Compte-Rendu - 70 cr stmd 20131115 fichier pdf

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Compte-Rendu - 70 cr stmd 20131115 fichier pdf Document publié le Vendredi 15 novembre 2013 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 70 cr stmd 20131115 fichier pdf)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Éducation, 1

INFOS IMPORTANTES A NE PAS LOUPER !

Ne les oubliez pas ils ARRIVENT !!!!

SINON TANT PIS POUR VOUS.

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 15 novembre 2013

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT - Alphonse PALLANDRE – Gérard ALIX – Laure TRONCHON - Odile GIRAUD - Hervé CHEMIN – MAZET Nathalie – Christian SANIAL – Daniel VAUDABLE – Christian PRAL.

SOMMAIRE

• FINANCES: FINANCES: FINANCES: FINANCES: décisions modificatives du budget principal et du budget annexe assainissement.

• BATIMENTS COMMUNAUX BATIMENTS COMMUNAUX BATIMENTS COMMUNAUX BATIMENTS COMMUNAUX : : : : compte rendu de la commission – nouveaux tarifs de location de la salle d’animation – tarif tennis saison 2014.

• ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT : : : : rapport annuel sur le service public d’assainissement – point sur la réhabilitation de la station de roseaux de Sagnelonge.

• RECENSEMENT POPULATION RECENSEMENT POPULATION RECENSEMENT POPULATION RECENSEMENT POPULATION: : : : nomination des deux agents recenseurs.

• VOIRIE: VOIRIE: VOIRIE: VOIRIE: demande d’achat d’une section de chemin rural à Serre.

• Point sur les dossiers en cours et questions diverses. Point sur les dossiers en cours et questions diverses. Point sur les dossiers en cours et questions diverses. Point sur les dossiers en cours et questions diverses.2

FINANCES

Vote de décisions modificatives du budget communal.

Ajustement de certaines dépenses de fonctionnement et recettes le tout pour un montant de + 2800 €.

Aucune modification du budget investissement.

Vote d’une subvention exceptionnelle de 114€ au comité d’animation de l’ école publique afin de financer le bus pour emmener les enfants de CM visiter le collège de J.Brel à Chazelles-sur-Lyon.

Vote de décisions modificatives du budget annexe assainissement

Augmentation des dépenses de fonctionnement qui s’explique par :

. des réparations à la station d’épuration de Feytibout liées à l’entretien normal et remplacement de deux pompes de relevage et de l’armoire électrique de la station du Tinchon. On constate que la station du Tinchon est une vraie problématique. Et ce sera un point important pour le prochain mandat. Le budget assainissement ne laisse quasiment aucune marge de manœuvre et devra faire l’objet de toutes les attentions les années à venir.

. le financement d’un deuxième épandage des boues de la station de Feytibout non prévu au printemps.

Pour équilibrer le budget de fonctionnement il est décidé de diminuer de 4 700 € le virement prévu en section investissement.

ASSAINISSEMENT

Assainissement collectif

Approbation du rapport annuel du service public d’assainissement de l’année 2012. Augmentation de 10 % des abonnés par rapport à 2011.

Pour une facture moyenne de 120 m2, les prix ont augmenté entre 2011 et 2012 de 8,3%. A la demande des services du Conseil général la commune doit établir un règlement communal de son service d’assainissement. La commission va travailler sur ce document qui sera présenté à un prochain conseil municipal.

Bilan de l’A.N.C (assainissement non collectif)

Suite aux contrôles réalisés par le SIMA COISE en 2013, on constate une très forte augmentation des ANC avec travaux obligatoires. Les avis défavorables passent de 13% en 2008 à 34% en 2013.

Plusieurs explications : On est passé de 87 maisons contrôlées à 129. Les normes ont évolué et sont plus strictes. Le service de contrôle s’est aussi professionnalisé. Les 1er contrôles ont eu lieu en 2008.

En mars 2012, tous les points noirs ont reçu un courrier avec obligation de faire les travaux dans les 4 ans. Des aides financières (à voir avec le SIMA COISE) existent pour ces réhabilitations.

Dés 2014, si les travaux ne sont pas faits, des procès-verbaux seront dressés et des poursuites seront engagées afin d’éviter toute pollution de la nature. Très peu de dossiers sont concernés. C’est aussi par respect pour les nombreux particuliers qui eux font l’effort de réhabiliter ou d’entretenir leurs installations.3

Station de roseaux de Sagnelonge

Seulement deux entreprises ont répondu à l’appel d’offres pour la réhabilitation de la station de roseaux. A ce jour aucune décision n’a été retenue car le dossier est plus compliqué que prévu. Il est impératif de consulter la police des eaux.

