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Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20.10.23.23.attribution de subvention pour l organisation du cyclo cross)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
C Ville de MARLES-LES-MINES ti
MN Extrait du Registre des Délibérations DEA du Conseil Municipal 4
MarleslesMines SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023 se”
L'an deux mil vingt-trois, le vingt octobre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur POHIER Jean- Marie, 1* Maire-adjoint (Monsieur le Maire souffrant étant empêché), en suite de convocation en date du 13 octobre 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 13 octobre 2023. Etaient présents : M. POHIER Jean-Marie, M. MICHALSKI Richard, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS - OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET- KONIECZNY Annette, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, M. DANDRE Francis, Mme LERICHE-CRETON Martine, Mme BACHELET Véronique, M. BENS Frédéric, Mme SZYMKOWIAK - BLASCHKE Virginie, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy, Mme SZCZEPANIAK Caroline (à partir de la question 5, arrivée à 18h15), M. COUVILLERS Nicolas, Mme LIGNIER Irène, M. DUCLERMORTIER José, M. LEROY Jérôme, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard, M. LAISNE Philippe.
Étaient absents représentés : M. EDOUARD Éric, (pouvoir à M. POHIER Jean-Marie), Mme TOURSEL - DERUELLE Karine, (pouvoir à M. COUVILLERS Nicolas), Mme NAGORNIEWICZ Angélique, (pouvoir à M. WATTEL Jean-Marc), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane), M. NOWACZYK Freddy (pouvoir à Mme SZCZEPANIAK Caroline, à partir de la question 5). Étaient absents non représentés : M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy. Soit: - de 18h à 18h15 (questions 1 à 4) : 21 présents, 8 absents (dont 5 excusés et 4 pouvoirs), soit 25 votants. - à partir de 18h15 (question 5) : 22 présents, 7 absents (dont 5 excusés et 5 pouvoirs), soit 27 votants. Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy est désignée secrétaire de séance. Le procès-verbal de la réunion du 9 juin 2023 est adopté à l'unanimité.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 20.10.23.23. DU 20 OCTOBRE 2023 PUBLIEE LE 26 OCTOBRE 2023
OBJET : ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU CYCLO-CROSS
Monsieur Jean-Marc WATTEL expose que dans le cadre de l'organisation du cyclo-cross du 26 novembre 2023, il y a lieu d'attribuer une subvention de 2.000,00 €, à l'association organisatrice, la FJEP Cercle laïque section cycliste de Barlin.
Monsieur Jean-Marc WATTEL précise les conditions d'organisation de la manifestation.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget de la commune ;
CONSIDERANT l’organisation du cyclo-cross de la Sainte-Barbe 2023 ; CONSIDERANT la nécessité d'un appui technique pour la mise en œuvre de ces courses ; CONSIDERANT la demande de subvention de l'association « FJEP Cercle Laïque section cycliste de Barlin ».
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur Jean-Marc WATTEL, après en avoir
délibéré, à l’unanimité,
DECIDE l'attribution d'une subvention de 2000,00 € à l'association « FJEP Cercle Laïque section cycliste de
Barlin » dans le cadre de l'organisation du cyclo-cross de la Sainte-Barbe 2025.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des | Fait et délibéré en séance les jours, mois et an
délibérations examinées lors de la séance du | susdits. conseil municipal du 20 octobre 2023 a été, le 26 | Ont signé les membres présents. octobre 2023, publiée sur le site internet de la | Pour extrait certifié conforme. commune et affi chée à la Mairie, conformément Certifié exécutoire,
arles-les-Mines, le 26 octobre 2023
our le Maire, Eric EDOUARD, empêché
Jean-Marie POHIER, 1°" Maire-adjoint