 568,24
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 295,57 0,00 0,00 5 295,57
61551 Entretien matériel roulant 0,00 47 810,60 0,00 0,00 47 810,60
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 7 620,10 0,00 0,00 7 620,10
6156 Maintenance 0,00 34 317,41 0,00 0,00 34 317,41
6161 Multirisques 0,00 40 863,41 0,00 0,00 40 863,41
617 Etudes et recherches 0,00 4 320,00 0,00 0,00 4 320,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 6 725,01 0,00 0,00 6 725,01
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 20 142,79 0,00 0,00 20 142,79
6188 Autres frais divers 0,00 -2 097,81 0,00 0,00 -2 097,81
6226 Honoraires 0,00 6 600,00 0,00 0,00 6 600,00
6228 Divers 0,00 9 413,06 0,00 0,00 9 413,06
6231 Annonces et insertions 0,00 14 882,76 0,00 0,00 14 882,76
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 55 879,36 0,00 0,00 55 879,36
6236 Catalogues et imprimés 0,00 8 457,03 0,00 0,00 8 457,03
6237 Publications 0,00 31 304,70 0,00 0,00 31 304,70
6238 Divers 0,00 852,86 0,00 0,00 852,86
6247 Transports collectifs 0,00 584,34 0,00 0,00 584,34
6256 Missions 0,00 468,36 0,00 0,00 468,36
6261 Frais d'affranchissement 0,00 36 101,91 0,00 0,00 36 101,91 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 37
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6262 Frais de télécommunications 0,00 8 186,61 0,00 0,00 8 186,61
627 Services bancaires et assimilés 0,00 1 403,66 0,00 0,00 1 403,66
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 21 709,00 0,00 0,00 21 709,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 359,04 0,00 0,00 359,04
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 9 023,68 0,00 0,00 9 023,68
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 18 237,45 0,00 0,00 0,00 18 237,45
63512 Taxes foncières 0,00 862,00 0,00 0,00 862,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 9 203,29 0,00 0,00 9 203,29
012 Charges de personnel, frais assimilés 750,00 2 232 662,09 0,00 0,00 2 233 412,09
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 750,00 0,00 0,00 0,00 750,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 115 873,67 0,00 0,00 115 873,67
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 5 212,42 0,00 0,00 5 212,42
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 0,00 32,46 0,00 0,00 32,46
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 17 938,75 0,00 0,00 17 938,75
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 897 562,38 0,00 0,00 897 562,38
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 25 347,33 0,00 0,00 25 347,33
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 227 043,19 0,00 0,00 227 043,19
64131 Rémunérations non tit. 0,00 106 089,62 0,00 0,00 106 089,62
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 34 354,97 0,00 0,00 34 354,97
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 193 039,18 0,00 0,00 193 039,18
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 294 567,57 0,00 0,00 294 567,57
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 150,34 0,00 0,00 150,34
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 253 833,94 0,00 0,00 253 833,94
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 8 344,00 0,00 0,00 8 344,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 194,81 0,00 0,00 194,81
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 35 630,84 0,00 0,00 35 630,84
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 17 446,62 0,00 0,00 17 446,62
014 Atténuations de produits 1 022 514,00 0,00 0,00 0,00 1 022 514,00
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU 44 033,00 0,00 0,00 0,00 44 033,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 5 969,00 0,00 0,00 0,00 5 969,00
739211 Attributions de compensation 949 903,00 0,00 0,00 0,00 949 903,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 22 609,00 0,00 0,00 0,00 22 609,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 893 417,23 0,00 0,00 0,00 1 893 417,23
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 1 420 316,41 0,00 0,00 0,00 1 420 316,41
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 473 100,82 0,00 0,00 0,00 473 100,82
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 47 479,50 276 586,31 0,00 0,00 324 065,81
6531 Indemnités 0,00 162 254,60 0,00 0,00 162 254,60
6533 Cotisations de retraite 0,00 11 541,76 0,00 0,00 11 541,76
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 13 789,00 0,00 0,00 13 789,00
65541 Contrib fonds compens. ch. territoriales 47 479,50 0,00 0,00 0,00 47 479,50
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 89 000,00 0,00 0,00 89 000,00
65888 Autres 0,00 0,95 0,00 0,00 0,95
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 118 334,73 0,00 0,00 0,00 118 334,73
66111 Intérêts réglés à l'échéance 91 106,45 0,00 0,00 0,00 91 106,45
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 2 475,66 0,00 0,00 0,00 2 475,66 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 38
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6688 Autres 24 752,62 0,00 0,00 0,00 24 752,62
67 Charges exceptionnelles 3 745,44 100,00 0,00 0,00 3 845,44
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 3 745,44 0,00 0,00 0,00 3 745,44
68 Dot. aux amortissements et provisions 5 455,00 0,00 0,00 0,00 5 455,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 455,00 0,00 0,00 0,00 5 455,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10 931 815,01 559 644,61 0,00 0,00 11 491 459,62
Réalisations 10 931 815,01 559 644,61 0,00 0,00 11 491 459,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 1 084 333,46 0,00 0,00 0,00 1 084 333,46
013 Atténuations de charges 292,27 125 507,33 0,00 0,00 125 799,60
6419 Remboursements rémunérations personnel 292,27 123 244,98 0,00 0,00 123 537,25
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 2 262,35 0,00 0,00 2 262,35
042 Opérat° ordre transfert entre sections 14 865,71 329 080,41 0,00 0,00 343 946,12
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 329 080,41 0,00 0,00 329 080,41
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 14 865,71 0,00 0,00 0,00 14 865,71
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 49 119,50 0,00 0,00 49 119,50
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 4 830,00 0,00 0,00 4 830,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 6 253,37 0,00 0,00 6 253,37
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 4 500,00 0,00 0,00 4 500,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 28 260,00 0,00 0,00 28 260,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 5 276,13 0,00 0,00 5 276,13
73 Impôts et taxes 7 960 580,15 0,00 0,00 0,00 7 960 580,15
73111 Impôts directs locaux 6 827 734,00 0,00 0,00 0,00 6 827 734,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 120 605,00 0,00 0,00 0,00 120 605,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 659 342,00 0,00 0,00 0,00 659 342,00
73221 FNGIR 15 796,00 0,00 0,00 0,00 15 796,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 43 534,72 0,00 0,00 0,00 43 534,72
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 293 568,43 0,00 0,00 0,00 293 568,43
74 Dotations et participations 716 044,69 20 583,76 0,00 0,00 736 628,45
7411 Dotation forfaitaire 624 081,00 0,00 0,00 0,00 624 081,00
74127 Dotation nationale de péréquation 29 903,00 0,00 0,00 0,00 29 903,00
744 FCTVA 14 857,69 0,00 0,00 0,00 14 857,69
7478 Participat° Autres organismes 0,00 2 993,76 0,00 0,00 2 993,76
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 1 246,00 0,00 0,00 0,00 1 246,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 45 957,00 0,00 0,00 0,00 45 957,00
7484 Dotation de recensement 0,00 2 090,00 0,00 0,00 2 090,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 15 500,00 0,00 0,00 15 500,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 35 353,61 0,00 0,00 35 353,61
752 Revenus des immeubles 0,00 34 500,00 0,00 0,00 34 500,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 853,61 0,00 0,00 853,61
76 Produits financiers 38 418,00 0,00 0,00 0,00 38 418,00
76232 Remb. intérêts emprunts GFP rattachement 38 418,00 0,00 0,00 0,00 38 418,00
77 Produits exceptionnels 1 117 280,73 0,00 0,00 0,00 1 117 280,73
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 091 236,00 0,00 0,00 0,00 1 091 236,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 39
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
7788 Produits exceptionnels divers 26 044,73 0,00 0,00 0,00 26 044,73
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 7 821 881,66 -2 465 433,07 0,00 0,00 5 356 448,59
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 2 532 147,03 202 121,30 127,26 138 123,72 57 762,91 91 765,94 3 029,52 0,00 0,00
Réalisations 2 532 147,03 202 121,30 127,26 138 123,72 57 762,91 91 765,94 3 029,52 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 372 213,24 14 321,92 127,26 47 340,97 57 762,91 20 933,46 3 029,52 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 626,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,43 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 15 465,39 0,00 0,00 1 960,61 0,00 9 811,22 1 170,40 0,00 0,00
60621 Combustibles 13 840,79 0,00 0,00 0,00 0,00 2 821,38 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 9 992,37 45,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 599,70 160,48 0,00 0,00 2 193,25 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 2 534,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
421,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 506,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
24 648,32 95,20 0,00 0,00 96,11 1 095,38 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 1 971,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 8 597,63 77,18 0,00 228,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 109,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
22 083,73 0,00 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 2 679,33 0,00 0,00 0,00 438,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 568,24 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
1 634,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 661,55 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 47 810,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
5 699,74 0,00 0,00 0,00 0,00 1 920,36 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 32 253,10 0,00 0,00 1 773,69 0,00 3,48 287,14 0,00 0,00
6161 Multirisques 40 863,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 4 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
4 657,77 1 797,70 0,00 269,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
20 142,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 40
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6188 Autres frais divers 13,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 111,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 2 160,00 4 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 4 732,80 4 104,26 0,00 576,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 11 933,40 0,00 0,00 2 254,56 694,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 2 244,94 0,00 0,00 0,00 53 634,42 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 3 797,93 0,00 0,00 4 659,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 31 304,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 852,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 584,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 309,10 32,00 127,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 36 101,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 7 443,13 629,46 0,00 114,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 403,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 21 316,00 393,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
0,00 0,00 0,00 0,00 359,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 6 885,28 0,00 0,00 0,00 0,00 2 138,40 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 667,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
8 856,00 0,00 0,00 0,00 347,29 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
2 117 832,84 214,02 0,00 90 782,75 0,00 23 832,48 0,00 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 111 126,32 0,00 0,00 4 747,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
4 629,44 214,02 0,00 300,90 0,00 68,06 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format°
prof. cont.