BATIMENTS COMMUNAUX

Augmentation moyenne de 1% des tarifs de location et des charges. Le détail des tarifs sera donné dans le bulletin annuel, il est également affiché en mairie. Compte tenu des travaux d’isolation par l’extérieur projetés pour l’été 2014, on peut espérer une baisse conséquente de la facture de chauffage électrique dans les années à venir.

Tarifs tennis

Reconduction du même tarif pour 2014 soit 35 € pour l’abonnement du 1er mars à mi- novembre.

RECENSEMENT DE LA POPULATION

ODILE Giraud sera le coordonnateur communal en liaison directe entre l’INSEE et les agents recenseurs.

Le recensement sera confié à Madame LYONNET Aurélie et à Madame HUE Karine. La commune sera découpée en deux districts équivalents en logements . Il se déroulera du jeudi 16 janvier 2014 au 15 février 2014. Plus de détails seront apportés prochainement. Mais d’ores et déjà, merci de leur réserver le meilleur accueil lors de leur passage.

VOIRIE

Demande de rachat d’une partie de section du chemin rural de Serre situé entre deux maisons. Celle-ci est refusée à l’unanimité par le conseil municipal car l’écoulement des eaux pluviales se fait dans le fossé en bordure de ce chemin.

DOSSIERS EN COURS

Grève des parents mercredi 13 novembre 2013: Appel au boycott pour ne pas mettre les enfants à l’école en signe de protestation contre la réforme des rythmes scolaires (15 enfants présents sur 124 inscrits).

Jeudi 14 novembre grève des enseignants, aucun service périscolaire n’a été mis en place, aucun enfant à l’école.

Le conseil a voté (9 voix pour 2 contre) la décision de ne pas appliquer la réforme et laisse toute sa responsabilité à l’Etat pour la mettre en œuvre par le biais de l’éducation nationale. Ceci pour les raisons suivantes :

- coût financier très élevé pour la commune et l’Etat en période de récession économique.

- Inégalité de traitement : les écoles privées n’ont pas l’obligation de la mettre en place. Le risque est de voir des écoles publiques disparaître par le transfert d’élèves en privé.

- Recrutement difficile pour des animateurs pour 1 h par jour d’où la précarité des contrats.

Ce n’est pas une décision facile à prendre car nous sommes hors la loi. Malheureusement, c’est la seule façon de se faire entendre face à une telle obstination.4

INFOS COMMUNALES

TICKETS CANTINE ET GARDERIE

Pour des questions d’arrêt de trésorerie imposé par la perception la dernière vente de tickets de cantine et de garderie se déroulera le samedi 14 décembre de 8h00 à 11h30.

Pour 2014 la première vente aura lieu le samedi 4 janvier de 8h00 à 11h30. Soyez vigilants pour avoir suffisamment de tickets pour la dernière semaine avant les vacances de NOEL.

DISTRIBUTION DES SACS

Date à retenir pour la distribution des sacs

Vendredi 7 décembre de 16h00 à 19h00

Samedi 8 décembre de 8h00 à 11h30

A venir chercher au secrétariat de la mairie.

ATTENTION !

Il n’y a pas d’autre distribution dans l’année sauf pour les sacs jaunes. En cas d’impossibilité de vous déplacer en mairie à l’une ou l’autre de ces permanences, vous pouvez faire jouer la solidarité entre voisins ou amis et leur demander de récupérer vos sacs.

Le SIMOLY sera présent pour des informations relatives au tri sélectif.

En raison des jours fériés,

- la collecte des ordures ménagères se fera le mardi 24 et 31 décembre.

- la pré-collecte de Bellemontée, les Roches, le Domaine des poètes se

fera les lundis 23 et 30 décembre.

REPAS DE NOEL A LA CANTINE

Le repas de noël de la cantine se déroulera le jeudi 19 décembre 2013.

Afin d’apporter un meilleur service, il est rappelé aux parents qu’ils doivent obligatoirement inscrire leurs enfants en mairie au plus tard le 14 décembre avant 11h30.

Le coût de revient du repas est plus élevé (+ 0.30 €) mais la commune prend en charge ce surcoût et les enfants bénéficieront du tarif habituel (3.60 €).

Depuis le début de l’année scolaire, les enfants qui fréquentent la cantine sont sages et respectueux. Aussi, ils auront le privilège de choisir le menu du repas de Noël. Le choix sera confié aux plus grands (CM1-CM2) qui n’oublieront pas de consulter les plus jeunes.5

INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE

Les habitants qui ne sont pas encore inscrits sur la liste électorale sont invités à le faire avant le 31 décembre 2013.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec sa carte d'identité et un justificatif de domicile.

