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Déliberation - 20240925 l
Acte - 20230510 MANDUEL D 060 2023
Acte - 20230510 MANDUEL D 057 2023
Acte - 20230510 MANDUEL D 065 2023
Acte - 20230510 MANDUEL D 064 2023
Acte - 20230510 MANDUEL D 061 2023
Déliberation - 20230510 l
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Thibéry.
Lien du pdf (Déliberation - 20230510 l)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mis en ligne le 11 mai 2023 SAINT-THIBÉRY
AZ
Conseil Municipal du 10 mai 2023
Liste des délibérations
Finances
1
2
3
4
5
Urbanisme
6
Foncier
7
ORDRE DU JOUR
Convention avec la Fondation 30 Millions d'amis pour la stérilisation des chats
errants (annule et remplace délibération n° 2023-S2-02)
Demande de subvention au Département pour les travaux du parking des
écoles
Demande de subvention au Département pour les travaux Chemin de la Vière
dans le cadre du FAIC 2023
Projet de convention de fortage pour la création de la carrière « sous les
Monts » avec la société CRB (Retirée de l’ordre du jour)
Décision Modificative n° 1 du BP 2023
Mise en œuvre de la procédure de déclaration de projet pour la création de la carrière « sous les Monts » avec la société CRB
Nouvelle dénomination suite à la division du Mas del Caval : « Route de Montblanc - Mas des 3 Pins » en plus de « Route de Montblanc - Mas del Caval »
Affaires générales
8 Tirage au sort des jurés d'assises 2024
Intercommunalité
9 Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitalier)
et autorisation de signer la convention pour le marché de téléphonie mobile
Délibération supplémentaire
10
11
Adhésion au groupement de commandes de la CAHM pour les travaux de
réseaux électriques, de courants forts et faibles et d'éclairage public
Adhésion au groupement de commandes de la CAHM pour la rénovation et
l'exploitation des installations d'éclairage public
Toutes les délibérations ont été votées à l'unanimité sauf la délibération n° 6 pour laquelle
il y a 1 abstention
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat@saint-thiberv.fr Site: www.ville-saint-thiberv.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT
Présents : Jean AUGÉ - Jean-Louis CALVET - Nicole COSTE - Michel CAMPANELLA - Céline SABLIER - Dominique LAUX - Stéphane WIBAUX - Francis DUQUENNE - Martine GAUTHIER - Joël CARRIER - Régine ROSENFELD - Caroline ROBERT - Joséphine GROLEAU - Stéphan LOPEZ - Estelle OLIVE - Christophe SIRVEN - Julien COUGNENC -
Florian TENZA - Virginie PAPIN
Procurations : José BELMONTE à Nicole COSTE - Fabienne SERVAT à Francis
DUQUENNE- Nadège ROUQUET à Stéphan LOPEZ
Absente : Ludivine SELIG
Démissionnaire : Jean-Louis MONTAULON
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat(@saint-thibery.fr Site : www.ville-saint-thibery.fr