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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2025 04 32 piscines tarifs et règlements 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2025 04 32 piscines tarifs et règlements 2025)
Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Sécurité publique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DEPARTEMENT : DROME « DU ROYANS VERCORS » ARRONDISSEMENT : DIE 28 Rue Hector Alléobert
BP 37
26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Le quinze avril deux-mille-vingt-cinq, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Saint-Julien-en-Vercors sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 9 avril 2025
Nombre de délégués en exercice : 34 Présents : 27 Votants : 32 Pour : 32 Contre : 0 Abstentions : 0
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice-Présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice- président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-présidente, Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Fernand FAURE, Délégué du Président, Jacques ARMAND, Olivier BERALDIN, Jean-Jacques DALLON, Jean- Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Damien FERLIN, Valery FRIOL, Odile GIRBES, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Andrée SEQUIER, Patrick TANCHON, Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, délégués titulaires.
Excusés : Claude ANTELME, Jacqueline CHARVE, Pascal GIVERT, Frédéric GENIN, Hervé GONTIER, Mauricette VALLET.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations : Claude ANTELME donne procuration à Valéry FRIOL, Jacqueline CHARVE donne procuration à Jean-Jacques DALLON, Frédéric GENIN donne procuration Fabienne BEGUIN, Hervé GONTIER donne procuration à Henri BOUCHET, Mauricette VALLET donne procuration à Damien FERLIN.
Secrétaire de séance : Jean-Jacques DALLON.
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.
D2025/04/32 - Piscines intercommunales : Dispositions tarifaires et règlementaires pour la saison 2025
Vu le Code Général des Collectivités territoriales ;
Vu le règlement intérieur de la piscine publique de la-Chapelle-en-Vercors en date du 28 juin
2022 ;
Vu le règlement intérieur de la piscine publique de Saint-Jean-en-Royans en date du 11 mai
2021 ;
Vu le plan d’organisation des secours de la piscine publique de la-Chapelle-en-Vercors en date
du 28 juin 2022 ;
Vu le plan d’organisation des secours de la piscine publique de Saint-Jean-en-Royans en date du
23 mai 2023 ;
Considérant la nécessité de fixer les tarifs pour les droits d’accès aux piscines du Royans-
Vercors pour la saison 2025 ;
Considérant les dispositions règlementaires relatives aux règlements intérieurs et aux plans
d’organisation de la surveillance et des secours ; Il est proposé d’arrêter les dispositions suivantes :
Les tarifs des droits d’accès applicables en période normale :
Il est proposé d’appliquer les tarifs suivants :
TARIFS 2024
(pour information)
TARIFS 2025
Enfant de moins de 3 ans Gratuit Gratuit
Enfant de moins de 15 ans 2,00 € 2,50 €
Adulte 4,50 € 5,00 €
Carte de 10 entrées-
Enfant moins de 15 ans 15,00 € 20,00 €
Carte de 10 entrées-
Adulte 40,00 € 45,00 €
Carte saison enfant 35,00 € 40,00 €
Carte saison adulte
Piscine St Jean 100,00 € 120,00 €
Carte saison adulte
Piscine La Chapelle 70,00 € 80,00 €
Tarif unique à partir de
17h30 2,00 € 2,50 €
Tarif Groupe (à partir de
10 personnes) 2,00 € 2,50 €
Il est précisé que les usagers peuvent utiliser leur carte d’abonnement et de saison dans les 2 piscines du
Royans-Vercors.
En revanche, les abonnements sont valables uniquement pour la saison en cours et ne peuvent être
remboursés et/ou utilisés pour la saison suivante.
De plus, il est convenu que la personne peut rentrer et sortir de la piscine dans la même journée sans avoir
à payer, de nouveau, un droit d’accès, sur présentation de son ticket de caisse.
En cas d’alerte préfectorale canicule niveau orange ou rouge, le tarif d’accès aux piscines pour les enfants
de plus de 3 ans et adultes sera de 2,50 €, quel que soit le moment de la journée.
Tarifs des droits d’accès applicables pendant la période d’accès restreint selon les mesures sanitaires
Il est rappelé qu’en 2020, les piscines ont été ouvertes par tranche horaire de 2 heures avec une fréquence
maximale instantanée (FMI) de 150 personnes par jour selon un protocole fixé par le Ministère des Sports.
Dans la mesure où les prescriptions sanitaires imposeraient de reconduire ce dispositif pour la saison
2025, les tarifs seraient adaptés en conséquence, soit :
• 2,5€ par personne par tranche horaire de 2 heures • Carte d’abonnement de 10 entrées : 25 €
• Groupes (à partir de 10 personnes), le tarif est le même que pour les particuliers (2,5 €/personne)
Les gratuités :
Les accès gratuits sont réservés aux enfants et aux accompagnateurs :
- Aux écoles du territoire
- Aux centres de loisirs (Maison de l’aventure, Ad’air, Activ’Royans, Centre social La Paz) et aux crèches du territoire de 10h30 à 13h00
- Aux sapeurs-pompiers et aux gendarmes uniquement, à l’occasion de manœuvres et en dehors des heures d’ouverture.
Tarif de vente de glaces et de boissons à consommer sur place :
La piscine intercommunale de La-Chapelle-en-Vercors ne dispose pas d’un espace de bar.
La régie de cette piscine est autorisée pour l’encaissement des produits liés à la vente de glaces et des
boissons à emporter dont il convient de fixer les tarifs selon la proposition suivante :
GLACES
Nom Tarifs 2025
MAGNUM 3,00 €
CORNETTO 3,00 €
BEN & JERRY’S 3,00 €
CALIPPO 2,00 €
TWISTER 2,00 €
SOLERO 2,00 €
BOISSONS
Nom Tarifs 2025
EAU 1,00 €
Règlement intérieurs et Plan d’Organisation de la surveillance des Secours (P.O.S.S) :
Règlements intérieurs :
Les règlements intérieurs, votés pour les saisons précédentes restent inchangés pour la saison 2025.
Plan d’Organisation de la surveillance des Secours (P.O.S.S) :
Les Plans d’Organisation de la surveillance des Secours (P.O.S.S), validés les années précédentes, ne sont
pas modifiés et s’appliquent pour la saison 2025.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
APPROUVE les tarifs des droits d’accès comme présentés ci-dessus, APPROUVE, en ce qui concerne la piscine publique de la-Chapelle-en-Vercors, les tarifs de vente de
glaces et de boissons à consommer sur place comme présentés ci-dessus ;
DIT que les règlements intérieurs et les plans d’organisation de la surveillance et des secours validés
les années précédentes, s’appliquent sans changement ;
AUTORISE le Président ou son représentant à signer tout document relatif à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Fait à Saint-Jean-en-Royans, le 15 avril 2025
Le Président, Pierre-Louis FILLET