32,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
16 610,40 0,00 0,00 1 083,31 0,00 245,04 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
886 400,48 0,00 0,00 0,00 0,00 11 161,90 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 24 594,43 0,00 0,00 0,00 0,00 752,90 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 225 218,48 0,00 0,00 0,00 0,00 1 824,71 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 40 894,58 0,00 0,00 62 378,30 0,00 2 816,74 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 34 354,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 170 607,76 0,00 0,00 19 745,49 0,00 2 685,93 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
288 267,97 0,00 0,00 2 527,40 0,00 3 772,20 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 150,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
253 833,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 41
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
8 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
194,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
35 125,84 0,00 0,00 0,00 0,00 505,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 17 446,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi
SRU
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur
logements vaca
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
42 000,95 187 585,36 0,00 0,00 0,00 47 000,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 162 254,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 11 541,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 13 789,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65541 Contrib fonds compens. ch.
territoriales
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 000,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 549 538,48 0,00 0,00 5 276,13 0,00 0,00 4 830,00 0,00 0,00
Réalisations 549 538,48 0,00 0,00 5 276,13 0,00 0,00 4 830,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 125 507,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
123 244,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
2 262,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
329 080,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
329 080,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
39 013,37 0,00 0,00 5 276,13 0,00 0,00 4 830,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 830,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel
communes du GFP
6 253,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
28 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 5 276,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 43
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 20 583,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 2 993,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 2 090,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
35 353,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 34 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
853,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76232 Remb. intérêts emprunts GFP
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 982 608,55 -202 121,30 -127,26 -132 847,59 -57 762,91 -91 765,94 1 800,48 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 44
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 271 128,34 0,00 271 128,34
Réalisations 271 128,34 0,00 271 128,34
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 72 160,65 0,00 72 160,65
60612 Energie - Electricité 2 912,19 0,00 2 912,19
60622 Carburants 3 065,03 0,00 3 065,03
60632 Fournitures de petit équipement 784,08 0,00 784,08
60636 Vêtements de travail 4 882,66 0,00 4 882,66
611 Contrats de prestations de services 52 372,87 0,00 52 372,87
61558 Entretien autres biens mobiliers 640,12 0,00 640,12
6156 Maintenance 2 696,93 0,00 2 696,93
6184 Versements à des organismes de formation 2 605,00 0,00 2 605,00
6262 Frais de télécommunications 1 034,23 0,00 1 034,23
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 167,54 0,00 1 167,54
012 Charges de personnel, frais assimilés 198 967,69 0,00 198 967,69
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 521,67 0,00 521,67
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 877,70 0,00 1 877,70
64111 Rémunération principale titulaires 101 801,32 0,00 101 801,32
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 755,99 0,00 2 755,99
64118 Autres indemnités titulaires 40 431,25 0,00 40 431,25
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 18 183,07 0,00 18 183,07
6453 Cotisations aux caisses de retraites 33 396,69 0,00 33 396,69
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 45
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -271 128,34 0,00 -271 128,34
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 233 706,34 0,00 37 422,00
Réalisations 0,00 0,00 233 706,34 0,00 37 422,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 34 738,65 0,00 37 422,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 2 912,19 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 3 065,03 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 784,08 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 4 882,66 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 14 950,87 0,00 37 422,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 640,12 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 2 696,93 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 2 605,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 1 034,23 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 1 167,54 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 198 967,69 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 521,67 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 877,70 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 101 801,32 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 2 755,99 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 40 431,25 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 18 183,07 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 33 396,69 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -233 706,34 0,00 -37 422,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 47
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 100,00 994 889,04 0,00 0,00 0,00 899 216,51 1 894 205,55
Réalisations 100,00 994 889,04 0,00 0,00 0,00 899 216,51 1 894 205,55
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 100,00 278 146,02 0,00 0,00 0,00 200 753,52 478 999,54
60611 Eau et assainissement 0,00 4 001,56 0,00 0,00 0,00 488,01 4 489,57
60612 Energie - Electricité 0,00 75 524,66 0,00 0,00 0,00 29 312,84 104 837,50
60621 Combustibles 0,00 37 421,36 0,00 0,00 0,00 0,00 37 421,36
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274,05 274,05
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 330,72 129 330,72
60631 Fournitures d'entretien 0,00 14 461,82 0,00 0,00 0,00 10 432,60 24 894,42
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 13 684,57 0,00 0,00 0,00 7 608,14 21 292,71
6064 Fournitures administratives 0,00 2 679,41 0,00 0,00 0,00 598,89 3 278,30
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 190,46 0,00 0,00 0,00 0,00 190,46
6067 Fournitures scolaires 0,00 29 476,71 0,00 0,00 0,00 0,00 29 476,71
611 Contrats de prestations de services 0,00 5 392,89 0,00 0,00 0,00 6 221,79 11 614,68
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 4 594,75 0,00 0,00 0,00 0,00 4 594,75
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 3 045,20 0,00 0,00 0,00 9 845,41 12 890,61
6156 Maintenance 0,00 3 739,69 0,00 0,00 0,00 2 292,17 6 031,86
6184 Versements à des organismes de formation 100,00 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460,00
6188 Autres frais divers 0,00 55,00 0,00 0,00 0,00 2 744,40 2 799,40
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 630,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 630,00
6247 Transports collectifs 0,00 11 756,08 0,00 0,00 0,00 0,00 11 756,08
6262 Frais de télécommunications 0,00 7 114,57 0,00 0,00 0,00 136,18 7 250,75
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 52 228,01 0,00 0,00 0,00 0,00 52 228,01
6288 Autres services extérieurs 0,00 3 144,50 0,00 0,00 0,00 1 468,32 4 612,82
63512 Taxes foncières 0,00 7 568,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 568,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 76,78 0,00 0,00 0,00 0,00 76,78
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 716 743,02 0,00 0,00 0,00 698 462,99 1 415 206,01
6218 Autre personnel extérieur 0,00 105 235,61 0,00 0,00 0,00 92 525,01 197 760,62
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 722,05 0,00 0,00 0,00 1 777,53 3 499,58
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 6 201,40 0,00 0,00 0,00 6 399,39 12 600,79
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 359 897,64 0,00 0,00 0,00 349 957,25 709 854,89
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 945,26 0,00 0,00 0,00 3 446,05 4 391,31
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 50 295,69 0,00 0,00 0,00 67 668,40 117 964,09
64131 Rémunérations non tit. 0,00 14 441,16 0,00 0,00 0,00 0,00 14 441,16
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 284,07 0,00 0,00 0,00 0,00 284,07
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 61 924,11 0,00 0,00 0,00 61 966,80 123 890,91
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 115 726,03 0,00 0,00 0,00 114 722,56 230 448,59 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 48
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 75 597,16 0,00 0,00 0,00 288 709,36 364 306,52
Réalisations 0,00 75 597,16 0,00 0,00 0,00 288 709,36 364 306,52
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 41 223,22 0,00 0,00 0,00 21 335,16 62 558,38
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 41 223,22 0,00 0,00 0,00 21 335,16 62 558,38
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 34 373,94 0,00 0,00 0,00 267 374,20 301 748,14
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 34 373,94 0,00 0,00 0,00 267 374,20 301 748,14
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -100,00 -919 291,88 0,00 0,00 0,00 -610 507,15 -1 529 899,03
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 626 457,60 368 431,44 0,00 759 173,14 0,00 140 043,37 0,00 0,00
Réalisations 626 457,60 368 431,44 0,00 759 173,14 0,00 140 043,37 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 132 789,57 145 356,45 0,00 200 753,52 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 983,99 17,57 0,00 488,01 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 41 184,96 34 339,70 0,00 29 312,84 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 18 712,28 18 709,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 274,05 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 129 330,72 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 8 147,52 6 314,30 0,00 10 432,60 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 5 259,50 8 425,07 0,00 7 608,14 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 49
