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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Déliberation - f7786 2023 00 dn cisions municipales compte)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Culture et patrimoine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE REDON
Séance du 16 novembre 2023 - Délibération n° /
DÉCISIONS MUNICIPALES
COMPTE-RENDU
L'an deux mille vingt-trois, le 16 novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Redon, dûment convoqué le 10 novembre, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans la salle des Mariages de l’Hôtel de Ville, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pascal Duchêne, Maire.
Président de séance : Monsieur Pascal Duchêne, Maire.
En présence de l'ensemble des membres du Conseil
Municipal à l'exception de :
- Absents excusés ayant donné mandat de vote :
Monsieur Marc Droguet, pouvoir donné à
Monsieur Jacques Carpentier.
Monsieur André Croguennec, pouvoir donné à
Monsieur Lionel Remande.
Monsieur Jean-Marie Pichon, pouvoir donné à
Monsieur Stéphane Lefebvre.
Madame Rola Abi Fadel, pouvoir donné à
Madame Delphine Penot.
Madame Soazig Ruiz, pouvoir donné à
Monsieur Marc Droguet.
Madame Anaïs Cadoret, pouvoir donné à
Madame Anne-Cécile Hurtel.
Secrétaire de séance : Madame Sylvie Massicot.
Rapport de Pascal Duchêne, Maire.
Liste des décisions municipales prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
OCCUPATION DE LOCAUX COMMUNAUX
Maison de l'Enfance
(Salle de Danse)
- 26 juin 2023 : Signature d'une convention d'occupation entre la Ville et l'Association Hathwoun, fixant les modalités d'utilisation de la salle de danse de la Maison de l'Enfance, pour y pratiquer des cours de capoeira, le mardi durant l'année scolaire 2023-2024 (8,50 € de l'heure).
Autres conventions signées avec :
- Le 21 juillet 2023 : L'association Dance Center, pour y pratiquer de la danse de salon, country, rock et salsa (8,50 € de l'heure).
Nombre de
membres du Conseil
En exercice 29
Présents 23 - Le 12 octobre 2023 : L'association Hum Dum Yoga, pour y pratiquer des cours de yoga et de méditations, le mercredi pour l'année 2023-2024 (8,50 € de l'heure).
Salles Nominoë
- 21 juillet 2023 : Signature d'une convention d'occupation entre la Ville et l'association Alcooliques Anonymes Bretagne, fixant les modalités de mise à disposition des salles Nominoë, pour y tenir des permanences et des réunions, du 4 septembre 2023 au 31 août 2024 (gratuit).
Salle des Jardins Saint-Conwoïon
- 21 juillet 2023 : Signature d’une convention entre la Ville et le Cercle d'Escrime du Pays de Redon, fixant les modalités de mise à disposition de la salle des Jardins Saint- Conwoïon, pour y pratiquer de l'escrime, le jeudi du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024 (gratuit).
Autres conventions signées avec :
- Le 6 septembre 2023 : Le Collectif Les Cartonneuses, pour y pratiquer des ateliers de fabrication de mobilier en carton, le mardi du 12 septembre 2023 au 5 juillet 2024 (gratuit).
- Le 18 septembre 2023 : L'Association Never Give Up, pour y organiser les inscriptions pour l'évènement "Never Give Up", les 30 septembre et 1er octobre 2023 (66 €). - Le 18 septembre 2023 : La Société d'Horticulture de Redon, pour y organiser un atelier floral, le 4 décembre 2023 (25 €).
- Le 26 septembre 2023 : L'Association Redon Olympic Cycliste, pour y organiser la 27ème Rando du Marron, les 7 et 8 octobre 2023 (80 € - salle + cuisine).
- Le 26 septembre 2023 : Monsieur Philippe Lebert, pour y organiser un vin d’honneur, le 6 octobre 2023 (50,50 €).
- Le 26 septembre 2023 : Madame Patricia Simon, pour y organiser un repas, les 28 et 29 octobre 2023 (202 € - salle + cuisine).