Les jeunes qui auront 18 ans, au plus tard le 28 février 2014, sont inscrits d'office, Ils doivent toutefois s'en assurer auprès du secrétariat de la mairie surtout en cas de déménagement récent et de recensement à 16 ans dans une autre commune.

RECENSEMENT DES JEUNES DE 16 ANS

Tous les jeunes, garçons et filles nés entre le 1er Octobre 1996 et le 31 Décembre 1996 doivent se faire recenser avant le 31 Décembre 2012.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. Une attestation leur sera remise.

Cette démarche est indispensable pour être inscrit sur les listes électorales à 18 ans, passer le permis de conduire et se présenter aux examens.

VENTES DE SAPINS

Un vente de sapins au profit de l’école aura lieu sur la place le :

Dimanche 14 décembre de 8 h à 12 h

SCOT

Une exposition itinérante sur le SCOT est à découvrir jusqu’au 28 novembre 2013 dans notre mairie. Ensuite, elle repartira vers Grammond. Il s’agit de la synthèse du projet actuel qui sera ensuite validé par les services de l’Etat.

INFOS ASSOCIATIVES

COMITE DES FETES

Au cours de l’année 2014, le comité des fêtes souhaite organiser une journée qui s’intitulerait « Les bielles en Folies » et qui rassemblerait sur le centre du village des voitures (vélos, motos) anciennes.

A cette occasion nous demandons aux personnes possédant une ou plusieurs voitures anciennes et désireuses de venir nous les présenter de se faire connaître au numéro 04.77.94.09.60 (après 19h).6

MARCHE DES MOULINS

La traditionnelle marche des moulins, organisée par la fédération fête des fleurs aura lieu le :

Dimanche 2 mars 2013

4 parcours

- 6 km avec 1 relais

- 12 km avec 1 relais

- 18 km avec 2 relais

- 25 km marcheurs et V.T.T. Pour les marcheurs 3 relais, pour les VTT 1 relais

Les associations qui participent : FNACA – Comité pour St Médard – Comité des fêtes - Quiproquo - Comité d’animation de l’école – Basket – MJC.

Retenez cette date. Nous avons besoin de bénévoles.

- à la salle (inscription et service)

- aux relais

- pour les parkings

- pour le balisage

Si vous êtes intéressés pour venir aider, faites le savoir à une association concernée. Prochaine réunion mardi 10 décembre.

M.J.C LOISIRS AU VILLAGE

Sortie ski organisée par les jeunes de la M.J.C dimanche 9 février 2014.

Vous aurez de plus amples informations sur une prochaine feuille.7

TELETHON

Tous ensemble pour le Téléthon 2013

Devant le succès de l'année dernière, nous ne pouvions rester sans rien faire pour le téléthon : La générosité des San-Miardais avait permis de récolter environ 1300€ !!!

Nous reconduirons donc les mêmes manifestations qu'en 2012 à savoir des tours d'essai de voitures radiocommandées les vendredi 06 et samedi 07 au soir ainsi que samedi après midi. Nous réfléchissons aussi pour mettre en place une marche nocturne et des animations pour les enfants.

Sans oublier le challenge de l'année dernière :

Le but est de réaliser un maximum de boucle de 400 mètres au cœur du village de Saint Médard en Forez, le samedi 07 Décembre 2013 de 16h à 20h, en courant , en marchant, en sautant, bref, comme vous le voulez.

Votre contribution reversée au profit de l'AFM téléthon sera de 1€ par tour parcouru L'objectif est de battre le record de l'année dernière de 150km (375 tours ...). Vous pouvez apporter votre contribution soit en participant au relais soit en parrainant la personne de votre choix qui effectuera les tours pour vous sachant que les coureurs de la section "course à pied-VTT" de la MJC seront là pour vous prêter leurs jambes ..... Petite nouveauté : nous mettrons à disposition un home trainer pour les adeptes du vélo sur le principe d'une contribution de 1€ pour 2km réalisé...

Une urne sera aussi à votre disposition pour vos dons ainsi qu'une buvette (crêpes, vin chaud, hot-dog, Oasis, Coca Cola, café, thé, infusion) pour vous restaurer, où la recette sera elle aussi reversée intégralement au profit du téléthon.

Pour le côté festif de l'événement, vous pouvez venir déguisé ou venir pousser la chansonnette si le cœur vous en dit ....

Détail du parcours :

INFOS DIVERSES

OBJETS TROUVES

Un portable à la salle des sports le lundi 21 octobre 2013.

Clé de voiture Renault.