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6064 Fournitures administratives 1 042,47 1 636,94 0,00 598,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 190,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 6 941,51 22 535,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 3 881,38 1 511,51 0,00 6 221,79 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 923,94 670,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 084,45 1 960,75 0,00 9 845,41 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 403,66 2 336,03 0,00 2 292,17 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 55,00 0,00 2 744,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 1 630,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 3 274,46 8 481,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 952,55 5 162,02 0,00 136,18 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 24 275,94 27 952,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 2 116,50 1 028,00 0,00 1 468,32 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 3 784,00 3 784,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 76,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 493 668,03 223 074,99 0,00 558 419,62 0,00 140 043,37 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 66 150,83 39 084,78 0,00 92 525,01 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 232,09 489,96 0,00 1 361,92 0,00 415,61 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 435,24 1 766,16 0,00 4 902,93 0,00 1 496,46 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 257 657,11 102 240,53 0,00 266 540,25 0,00 83 417,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 945,26 0,00 0,00 2 406,26 0,00 1 039,79 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 37 708,74 12 586,95 0,00 54 984,47 0,00 12 683,93 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 14 441,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 284,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 42 950,15 18 973,96 0,00 47 476,15 0,00 14 490,65 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 82 588,61 33 137,42 0,00 88 222,63 0,00 26 499,93 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 18 821,99 56 775,17 0,00 277 045,40 0,00 11 663,96 0,00 0,00
Réalisations 18 821,99 56 775,17 0,00 277 045,40 0,00 11 663,96 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 18 821,99 22 401,23 0,00 9 671,20 0,00 11 663,96 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 18 821,99 22 401,23 0,00 9 671,20 0,00 11 663,96 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 50
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 34 373,94 0,00 267 374,20 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 34 373,94 0,00 267 374,20 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -607 635,61 -311 656,27 0,00 -482 127,74 0,00 -128 379,41 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 51
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 0,00 96 000,00 548,40 541 059,17 637 607,57
Réalisations 0,00 96 000,00 548,40 541 059,17 637 607,57
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 548,40 331 095,23 331 643,63
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 38 056,38 38 056,38
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 9 167,58 9 167,58
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 123 396,73 123 396,73
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 1 244,38 1 244,38
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 10 794,72 10 794,72
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 26 046,94 26 046,94
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 196,30 196,30
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 5 853,81 5 853,81
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 874,92 874,92
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 208,80 208,80
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 20 984,10 20 984,10
6156 Maintenance 0,00 0,00 548,40 11 872,85 12 421,25
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 539,54 539,54
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 3 465,50 3 465,50
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 1 216,80 1 216,80
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 5 218,80 5 218,80
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 426,74 426,74
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 2 269,99 2 269,99
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 87,50 87,50
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 9 303,87 9 303,87
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 11,22 11,22
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 100,00 100,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 6 084,00 6 084,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 48 578,70 48 578,70
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 231,00 231,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 4 864,06 4 864,06
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 209 963,94 209 963,94
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 4 596,26 4 596,26
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 490,05 490,05
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 0,00 0,00 0,00 318,37 318,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 1 763,86 1 763,86
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 87 470,93 87 470,93
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 3 699,06 3 699,06
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 34 503,18 34 503,18 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 52
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 18 260,76 18 260,76
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 24 092,19 24 092,19
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 30 626,32 30 626,32
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 1 579,75 1 579,75
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 2 010,49 2 010,49
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 505,01 505,01
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 47,71 47,71
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 96 000,00 0,00 0,00 96 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 96 000,00 0,00 0,00 96 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 298 489,34 24 612,00 323 101,34
Réalisations 0,00 0,00 298 489,34 24 612,00 323 101,34
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 298 489,34 13 316,00 311 805,34
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 7 316,00 7 316,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 222 392,00 0,00 222 392,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 76 097,34 0,00 76 097,34
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 6 000,00 6 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 5 308,00 5 308,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 10,00 10,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 5 298,00 5 298,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 5 988,00 5 988,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 5 988,00 5 988,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -96 000,00 297 940,94 -516 447,17 -314 506,23 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 53
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548,40
Réalisations 96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548,40
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548,40
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548,40
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 54
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 298 489,34 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 298 489,34 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 298 489,34 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 222 392,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 76 097,34 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -96 000,00 0,00 0,00 0,00 298 489,34 0,00 0,00 -548,40
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 55
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 123 305,75 251 019,27 316 610,76 690 935,78
Réalisations 123 305,75 251 019,27 316 610,76 690 935,78
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 3 311,55 251 019,27 46 278,54 300 609,36
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 3 728,45 3 728,45
60611 Eau et assainissement 0,00 23 825,02 0,00 23 825,02
60612 Energie - Electricité 0,00 115 656,22 0,00 115 656,22
60622 Carburants 0,00 591,53 0,00 591,53
60623 Alimentation 0,00 0,00 553,74 553,74
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 157,19 157,19
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 307,10 0,00 2 307,10
60632 Fournitures de petit équipement 36,90 28 668,69 223,81 28 929,40
60633 Fournitures de voirie 0,00 2 100,56 0,00 2 100,56
60636 Vêtements de travail 0,00 133,34 0,00 133,34
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 3 591,86 3 591,86
6068 Autres matières et fournitures 0,00 9 098,91 511,60 9 610,51
611 Contrats de prestations de services 0,00 2 204,74 26 009,49 28 214,23
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 2 300,00 2 300,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 5 728,12 1 089,99 6 818,11
61521 Entretien terrains 0,00 2 880,00 0,00 2 880,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 6 340,56 0,00 6 340,56
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 19 352,34 0,00 19 352,34
6156 Maintenance 2 654,65 9 112,29 0,00 11 766,94
6182 Documentation générale et technique 376,00 0,00 0,00 376,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 570,00 570,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 4 457,76 4 457,76
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 764,30 635,55 3 399,85
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 21,00 21,00
6281 Concours divers (cotisations) 244,00 0,00 0,00 244,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 20 255,55 0,00 20 255,55
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 2 428,10 2 428,10
012 Charges de personnel, frais assimilés 7 064,20 0,00 270 332,22 277 396,42
6218 Autre personnel extérieur 7 064,20 0,00 125 001,08 132 065,28
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 481,80 481,80
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 734,14 1 734,14
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 38 713,86 38 713,86
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 269,91 269,91
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 6 290,77 6 290,77
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 56 842,64 56 842,64 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 56
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 565,85 565,85
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 25 615,43 25 615,43
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 14 816,74 14 816,74
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 112 930,00 0,00 0,00 112 930,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 112 930,00 0,00 0,00 112 930,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 23 664,00 178 800,35 202 464,35
Réalisations 0,00 23 664,00 178 800,35 202 464,35
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 1 881,60 1 881,60
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 1 881,60 1 881,60
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 112 740,00 112 740,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 112 740,00 112 740,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 23 664,00 64 178,75 87 842,75
7478 Participat° Autres organismes 0,00 23 664,00 64 178,75 87 842,75
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -123 305,75 -227 355,27 -137 810,41 -488 471,43
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 101 643,23 138 832,21 0,00 10 543,83 0,00 276 555,70 40 055,06 0,00
Réalisations 101 643,23 138 832,21 0,00 10 543,83 0,00 276 555,70 40 055,06 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 101 643,23 138 832,21 0,00 10 543,83 0,00 21 038,16 25 240,38 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 728,45 0,00
60611 Eau et assainissement 706,95 23 118,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 53 465,21 62 191,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 591,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 57
