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Arrêté - 2023 1022 PM Allez rue de la Cornue dans la sectio
Arrêté - 2023 1539 PM Allez boulevard du Marechal de Lattre
Arrêté - 2023 561 PM Allez rue de la Cornue dans la section
Arrêté - 2022 1069 PM Allez boulevard du Marechal de Lattre
unknown - 2023 352 PM Allez boulevard du Marechal de Lattre
Arrêté - 2022 0851 PM Atlanroute boulevard du Marechal de L
Arrêté - 2023 1467 PM Allez giratoire du boulevard du Marechal de Lattre rue des Epinettes travaux de terrassement pour la mise en service du reseau electrtique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 1467 PM Allez giratoire du boulevard du Marechal de Lattre rue des Epinettes travaux de terrassement pour la mise en service du reseau electrtique)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Dhparllus
e
nnpaits
|
Dpnément
dé de rte
s
9
se
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
ASIN
GILLES
224
Facnt
Cills
Crvir-d
-
ze
compte
tenu
de
la
publication
CROIX
DE
VIE
le
POLIC
ICIPALE
1 9 DEC.
2073
@ 02 51 552955
FB/PR N°
2023
-1467
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/rue
des
Epinettes,
à
l’occasion
des
travaux
de
terrassement
pour
la
mise
en
service
du
réseau
électrique,
par
suite
des
travaux
d'effacement
de
réseaux
Sydev,
réalisés
par
l'entreprise
ALLEZ
et Cie.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23
;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l’exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
ALLEZ ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
pour
des
raisons
de
sécurité,
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/rue
des
Epinettes,
à
l’occasion
de
travaux
réalisés
par
l'entreprise
ALLEZ
et
Cie
—
15
Rue
des
Couvreurs
-
85800
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE.
ARRETE
Article
1
-
Les
travaux
de
terrassement
pour
la
mise
en
service
du
réseau
électrique
au
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/rue
des
Epinettes
par
suite
des
travaux
d'effacement
de
réseaux
Sydev,
du
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
nécessitent,
une
ouverture
et
fermeture
d’une
fouille,
un
empiétement
de
chaussée
et
trottoir
avec
des
manœuvres
d'engins
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Par
conséquent,
il convient
d'organiser
la circulation
des
véhicules
et des
deux
roues
à
l’aide
d'un
rétrécissement
de
chaussée
par
les
panneaux
AK5,
AK3
et
Ak14.
L'emprise
au
sol
sur
la
chaussée
et
trottoir
pour
le
stationnement
du/des
camions
devra
être
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
pour
sécuriser
la zone
de
chantier,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
aux
passage
piétons
les
plus
proches,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
piste
cyclable
au
droit
du
chantier
sera
fermée,
une
déviation
sera
organisée
par
l'entrepreneur
vers
la
chaussée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
strictement
interdit,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Avertissement
:
Par
sécurité,
si
la
fouille
reste
ouverte
la
nuit,
il
convient
d'organiser
la
zone
de
chantier,
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
est
délimitée
et
sécurisée,
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer,
si
nécessaire,
des
plaques
métalliques
sur
la
fouille,
le
temps
des
travaux.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
à
partir
du
jeudi
21
décembre
2023
au
vendredi
22
décembre
2023,
Article
3 -
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Article
4
-
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Article 5
-
Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est mise
en
place.
Article
6
-
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Mairie
:86,
quai de
la
République
- CS 80629
- 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
:
02.51.55.79.79
- Télécopie
:02.51.55.42.21 Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Di
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
@g
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
2
ecteur
des
Services
Techniques
Municipaux,
à Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
pliâtion
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
18
décembre
2023.