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Convocation - convocationPourAffichage 24062024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Convocation - convocationPourAffichage 24062024)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
Généré le 18/06/2024 à 14h05
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de Seichamps
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville (entrée par l'Avenue des Héleux), le
lundi 24 juin 2024 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Approbation du compte de gestion 2023 – Rapporteur : Alain DECLERCQ
2) Adoption du compte administratif 2023 – Rapporteur : Alain DECLERCQ
3) Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Rapporteur : Alain DECLERCQ
4) Composition des Commissions Municipales – Rapporteur : Henri CHANUT
5) Désignation des membres des commissions permanentes auprès de la Métropole du Grand Nancy –
Rapporteur : Henri CHANUT
6) Représentants auprès de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) Nancy Grands Territoires –
Rapporteur : Henri CHANUT
7) Représentants au Conseil d’Administration du Comité des Fêtes – Rapporteur : Henri CHANUT
8) Versement de subvention aux associations – Rapporteur : Macha VIVIER
9) Tarifs du service de restauration scolaire – Rapporteur : Pascale TREIBER
10) Tarifs du service d’accueil périscolaire – Rapporteur : Pascale TREIBER
11) Tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) de l’Accueil Jeunes – Rapporteur : Armelle VERON
12) Affectation des recettes de la Teenage Party 2024 – Rapporteur : Armelle VERON
13) Avenant à la convention avec l’AFRS pour l’utilisation des locaux communaux – Rapporteur : Armelle
VERON
14) Avenant EGALIM à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires – Rapporteur :
Pascale TREIBER
15) Avenant n°2 au règlement de la restauration scolaire – Rapporteur : Pascale TREIBER
16) Mise en œuvre des Services d’Information et d’Accueil du Demandeur de Logement Social (SIAD)
17) Contrat non permanent contrat de projet (conseiller numérique) – Rapporteur Yveline LANUEL – LE
MARECHAL
18) Adaptation du tableau des effectifs – Rapporteur : Henri CHANUT
Secrétaire de séance : Madame Evelyne PARET ou Monsieur Roland FORTINI
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1718712301