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 553,74 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157,19 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 307,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 14 274,03 14 057,43 0,00 337,23 0,00 0,00 223,81 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 2 100,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 133,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 591,86 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 4 594,35 0,00 4 504,56 0,00 0,00 511,60 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 2 204,74 0,00 0,00 0,00 19 948,17 6 061,32 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 300,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 5 728,12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 089,99 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 2 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 6 340,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 866,79 10 485,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 773,78 1 636,47 0,00 5 702,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 457,76 0,00
6262 Frais de télécommunications 2 518,40 245,90 0,00 0,00 0,00 0,00 635,55 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 7 969,39 12 286,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 428,10 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 517,54 14 814,68 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 001,08 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 438,56 43,24 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 578,44 155,70 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 323,65 8 390,21 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 269,91 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 612,39 1 678,38 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 842,64 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 565,85 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 107,40 1 508,03 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 047,53 2 769,21 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 23 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 800,35 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Réalisations 23 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 800,35 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 881,60 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 881,60 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 740,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 740,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 23 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 178,75 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 23 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 178,75 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -77 979,23 -138 832,21 0,00 -10 543,83 0,00 -97 755,35 -40 055,06 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 59
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 0,00 254 960,00 254 960,00
Réalisations 0,00 254 960,00 254 960,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 8 986,54 8 986,54
60622 Carburants 0,00 4 363,45 4 363,45
60623 Alimentation 0,00 551,39 551,39
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 337,35 337,35
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 5,22 5,22
6156 Maintenance 0,00 2 578,17 2 578,17
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 180,00 180,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 970,96 970,96
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 55 973,46 55 973,46
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 162,56 162,56
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 585,35 585,35
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 31 465,44 31 465,44
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 1 069,61 1 069,61
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 6 616,33 6 616,33
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 5 667,58 5 667,58
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 10 406,59 10 406,59
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 190 000,00 190 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 190 000,00 190 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 5 000,00 56 530,22 61 530,22
Réalisations 5 000,00 56 530,22 61 530,22
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 32 530,22 32 530,22
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 9 134,24 9 134,24 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 60
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 8 658,22 8 658,22
70871 Remb. frais par collectivité rattachemen 0,00 14 737,76 14 737,76
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 5 000,00 24 000,00 29 000,00
7472 Participat° Régions 5 000,00 0,00 5 000,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 24 000,00 24 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 5 000,00 -198 429,78 -193 429,78
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 254 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 254 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 8 986,54 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 4 363,45 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 551,39 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 337,35 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 5,22 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 2 578,17 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 970,96 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 55 973,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 162,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 585,35 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 31 465,44 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 1 069,61 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 6 616,33 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 5 667,58 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 10 406,59 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 190 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 190 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 61
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 5 000,00 56 530,22 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 5 000,00 56 530,22 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 32 530,22 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 0,00 0,00 9 134,24 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 8 658,22 0,00 0,00 0,00 0,00
70871 Remb. frais par collectivité rattachemen 0,00 0,00 0,00 14 737,76 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 5 000,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 5 000,00 -198 429,78 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 62
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 891 105,08 891 105,08
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 891 105,08 891 105,08
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 112 354,96 112 354,96
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 741,03 741,03
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 8 663,09 8 663,09
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 607,74 607,74
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 1 039,30 1 039,30
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 332,76 332,76
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 4 497,91 4 497,91
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 2 404,37 2 404,37
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 4 123,14 4 123,14
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 646,36 646,36
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 2 865,95 2 865,95
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 391,74 391,74
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 2 615,53 2 615,53
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 49 960,37 49 960,37
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 4 404,41 4 404,41
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 732,95 1 732,95
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 678,01 678,01
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 652,99 652,99
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 2 209,00 2 209,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 402,60 402,60
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 157,50 157,50
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 390,00 2 390,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 3 551,24 3 551,24
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 2 678,14 2 678,14
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 13 486,83 13 486,83
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 122,00 1 122,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 778 750,12 778 750,12
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 30 784,25 30 784,25
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 2 163,02 2 163,02
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 7 786,93 7 786,93
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 355 126,60 355 126,60
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 11 664,80 11 664,80
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 70 697,81 70 697,81
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 85 012,98 85 012,98
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 411,25 411,25 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 63
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 9 901,94 9 901,94
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 86 432,72 86 432,72
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 118 767,82 118 767,82
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 543 601,36 543 601,36
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 543 601,36 543 601,36
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 587,83 587,83
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 587,83 587,83
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 121 643,15 121 643,15
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 121 643,15 121 643,15
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 421 370,38 421 370,38
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 421 370,38 421 370,38
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -347 503,72 -347 503,72
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 64
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 13 285,77 165 918,45 0,00 0,00 179 204,22
Réalisations 13 285,77 165 918,45 0,00 0,00 179 204,22
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 13 285,77 165 918,45 0,00 0,00 179 204,22
60611 Eau et assainissement 0,00 3 234,18 0,00 0,00 3 234,18
60612 Energie - Electricité 4 878,47 35 117,17 0,00 0,00 39 995,64
60631 Fournitures d'entretien 0,00 130,31 0,00 0,00 130,31
60632 Fournitures de petit équipement 215,80 23 065,90 0,00 0,00 23 281,70
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 618,97 0,00 0,00 618,97
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 816,84 0,00 0,00 5 816,84
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 826,52 8 572,76 0,00 0,00 11 399,28
6156 Maintenance 806,86 19 406,15 0,00 0,00 20 213,01
6262 Frais de télécommunications 0,00 21 083,36 0,00 0,00 21 083,36
6283 Frais de nettoyage des locaux 4 558,12 35 926,81 0,00 0,00 40 484,93
63512 Taxes foncières 0,00 6 056,00 0,00 0,00 6 056,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 6 890,00 0,00 0,00 6 890,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 71 864,71 0,00 0,00 71 864,71
Réalisations 0,00 71 864,71 0,00 0,00 71 864,71
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 51 867,04 0,00 0,00 51 867,04
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 50 426,88 0,00 0,00 50 426,88
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 1 440,16 0,00 0,00 1 440,16
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 65
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 19 997,67 0,00 0,00 19 997,67
752 Revenus des immeubles 0,00 19 997,67 0,00 0,00 19 997,67
