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Déliberation - 20240327 l
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Saint-Thibéry.
Lien du pdf (Déliberation - 20240327 l)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat@saint-thibery.fr Site : www.ville-saint-thibery.fr
Mis en ligne le 29 mars 2024
Conseil Municipal du 27 mars 2024
Liste des délibérations
ORDRE DU JOUR
Finances
1 Approbation du compte de gestion 2023
2 Approbation du compte administratif 2023
3 Affectation des résultats 2023
4 Vote des taux des taxes communales 2024
5 Vote du budget primitif 2024
6 Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault pour le lancement d’une procédure de passation d’un marché public pour l’acquisition, la fourniture et la livraison de titres restaurant
7 Don de 500 verres sérigraphiés au logo de la commune d’une valeur de 1 000 € à l’association « Le relais des Vignobles » à la place de la subvention annuelle
8 Convention de mise à disposition de personnel Communal à l’EHPAD 9 Demande de subvention pour les travaux de rénovation de l’orgue de l’église 10 Demande de subvention au Département pour les travaux du boulevard de la Lisse dans le cadre du FAIC 2024
Urbanisme
11 Approbation du rapport de présentation de la suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) La Caritat
Foncier
12 Cession d’une emprise à extraire de la parcelle C 705
Affaires générales
13 Tirage au sort des jurés d’assises 2025
14 Mise à jour du tableau des effectifs
Intercommunalité
15 Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité ; RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT
Hôtel de Ville Place de la Mairie 34630 SAINT-THIBÉRY Tél. : 04.67.77.80.57 Mail : secretariat@saint-thibery.fr Site : www.ville-saint-thibery.fr
Présents : Jean AUGÉ - Jean-Louis CALVET - Nicole COSTE - Michel CAMPANELLA -
Céline SABLIER - José BELMONTE - Dominique LAUX - Francis DUQUENNE - Joël
CARRIER - Régine ROSENFELD - Caroline ROBERT - Joséphine GROLEAU - Christophe
SIRVEN - Julien COUGNENC - Ludivine SELIG - Virginie PAPIN
Procurations :
Absents : Stéphane WIBAUX - Martine GAUTHIER - Fabienne SERVAT - Stéphan LOPEZ
- Estelle OLIVE - Nadège ROUQUET - Florian TENZA
Démissionnaire : Jean-Louis MONTAULON