- Le 26 septembre 2023 : Le Collectif Octobre Rose en Pays de Redon, pour y organiser un repas, le 22 octobre 2023 (gratuit).
- Le 26 septembre 2023 : Madame Sandrine Brosseau, pour y organiser un repas, le 21 octobre 2023 (101 € - salle + cuisine).
- Le 27 septembre 2023 : Monsieur Sylvain Bougouin, pour y organiser un anniversaire, le
7 décembre 2023 (101 € - salle + cuisine).
- Le 28 septembre 2023 : L'Association ESR Randonnée Marche Nordique, pour y organiser une assemblée générale, le 29 septembre 2023 (27,50 € - cuisine).
- Le 4 octobre 2023 : Le Syndicat CGT CHI Redon-Carentoir, pour y organiser une réunion, le 13 octobre 2023 (55 € - cuisine).
- Le 9 octobre 2023 : L'association Div Yezh Redon, pour y organiser une réunion/assemblée, le 3 décembre 2023 (gratuit).
- Le 10 octobre 2023 : L'Association La Pomme de Pin, pour y organiser une soirée châtaignes, le 20 octobre 2023 (44 €).
- Le 10 octobre 2023 : L'Association Notes de Swing, pour y organiser un repas, le 3 novembre 2023 (gratuit).
- Le 17 octobre 2023 : Madame Éliane Le Flohic, pour y organiser un anniversaire, le 4 novembre 2023 (44 €). École Henri Matisse
(Gymnase)
- 25 août 2023 : Signature d'une convention d'utilisation entre la Ville et l'Association Persona 96, fixant les modalités d'utilisation du gymnase de l'école Henri Matisse, pour y pratiquer des activités sportives, le mercredi du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024 (gratuit).
(La Rotonde)
- 12 septembre 2023 : Signature de deux conventions d'occupation entre la Ville et l'Association Sophrom, fixant les modalités d'utilisation de la Rotonde de l'école Henri Matisse, pour y pratiquer des séances de sophrologie et des groupes de paroles, du 12 septembre 2023 au 7 juillet 2024 (gratuit).
(Salle partagée n° 8)
- 15 septembre 2023 : Signature d'une convention d'occupation entre la Ville et l'Association Les Parents de Charlie, fixant les modalités d'utilisation de la salle partagée n° 8 de l'école Henri Matisse, pour y tenir des réunions de parents d'élèves, le soir à partir de 18h30 pour l'année scolaire 2023-2024 (gratuit).
Camping municipal de La Goule d'Eau
- 25 août 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et l'association Les Circaciers, fixant les modalités de mise à disposition d'emplacements au camping municipal de la Goule d'Eau, du 20 au 24 septembre 2023 inclus (gratuit).
La Ruche
- 6 septembre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et Madame Hélène Bahon, fixant les modalités d'occupation de la salle de la Ruche, pour y organiser un repas, le 23 septembre 2023 (119 €).
Autres conventions signées avec :
- Le 18 septembre 2023 : Madame Elise Haouach, pour y organiser un anniversaire, le 30 septembre 2023 (119 €).
- Le 26 septembre 2023 : Madame Yannicke Crépin, pour y organiser un repas d'anniversaire, le 7 octobre 2023 (119 €).
- Le 10 octobre 2023 : La Société d'Horticulture de Redon, pour y organiser des activités (jeux de cartes, scrabble, etc.), le 13 octobre 2023 (gratuit).
Salle Lucien Poulard
(Gymnase)
- 20 septembre 2023 : Signature d'une convention d'utilisation entre la Ville et l'Association Athlé du Pays de Redon, fixant les modalités d'utilisation du gymnase Lucien Poulard, pour y organiser "Les Marronnaises", le 30 septembre 2023 (gratuit).
Stade du Pâtis
- 10 octobre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et le Rugby Club Redonnais, fixant les modalités d'utilisation du stade du Pâtis, pour y pratiquer du rugby (entraînements, matchs, etc.), du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024 (gratuit). Grenier à sel
- 10 octobre 2023 : Signature d’un contrat entre la Ville et l'association Skipaïl, fixant les modalités d'occupation du grenier à sel, pour y organiser une exposition d'art graphique et plastique et un repas de remerciement pour les bénévoles, les 13 mai et 21 octobre 2023 (16 €).