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -13 285,77 -94 053,74 0,00 0,00 -107 339,51
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 66
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 3 531,24 625 336,25 33 845,87 662 713,36
Réalisations 3 531,24 625 336,25 33 845,87 662 713,36
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 3 531,24 136 050,96 180,00 139 762,20
60611 Eau et assainissement 0,00 1 122,62 0,00 1 122,62
60612 Energie - Electricité 0,00 410,61 0,00 410,61
60622 Carburants 0,00 5 573,99 0,00 5 573,99
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 335,35 0,00 1 335,35
60636 Vêtements de travail 0,00 1 156,41 0,00 1 156,41
6068 Autres matières et fournitures 3 531,24 48 684,91 0,00 52 216,15
611 Contrats de prestations de services 0,00 7 059,65 0,00 7 059,65
6135 Locations mobilières 0,00 15 722,51 0,00 15 722,51
61521 Entretien terrains 0,00 3 953,19 0,00 3 953,19
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 4 807,62 0,00 4 807,62
61524 Entretien bois et forêts 0,00 12 909,20 0,00 12 909,20
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 2 035,58 0,00 2 035,58
6156 Maintenance 0,00 3 356,81 0,00 3 356,81
617 Etudes et recherches 0,00 1 272,88 0,00 1 272,88
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 6 060,00 180,00 6 240,00
6226 Honoraires 0,00 5 504,68 0,00 5 504,68
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 11 709,76 0,00 11 709,76
6228 Divers 0,00 216,88 0,00 216,88
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 233,80 0,00 233,80
6256 Missions 0,00 147,40 0,00 147,40
6262 Frais de télécommunications 0,00 377,11 0,00 377,11
6288 Autres services extérieurs 0,00 2 400,00 0,00 2 400,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 489 285,29 33 665,87 522 951,16
6218 Autre personnel extérieur 0,00 118 661,66 0,00 118 661,66
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 971,88 89,02 1 060,90
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 499,37 320,41 3 819,78
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 205 063,00 18 003,37 223 066,37
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 7 549,31 0,00 7 549,31
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 49 651,27 6 443,96 56 095,23
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 3 801,57 0,00 3 801,57
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 33 949,22 3 103,08 37 052,30
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 66 001,25 5 706,03 71 707,28
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 136,76 0,00 136,76
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 67
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 291 499,47 66 079,51 0,00 357 578,98
Réalisations 291 499,47 66 079,51 0,00 357 578,98
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 13 080,49 0,00 13 080,49
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 13 080,49 0,00 13 080,49
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
73 Impôts et taxes 277 574,80 0,00 0,00 277 574,80
7351 Taxe consommation finale d'électricité 277 574,80 0,00 0,00 277 574,80
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 13 924,67 2 999,02 0,00 16 923,69
7788 Produits exceptionnels divers 13 924,67 2 999,02 0,00 16 923,69
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 287 968,23 -559 256,74 -33 845,87 -305 134,38
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 3 531,24 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 3 531,24 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 3 531,24 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 3 531,24 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 68
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 13 924,67 0,00 0,00 277 574,80 0,00 0,00
Réalisations 0,00 13 924,67 0,00 0,00 277 574,80 0,00 0,00
002 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 69
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Résultat de fonctionnement
reporté
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 277 574,80 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 277 574,80 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 13 924,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 13 924,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 13 924,67 0,00 -3 531,24 277 574,80 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 24 715,08 0,00 3 878,40 494 862,81 101 879,96 33 845,87 0,00 0,00 0,00
Réalisations 24 715,08 0,00 3 878,40 494 862,81 101 879,96 33 845,87 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 869,88 0,00 3 878,40 100 815,06 29 487,62 180,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 122,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 410,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 5 573,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 177,00 0,00 0,00 1 158,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 1 156,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 48 684,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 159,65 0,00 0,00 0,00 6 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 15 722,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 70
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 3 953,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 4 807,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 12 909,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 478,40 0,00 557,18 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 3 356,81 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 1 272,88 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 6 060,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 504,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 11 709,76 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 216,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 233,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 147,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 190,80 186,31 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
22 845,20 0,00 0,00 394 047,75 72 392,34 33 665,87 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 22 845,20 0,00 0,00 95 816,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 766,49 205,39 89,02 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 2 759,88 739,49 320,41 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 164 893,09 40 169,91 18 003,37 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 5 564,79 1 984,52 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 40 761,79 8 889,48 6 443,96 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 3 801,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 26 788,89 7 160,33 3 103,08 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 52 758,03 13 243,22 5 706,03 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 136,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 63 080,49 2 999,02 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 63 080,49 2 999,02 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 13 080,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 13 080,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 71
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 2 999,02 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 999,02 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -24 715,08 0,00 -3 878,40 -431 782,32 -98 880,94 -33 845,87 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 72
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES 448,37 2 064,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 513,02
Réalisations 448,37 2 064,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 513,02
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 448,37 2 064,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 513,02
60612 Energie - Electricité 0,00 2 064,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 064,65
6232 Fêtes et cérémonies 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 48,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,37
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
Réalisations 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
7336 Droits de place 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -448,37 935,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486,98 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 73
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 74
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 1 538 900,73 587 200,33 0,00 0,00 2 126 101,06
Réalisations 1 535 710,73 453 235,54 0,00 0,00 1 988 946,27
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 14 865,71 329 080,41 0,00 0,00 343 946,12
13911 Etat et établissements nationaux 938,00 0,00 0,00 0,00 938,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 1 388,89 0,00 0,00 0,00 1 388,89
13918 Autres subventions d'équipement 12 538,82 0,00 0,00 0,00 12 538,82
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 329 080,41 0,00 0,00 329 080,41
041 Opérations patrimoniales 482 962,88 0,00 0,00 0,00 482 962,88
2111 Terrains nus 482 962,88 0,00 0,00 0,00 482 962,88
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 425 239,15 0,00 0,00 0,00 425 239,15
1641 Emprunts en euros 425 239,15 0,00 0,00 0,00 425 239,15
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 79 410,00 38 523,66 0,00 0,00 117 933,66
2031 Frais d'études 79 410,00 22 320,00 0,00 0,00 101 730,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 16 203,66 0,00 0,00 16 203,66
204 Subventions d'équipement versées 106 621,00 0,00 0,00 0,00 106 621,00
2046 Attrib. de compensation d'investissement 106 621,00 0,00 0,00 0,00 106 621,00
21 Immobilisations corporelles 576,00 85 631,47 0,00 0,00 86 207,47
21316 Equipements du cimetière 0,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
21318 Autres bâtiments publics 576,00 9 268,73 0,00 0,00 9 844,73
21571 Matériel roulant 0,00 47 191,76 0,00 0,00 47 191,76
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 1 123,20 0,00 0,00 1 123,20
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 12 808,04 0,00 0,00 12 808,04
2184 Mobilier 0,00 660,19 0,00 0,00 660,19
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 8 079,55 0,00 0,00 8 079,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 75
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
27 Autres immobilisations financières 426 035,99 0,00 0,00 0,00 426 035,99
27638 Créance Autres établissements publics 426 035,99 0,00 0,00 0,00 426 035,99
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 190,00 133 964,79 0,00 0,00 137 154,79
RECETTES (2) 3 589 873,80 149 996,55 0,00 0,00 3 739 870,35
Réalisations 3 589 873,80 130 000,00 0,00 0,00 3 719 873,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 550 122,86 0,00 0,00 0,00 550 122,86
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 893 417,23 0,00 0,00 0,00 1 893 417,23
2111 Terrains nus 1 420 316,41 0,00 0,00 0,00 1 420 316,41
28031 Frais d'études 4 325,00 0,00 0,00 0,00 4 325,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 21 325,00 0,00 0,00 0,00 21 325,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 9 487,00 0,00 0,00 0,00 9 487,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 13 392,00 0,00 0,00 0,00 13 392,00
28046 Attributions compensation investissement 106 620,00 0,00 0,00 0,00 106 620,00
28051 Concessions et droits similaires 37 159,33 0,00 0,00 0,00 37 159,33
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 8 756,30 0,00 0,00 0,00 8 756,30
28152 Installations de voirie 624,76 0,00 0,00 0,00 624,76
281568 Autres matériels, outillages incendie 9 906,00 0,00 0,00 0,00 9 906,00
281571 Matériel roulant 3 331,53 0,00 0,00 0,00 3 331,53
281578 Autre matériel et outillage de voirie 5 519,84 0,00 0,00 0,00 5 519,84
28158 Autres installat°, matériel et outillage 37 298,73 0,00 0,00 0,00 37 298,73
28182 Matériel de transport 34 224,74 0,00 0,00 0,00 34 224,74
28183 Matériel de bureau et informatique 65 835,80 0,00 0,00 0,00 65 835,80
28184 Mobilier 29 778,08 0,00 0,00 0,00 29 778,08
28188 Autres immo. corporelles 81 516,71 0,00 0,00 0,00 81 516,71
041 Opérations patrimoniales 482 962,88 0,00 0,00 0,00 482 962,88
27638 Créance Autres établissements publics 482 962,88 0,00 0,00 0,00 482 962,88
10 Dotations, fonds divers et réserves 474 338,49 0,00 0,00 0,00 474 338,49
10222 FCTVA 185 236,19 0,00 0,00 0,00 185 236,19
10226 Taxe d'aménagement 50 693,73 0,00 0,00 0,00 50 693,73
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 238 408,57 0,00 0,00 0,00 238 408,57
13 Subventions d'investissement 27 269,34 130 000,00 0,00 0,00 157 269,34
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 27 269,34 0,00 0,00 0,00 27 269,34
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 130 000,00 0,00 0,00 130 000,00
1347 Dot. de soutien à l'investissement local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 76
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 161 763,00 0,00 0,00 0,00 161 763,00
276351 Créance GFP de rattachement 161 763,00 0,00 0,00 0,00 161 763,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 19 996,55 0,00 0,00 19 996,55
SOLDE (2) 2 050 973,07 -437 203,78 0,00 0,00 1 613 769,29
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 535 625,93 0,00 0,00 3 484,65 5 638,97 0,00 42 450,78 0,00 0,00
Réalisations 441 096,57 0,00 0,00 0,00 5 638,97 0,00 6 500,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
329 080,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
329 080,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 77
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
38 523,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 22 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 16 203,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2046 Attrib. de compensation
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 73 492,50 0,00 0,00 0,00 5 638,97 0,00 6 500,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 9 268,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 47 191,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
1 123,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
12 808,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 660,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
2 440,58 0,00 0,00 0,00 5 638,97 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 94 529,36 0,00 0,00 3 484,65 0,00 0,00 35 950,78 0,00 0,00
RECETTES (2) 149 996,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 78
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28046 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages
incendie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 79
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1347 Dot. de soutien à
l'investissement local
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276351 Créance GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 19 996,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -385 629,38 0,00 0,00 -3 484,65 -5 638,97 0,00 -42 450,78 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 61 510,39 0,00 61 510,39
Réalisations 5 582,40 0,00 5 582,40
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 582,40 0,00 5 582,40
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 582,40 0,00 5 582,40
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 55 927,99 0,00 55 927,99
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 81
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -61 510,39 0,00 -61 510,39
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 5 582,40 0,00 55 927,99
Réalisations 0,00 0,00 5 582,40 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 5 582,40 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 5 582,40 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 55 927,99
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 82
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -5 582,40 0,00 -55 927,99
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 83
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 1 697,51 295 354,71 0,00 0,00 0,00 27 679,74 324 731,96
Réalisations 1 697,51 52 048,71 0,00 0,00 0,00 21 365,34 75 111,56
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 17 953,99 0,00 0,00 0,00 0,00 17 953,99
2031 Frais d'études 0,00 17 953,99 0,00 0,00 0,00 0,00 17 953,99
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 697,51 34 094,72 0,00 0,00 0,00 21 365,34 57 157,57
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 27 901,39 0,00 0,00 0,00 0,00 27 901,39
2184 Mobilier 0,00 192,14 0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 192,14
2188 Autres immobilisations corporelles 1 697,51 6 001,19 0,00 0,00 0,00 6 365,34 14 064,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 243 306,00 0,00 0,00 0,00 6 314,40 249 620,40
RECETTES (2) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
SOLDE (2) -1 697,51 -290 354,71 0,00 0,00 0,00 -27 679,74 -319 731,96
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 33 333,02 262 021,69 0,00 27 679,74 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 33 333,02 18 715,69 0,00 21 365,34 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 17 953,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 17 953,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 33 333,02 761,70 0,00 21 365,34 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 27 901,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
2184 Mobilier 192,14 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 239,49 761,70 0,00 6 365,34 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 243 306,00 0,00 6 314,40 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -33 333,02 -257 021,69 0,00 -27 679,74 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 94 421,97 94 421,97
Réalisations 0,00 0,00 0,00 94 133,97 94 133,97
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 94 133,97 94 133,97
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 52 989,36 52 989,36
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 39 995,61 39 995,61
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 149,00 1 149,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 288,00 288,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 25 965,68 25 965,68
Réalisations 0,00 0,00 0,00 25 965,68 25 965,68
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 25 965,68 25 965,68
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 25 965,68 25 965,68
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -68 456,29 -68 456,29
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 89
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 474 616,38 0,00 474 616,38
Réalisations 0,00 175 892,80 0,00 175 892,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 175 892,80 0,00 175 892,80
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 98 357,38 0,00 98 357,38
21318 Autres bâtiments publics 0,00 50 826,00 0,00 50 826,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 24 862,62 0,00 24 862,62
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 846,80 0,00 1 846,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 298 723,58 0,00 298 723,58
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 90
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -474 616,38 0,00 -474 616,38
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 215 267,23 249 520,54 0,00 9 828,61 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 1 846,80 164 217,39 0,00 9 828,61 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 846,80 164 217,39 0,00 9 828,61 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 98 357,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 41 746,80 0,00 9 079,20 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 24 113,21 0,00 749,41 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 846,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 91
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 213 420,43 85 303,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -215 267,23 -249 520,54 0,00 -9 828,61 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 92
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 23 710,20 23 710,20
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 23 710,20 23 710,20
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 93
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -23 710,20 -23 710,20
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 23 710,20 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 23 710,20 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 94
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -23 710,20 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 37 838,96 37 838,96
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 37 550,96 37 550,96
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 37 550,96 37 550,96
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 33 732,00 33 732,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 912,38 912,38
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 906,58 2 906,58
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 288,00 288,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 536,80 21 536,80
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 21 536,80 21 536,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 96
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 21 536,80 21 536,80
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 21 536,80 21 536,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -16 302,16 -16 302,16
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 97
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 41 068,68 0,00 0,00 41 068,68
Réalisations 0,00 26 934,18 0,00 0,00 26 934,18
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 8 650,50 0,00 0,00 8 650,50
2031 Frais d'études 0,00 8 650,50 0,00 0,00 8 650,50
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 18 283,68 0,00 0,00 18 283,68
21318 Autres bâtiments publics 0,00 18 283,68 0,00 0,00 18 283,68
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 14 134,50 0,00 0,00 14 134,50
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 98
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -41 068,68 0,00 0,00 -41 068,68
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 76 161,65 888 637,62 105 204,38 1 070 003,65
Réalisations 76 161,65 737 502,61 59 160,65 872 824,91
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 255,11 0,00 255,11
10226 Taxe d'aménagement 0,00 255,11 0,00 255,11
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 701,50 32 894,00 0,00 35 595,50
2031 Frais d'études 2 701,50 29 900,00 0,00 32 601,50
2051 Concessions, droits similaires 0,00 2 994,00 0,00 2 994,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 2 779,88 2 779,88
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 2 779,88 2 779,88
21 Immobilisations corporelles 73 460,15 685 830,50 0,00 759 290,65
2111 Terrains nus 0,00 396 879,88 0,00 396 879,88
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 16 614,85 0,00 16 614,85
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 27 951,55 0,00 27 951,55
21318 Autres bâtiments publics 0,00 164 898,16 0,00 164 898,16
2135 Installations générales, agencements 0,00 9 540,00 0,00 9 540,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 4 776,72 0,00 4 776,72
21571 Matériel roulant 73 269,35 56 244,00 0,00 129 513,35
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 190,80 8 925,34 0,00 9 116,14
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 18 523,00 56 380,77 74 903,77
104 CHEMIN VERT/CHATAIGNERAIE 0,00 18 523,00 56 380,77 74 903,77 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 100
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 151 135,01 46 043,73 197 178,74
RECETTES (2) 0,00 33 787,33 0,00 33 787,33
Réalisations 0,00 27 990,33 0,00 27 990,33
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 990,33 0,00 27 990,33
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 27 990,33 0,00 27 990,33
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 5 797,00 0,00 5 797,00
SOLDE (2) -76 161,65 -854 850,29 -105 204,38 -1 036 216,32
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 76 161,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 76 161,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 701,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 701,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 73 460,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 73 269,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
190,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
104 CHEMIN
VERT/CHATAIGNERAIE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 102
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -76 161,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 103
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 155 459,23 0,00 110,16 16 364,33 716 703,90 105 204,38 0,00 0,00 0,00
Réalisations 118 371,02 0,00 110,16 9 257,39 609 764,04 59 160,65 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 255,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 255,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 7 650,00 0,00 0,00 0,00 25 244,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 650,00 0,00 0,00 0,00 22 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 994,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 779,88 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 779,88 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 91 942,91 0,00 110,16 9 257,39 584 520,04 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 21 492,35 0,00 0,00 0,00 375 387,53 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 16 614,85 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 332,05 27 619,50 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 164 898,16 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 9 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 4 666,56 0,00 110,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 56 244,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 8 925,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 18 523,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 380,77 0,00 0,00 0,00
104 CHEMIN VERT/CHATAIGNERAIE 18 523,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 380,77 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 37 088,21 0,00 0,00 7 106,94 106 939,86 46 043,73 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 33 787,33 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 104
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
RECETTES (2)
0,00 0,00 0,00 0,00 33 787,33 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 27 990,33 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 27 990,33 0,00 0,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00 0,00 0,00 27 990,33 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 5 797,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -155 459,23 0,00 -110,16 -16 364,33 -682 916,57 -105 204,38 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 105
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 106
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 107
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 108
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1.00 €
2003-03-20
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Achats infrieurs 1 000 ? HT 1 20/03/2003
L Logiciels informatiques 2 20/03/2003
L Frais d'tudes non suivies de ralisations 4 20/03/2003
L Matriel informatique 3 20/03/2003
L Matriel de bureau 6 20/03/2003
L Autres matriels 6 20/03/2003
L Coffre fort 20 20/03/2003
L Mobilier 10 20/03/2003
L Installation et appareils de chauffage 10 20/03/2003
L Installation lectriques et tlphoniques 10 20/03/2003
L Equipements de garage et d'atelier 10 20/03/2003
L Equipements de cuisine 10 20/03/2003
L Equipements sportifs 10 20/03/2003
L Vhicules lgers neufs (<3.5 T) 6 20/03/2003
L Camions, vhicules industriels, engins neufs 10 20/03/2003
L Vhicules et engins d'occasion 5 20/03/2003
L Mobilier urbain, candlabres 10 20/03/2003
L Autres installations de voirie 20 20/03/2003
L Plantations 15 20/03/2003
L Autres agencements et amnagements de terrains 15 20/03/2003
L Btiments lgers, abris 10 20/03/2003
L Amnagements et agencements de btiments 15 20/03/2003
L Subventions d'investissement aux personnes prives 15 20/03/2003
L Subventions d'investissement 5 20/03/2003
L Frais d'insertion suivis de ralisation 5 20/03/2003
L Assurance dommages ouvrages 10 20/03/2003
L Servitudes de passage 30 31/03/2011
L Amendes de police 5 04/04/2013
L Participations non ralisation aires stationnement 5 04/04/2013 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 109
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
09/02/2023 ACQUISITION PARCELLE BO 319 4 529,00 0,00 0
09/02/2023 ACQUISITION PARCELLE BP 429 13 255,00 0,00 0
09/02/2023 ACQUISITION BP 362 0,00 0,00 0
20/02/2023 MAISON DES BEAUMONTOIS (160037) 52 989,36 0,00 0
20/02/2023 F.IX834067 DU 02/12/2022 INV. MATER MASAGE
PORTE M
192,14 0,00 1
20/02/2023 FAUTEIL DU BUREAU DU D.A.T. 266,09 0,00 1
20/02/2023 ST22005701P PLAQUE SEMIS ZONE MARAICHERE 332,05 0,00 0
20/02/2023 PANNEAU DE RUE "ALLEE ALEXANDRE VARENNE" 110,16 0,00 1
20/02/2023 F.7000639868 DU 29/11/2022 - COMMANDES PC
BRAULT/
645,28 0,00 1
20/02/2023 F.7000639868 DU 29/11/2022 - COMMANDES PC
BRAULT/
487,00 0,00 1
20/02/2023 F.7000639868 DU 29/11/2022 - COMMANDES PC
BRAULT/
487,00 0,00 1
20/02/2023 ARBRES / ARBUSTES COMMANDE 2022 6 211,59 0,00 15
20/02/2023 F.1220379 DU 13/12/2022 MEUBLES DE TRI RS JZAY 7 500,00 0,00 10
20/02/2023 F.1220379 DU 13/12/2022 MEUBLES DE TRI RS
MASAGE
7 500,00 0,00 10
20/02/2023 REFRIGERATEUR LIEBHER 1 149,00 0,00 10
20/02/2023 SONORISATION SALLE DE DANSE MAISON DES
BEAUMONTOIS
749,41 0,00 1
20/02/2023 TABLEAU AFFICHAGE DES SCORES RADIO 863-870
HZ
1 846,80 0,00 10
20/02/2023 CRECHE FAM. 2 TABLES DE JEUX SABLE ET EAU +
2 BACS
456,19 0,00 1
20/02/2023 RAM 2 TABLES DE JEUX SABEL ET BACS 456,19 0,00 1
06/03/2023 ACQUISITION LOGICIEL INETUM (DEMAT ADS) 2 994,00 8 582,00 2
06/03/2023 SOL MATERNELLE DU MASAGE REFECTION 14 946,00 0,00 15
06/03/2023 MATERNELLE MASAGE. ACHAT D UNE STRUTURE
DE JEUX
12 955,39 0,00 15
06/03/2023 CA 5233 MULTIMETRE NUMERIQUE SERVICE
PLOMBERIE
190,80 0,00 1
06/03/2023 F.F114601 DU 28/11/2022 COLONNE LUMINEUSE 2 596,80 0,00 10
06/03/2023 EV22013001P VIGNES SUR TRONC - TIGE 1M70 1 815,00 0,00 15
06/03/2023 EV22013002P VIGNE C5L 100/150 1 968,12 0,00 15
06/03/2023 AMENAGEMENT COIN BEBES 1 737,30 0,00 10
06/03/2023 F.F2300666 DU 27/01/2023 1 CABANE + TAPIS 1 169,28 0,00 10
06/03/2023 ACQUISITION PARCELLE BP385 DU 12/12/2022 9 270,00 0,00 0
03/04/2023 FRAIS ACQUISITION PARCELLE BP362 DU
12/12/2022
5 268,00 0,00 0
26/04/2023 6/12 CAVES URNES 0,60 X 0,60 SITUATION 1 2 500,00 0,00 0
27/04/2023 AMENAGEMENT PARKING PAYSAGER STADE DE
L'ARTIERE
107 812,18 0,00 0
27/04/2023 MISE EN ACCES. LOCAUX HALLE DES SPORT ET
MOURETTE
576,00 0,00 0
27/04/2023 MICROSOFT INTUNE / MICROSOFT 365 7 356,78 0,00 2
27/04/2023 INVESTISSEMENT LUMIERE SCENE EXTERIEURE
LA RUCHE
14 932,80 0,00 15
27/04/2023 LA RUCHE - SONORISATION SCENE EXTERIEURE 25 062,81 0,00 15
27/04/2023 ASSISTANCE CONTRAT TVX MOE PARTIELLE DU
CLOITRE
4 800,00 0,00 0
06/06/2023 ACHAT D ASPIRATEURS EAU ET POUSSIERE 1 003,20 0,00 6
06/06/2023 ELEMENTAIRE MASAGE - ACHAT PORTE MANTEAU
SALLE AGE
82,50 0,00 1
06/06/2023 ACHAT DE SACS DE COUCHAGE POUR LA
MATERNELLE JEAN
1 912,46 0,00 6
06/06/2023 ECOLES ACHAT DE TALKIE WALKIE / TEMPS
PERISCOLAIRE
679,20 0,00 1
06/06/2023 ACQ. 4 BANCS POUR VESTIAIRE MAISON DES
BEAUMONTOI
3 888,00 0,00 6
06/06/2023 DEMOLITION CABANE/ESCALIER RUE DES
ROCHES
9 540,00 0,00 15 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 110
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
06/06/2023 ACQUISITION COLOMBARIUM EXPO 2023 4 000,00 0,00 0
06/06/2023 MODULE AP/CP - MISE EN OEUVRE, ASSISTANCE,
FORMATI
3 856,80 0,00 2
06/06/2023 ACQUISITION SOLEM LR BST REACT 4 732,56 0,00 10
06/06/2023 ACQUISITION MOTOCULTEUR GRILLO G55SELON 2 000,00 0,00 10
06/06/2023 ACQUISITION SOUFFLEUR A MAIN STIHL BG86 392,78 0,00 1
14/06/2023 BROYEUR MUTHING MU-H200 NEUF 11 604,00 0,00 10
19/06/2023 ACQUISITION PARCELLE BO 316 16 963,35 0,00 0
21/06/2023 PARTICIPATION EPF SMAF (140037X) 426 035,99 0,00 0
21/06/2023 MISSION 2022 ENS - F.1200521033 DU 22/05/2023 12 600,00 0,00 15
27/06/2023 LICENCE COMDEC PARAMETRAGE INSTALLATION
ET MISE
2 640,00 0,00 2
27/06/2023 F.22231760 DU 31/03/2023 LAGERSTROEMIA +
ACER
104,50 0,00 1
27/06/2023 F.22231760 DU 31/03/2023 LAGERSTROEMIA +
ACER
360,14 0,00 1
27/06/2023 F.22231760 DU 31/03/2023 LAGERSTROEMIA +
ACER
98,56 0,00 1
20/07/2023 POSE ET FOURNITURE TOURNIQUET PARC DU
BRAY
9 079,20 0,00 0
25/07/2023 ACQUISITION CINEMOMETRE LASER TRUSPEED 5 038,80 0,00 6
25/07/2023 ACQUISITION ACCESSOIRE CINEMOMETRE LASER
TRUSPEED
543,60 0,00 6
27/07/2023 CYLINDRES ET MATERIEL POUR LA MDB 1 123,20 0,00 6
27/07/2023 TABLE ET CHAISES DE REUNION BUREAU DST 584,11 0,00 1
27/07/2023 INSTALLATION CONTROLE ACCES MDB 6 310,73 0,00 0
21/08/2023 ACHAT D'UN LOOPER POUR DUMISTE AUX
ECOLES
694,31 0,00 6
21/08/2023 ACQUISITION SONO MOBILE POUR PROTOCOLE -
ENCEINTE
2 800,25 0,00 6
05/09/2023 INSTALL CLIMATISATION MULTI ACCUEIL DE LA
MOURETTE
33 732,00 0,00 0
11/09/2023 TONDEUSE AUTOPORTEE SF237HD AVEC
BROYEUR FRONTAL
33 000,00 0,00 10
11/09/2023 BROYEUR FRONTAL DE TONDEUSE ISEKI
SF237HD
11 640,00 0,00 10
27/09/2023 MOBILIER POUR MATERNELLE JEAN ZAY CUISINE
COIFFEUS
848,77 0,00 1
27/09/2023 ACQ; 2 BACS DE CULTURE B400 AVEC CROCHETS
DE PREH
672,00 0,00 1
27/09/2023 12 PANNEAUX ESPACES SANS TABAC 106,56 0,00 1
27/09/2023 INSTALLATION VISIOPHONE MAISON DES
BEAUMONTOIS
2 958,00 0,00 0
27/09/2023 TRAVAUX DE RENFORCEMENT STRUCTUREL DU
CLOITRE ST B
151 146,16 0,00 0
27/09/2023 INSTALLATION DE FILM SOLAIRE SUR HDV 10 063,68 0,00 0
27/09/2023 MAIL IN BLACK - MISSION CYBER COACH 4 611,52 0,00 3
27/09/2023 REASSORTIMENT 4 DRAPEAUX FR PAVOISEMENT 241,92 0,00 6
28/09/2023 ACQ. LAVE LINGE POUR MATERNELLE MASAGE
SUITE DEGRA
999,00 0,00 1
28/09/2023 FRIGO POUR MATERNELLE MASAGE SUITE
DEGRAD
399,00 0,00 1
28/09/2023 ACQUISITION PC GRAPHISTE (COMM) 1 925,65 0,00 3
04/10/2023 SUBVENTION ECONOMIE D'EAU 2 779,88 0,00 15
13/10/2023 ACQ. 2 MICRO CHAINES PANASONIC POUR ECOLE
MATERNEL
498,00 0,00 1
13/10/2023 REALIS. DE LA POURSUITE DU CHEMIN VERT LIEU
DIT "L
56 380,77 0,00 15
23/10/2023 ACQ. MOTOROLA MOTO E13 NOIR COSMIQUE 208,24 0,00 1
13/12/2023 ACQ. PLASTIFIEUSE ET CISAILLE DAHLE 582,26 0,00 1
13/12/2023 ACQ. SERTISSEUSE VIPER L2X + PINCE MERE +
TH
1 832,28 0,00 10
13/12/2023 ACQ. PERFORATEUR BUR SDS + 18V ET FORETS
BOOSTER
608,30 0,00 1
13/12/2023 MATERIEL INFORMATIQUE DIVERS 3 097,26 0,00 3
13/12/2023 ANNUAL MAINTENANCE RENEWAL VEEAM
BACKUP ESS.STD 2
958,79 0,00 1
13/12/2023 BORNE WIFI HDV POINT D'ACCÈS HPE®"ARUBA A 1 080,00 0,00 3
13/12/2023 CITY REM WEB - MODULE DE RÉCUPÉRATION
D'INSCRIPTIO
1 200,00 0,00 2
13/12/2023 REQUALIFICATION DU CHEMIN PARC DU BRAY 15 019,50 0,00 15 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 111
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
13/12/2023 MOTORISATION DU PORTAIL COULISSANT -
STADE ARTIERE
16 291,61 0,00 15
13/12/2023 ACQ. REFORM METRAC POUR SERVICE ESPACES
VERTS SE
73 269,35 0,00 10
14/12/2023 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
INVESTISSEMENT 2023
106 621,00 0,00 5
14/12/2023 HEBERGEMENT LOGICIEL URBANISME 23 191,29 0,00 1
14/12/2023 CREATION ABRIS DE FOOT TERRAIN ANNEXE
STADE
0,00 0,00 15
22/12/2023 LAMPE BUREAU LED QUADRI NOIR BUREAU A.
FRISACH
76,08 0,00 1
22/12/2023 ACQ. EPANDEUR A COMPOST POUR
RETOURNEMENT ET VALOR
1 800,00 0,00 10
22/12/2023 CAMION BENNE IVECO SERVICE ESPACE VERT 47 191,76 0,00 10
22/12/2023 ACQUISIITION D'UN CONGELATEUR MASAGE
WHIRLPOOL
754,82 0,00 10
22/12/2023 ACQ. SECHE LINGE 7KG MIELE POUR ECOLE JEAN
ZAY
2 354,63 0,00 10
22/12/2023 ACQUISITION LAVE LINGE RS JEAN ZAY 2 529,89 0,00 6
26/12/2023 TRAVAUX CLOTURE COMPLEXE SPORTIF DE
L'ARTIERE
32 292,00 0,00 0
26/12/2023 RECONST. TERRAIN PETANQ MAISON VIALYS -
FOUILLE C
8 220,00 0,00 0
26/12/2023 AMENAGEMENT ABORDS CHAPELLE DE L'AGNEAU 8 952,00 0,00 0
26/12/2023 ACQUISITION ARBRES ET ARBUSTES 2023 6 056,94 0,00 15
26/12/2023 ASPIRATEUR NILFISK GM 80 POUR RESTAURANT
SCOLAIRE
726,00 0,00 1
27/12/2023 PARCELLE BC 94 (2023-8242-00087) -31 236,00 0,00 0
28/12/2023 PARCELLE BI 301 (2023-8242-00113) -400 000,00 0,00 0
28/12/2023 ILOT B A EPF SMAF 0,00 0,00 0
31/12/2023 PARCELLE BS 495 -5 000,00 0,00 0
31/12/2023 CREATION ABRIS DE FOOT TERRAIN ANNEXE
STADE
7 821,60 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
27/12/2023 PARCELLE BO 453 -135 000,00 0,00 0
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
26/06/2023 TRAVAUX EN COURS STADE ARTIERE 79 012,38 0,00 0
TOTAL GENERAL 1 005 296,65 8 582,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
Page 112
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 2 205 764,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 1 091 236,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 1 420 316,41
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
A TOUT COEUR 800,00
AGORA 600,00
AL BEAUMONT JUDO 1 500,00
AMICALE LAIQUE BEAUMONT 1 500,00
APEI BEAUMONT 150,00
ARAC BEAUMONT 200,00
AS EN DANSE 2 000,00
ASSOCIATION BEAUMONT LUTTE 4 200,00
ASSOCIATION LANDESTINI 42 000,00
ATELIER PATCHWORK 500,00
BEAUMONT ATHLETIQUE CLUB 2 350,00
COLLECTIF ROMY 5 000,00
COMITE ANIMATIONS 2 000,00
COMITE SOCIAL PERSONNEL 20 000,00
COMMERCANTS DU MASAGE 500,00
ECOLE DE MUSIQUE 96 000,00
FORMES ET COULEURS 7 000,00
GATEC 250,00
I M BAD BEAUMONT 1 000,00
JARDINIERS DES PAYS D'AUVERGNE 1 500,00
LA GUINGUETTE DE L ARTIERE 750,00
LACIM 200,00
LE TAROT DES VOLCANS 300,00
MALI-CE 250,00
PHILATELIQUE ET CARTOPHILE 250,00
RACING CLUB BEAUMONTOIS 15 000,00
ROCK'N BIKE 63 250,00
SECOURS CATHOLIQUE 250,00
SPORTIVE COLLEGE MOLIERE 780,00
SYNDICAT APICULTEURS DU PDD 2 450,00
TENNIS CLUB DE BEAUMONT 4 200,00
TIR A L ARC 250,00
US BEAUMONT BASKET 38 500,00
USB FOOTBALL 38 000,00
USB KARATE DO ET ARTS MARTIAUX 2 600,00
VELO SPORT BEAUMONTOIS 1 000,00
VOLCANIC TOUCH 3 050,00
Entreprises
BEAUMONT PETANQUE 500,00
FNACA 200,00
LES PEINTRES BEAUMONTOIS 100,00
Personnes physiques
ALLEGRE MARIE PIERRE 19,74
BARDY ALBERT 74,99
BEAULIEU FLORIAN 120,00
BOUCHALOIS PATRICK 79,99
CAILLARD DAMIEN 80,00
CAPITAIN SONIA 80,00
CHABANON ALAIN 20,95
CHAMAILLARD JEAN MARC 120,00
CHAMPEAU ALAIN 120,00
CHAUZU MICHEL 120,00
COIFFARD BERTRAND 80,00
COUSSERAND JEAN PIERRE 60,00
CUELLAR GILLES 80,00
DA SILVA PEDRO 120,00
DELORME MICHEL 80,00
DONNAT THIERRY 100,00
FROMGET MAXIME 55,40
GARCIA ISABELLE 80,00
GIROUD PHILIPPE 80,00
JOIN BERNARD 100,00
LANUS LAURENT 80,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LEGUELAFF J-P 80,00
MAGE COLINE 132,91
PASQUIER ALEONARD CELINE 120,00
PETIT GAUTIER 100,00
POURCET SYLVIANE 80,00
PREAU MICHEL 43,90
RAMBERT JEAN PAUL 32,00
ROBERT OU LACOMBE ANAIS 100,00
RUCART JEAN PIERRE 80,00
RUCART SONIA 100,00
SORNET CLAIRE 80,00
VEYRE MAURICETTE 80,00
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
CCAS DE BEAUMONT 190 000,00
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 106 621,00
EPF SMAF 47 479,50
Autres
TOTAL GENERAL 644 810,38 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 052 323,59 3 276 977,05 977 026,20 3 798 320,34
RECETTES 8 052 323,59 3 245 243,75 30 793,55 4 776 286,29
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 12 994 091,88 11 619 383,95 0,00 1 374 707,93
RECETTES 12 994 091,88 12 334 573,64 0,00 659 518,24
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 052 323,59 3 276 977,05 977 026,20 3 798 320,34
RECETTES 8 052 323,59 3 245 243,75 30 793,55 4 776 286,29
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 12 994 091,88 11 619 383,95 0,00 1 374 707,93
RECETTES 12 994 091,88 12 334 573,64 0,00 659 518,24
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 21 046 415,47 14 896 361,00 977 026,20 5 173 028,27
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 21 046 415,47 15 579 817,39 30 793,55 5 435 804,53
(1) Y compris les rattachements. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 052 323,59 3 276 977,05 977 026,20 3 798 320,34
RECETTES 8 052 323,59 3 245 243,75 30 793,55 4 776 286,29
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 12 994 091,88 11 619 383,95 0,00 1 374 707,93
RECETTES 12 994 091,88 12 334 573,64 0,00 659 518,24
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 21 046 415,47 14 896 361,00 977 026,20 5 173 028,27
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 21 046 415,47 15 579 817,39 30 793,55 5 435 804,53
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 17 192 000,00 7,10 40,81 0,00 7 016 055,00 7,10
TFPNB 22 800,00 7,10 86,90 0,00 19 813,00 7,10
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences
secondaires.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 7 148 888,00 0,00 COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 33
Nombre de suffrages exprimés : 33
VOTES :
Pour : 23
Contre : 5
Abstentions : 5
Date de convocation : 13/03/2024
Présenté par (1) M. NEHEMIE.
A SALLE DES ASSEMBLEES - MAIRIE DE BEAUMONT, le 19/03/2024 M. NEHEMIE
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session Ordinaire.
A Beaumont, le 19/03/2024
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
BAZIN Aurelien
BERTHEOL Valerie
BOHATIER Josiane
COGNERAS Jean-Pierre
CUZIN Jean-Paul
DAMBRUN Nadine
DEVISE Olivier
DUMEIL Alain
DURANTIN Christian
FAYE Aline
FOURTIC Isabelle
GASSER Aïcha
GAUMY Francis
GOURBEYRE Vivien
GRANDJEAN Herve
LECHEVALLIER Christine
MARION Josiane
MARTIN Damien
MASSOUBRE Françoise
MATHIEU-PEGART Yaelle
MAUME Jean-François COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
MESLET Cristina
MEZONNET Martine
MOLLE Dominique
NEHEMIE Patrick
PESSOT Damien
PICARLE Guy
PREAU Michel
ROCHETTE Philippe
STABAT-ROUSSET Beatrice
ULRICH François
VEILHAN Helene
VIGUES Jean-François
Certifié exécutoire par (1) M. NEHEMIE, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Le Conseil Municipal.
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.