EMPLACEMENT DE PARKING
Parking Rue des Douves
- 8 septembre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et Madame Yvonne Fares, fixant les modalités d'occupation de l'emplacement numéro 23 du parking municipal, situé Rue des Douves. Cette mise à disposition est consentie pour une durée d'un an, à compter du 8 septembre 2023 et renouvelable ensuite par tacite reconduction d'année en année, sans pouvoir excéder 12 ans. La location donne lieu au versement d'une redevance mensuelle fixée chaque année par le Conseil Municipal.
Espace Jean Jaurès
(Salle des Commissions)
- 23 octobre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et l'Association Les Mulots, fixant les modalités d'occupation de la Salle des Commissions de l'Espace Jean Jaurès, pour y assurer des ateliers numériques chaque mercredi de 10 h à 12 h et vendredi de 14 h à 16 h, du 11 octobre 2023 au 9 février 2024 (gratuit).
Locaux situés 7 rue Saint-Conwoïon
- 20 octobre 2023 : Signature d’une convention entre la Ville et l'Union Redonnaise de Yoga, fixant les modalités d'occupation de la salle de danse située au 1er étage des locaux du 7 rue Saint-Conwoïon, pour une durée d'un an à partir du 1er janvier 2023, renouvelable ensuite par tacite reconduction d'année en année, sans pouvoir excéder douze ans, moyennant un loyer annuel de 641,73 euros révisable. Un forfait annuel de 134,32 euros révisable est appliqué à l’association est demandé à l’association pour les charges d’eau et d’électricité.
OCCUPATION DE LOCAUX PRIVÉS
Lycée Saint-Sauveur
- 13 septembre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et l'Association de Gestion du Collège et du Lycée Privés de Redon, fixant les modalités d'utilisation de la galerie des Angelots, de la chapelle des Congrégations, de la salle du Grand Parloir et de la chapelle de l'Abbaye Saint-Sauveur dans le cadre des journées européennes du patrimoine, les 16 et 17 septembre 2023 (gratuit).
FIXATION D'HONORAIRES
- 25 septembre 2023 : Signature d'une convention de conseil et d'assistance avec le Cabinet d'avocats Seban Armorique de Rennes pour un accompagnement de la Ville sur des problématiques juridiques auxquelles elle pourrait être confrontée, pour la période du 1er octobre 2023 au 31 décembre 2024.
Le budget maximal pour cette mission de conseil et d’assistance est fixée à 12 000 euros TTC. PRESTATIONS DE SERVICE / PARTENARIATS
- 22 mai 2023 : Signature d'une convention de partenariat entre la Ville et l'Université Rennes 2 fixant les modalités et les conditions de coopération entre les deux parties autour du projet partagé d'inventaire du patrimoine bâti du quartier du port, du 2 novembre 2022 au 31 mai 2023, moyennant une participation au remboursement des frais de déplacement des étudiants à hauteur de 500 euros maximum sur la durée de la convention.
- 29 juin 2023 : Signature d'un contrat de coproduction entre la Ville et À Mon Tour Prod, pour la cession du droit d'exploitation du spectacle "Marianne James – tout est dans la voix", le 26 octobre 2023, dont le montant est fixé à 10 550 euros TTC.
- 17 août 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et l'association West Graffiti fixant les modalités d'accompagnement financier et technique de l'association dans le cadre du festival Murality, les 2 et 3 septembre 2023.
La présente convention est conclue du 25 août au 30 septembre 2023 afin d'accompagner l'association dans le déploiement de son projet, moyennant la somme de 3 000 euros maximum.
- 7 septembre 2023 : Signature d'un contrat de coproduction entre la Ville et Madame Laurence Nguyen de PLATESV-R-2021-000045, pour la cession du droit d'exploitation du spectacle "L'eau que tu bois a connu la mer" dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine, le 17 septembre 2023, dont le montant est fixé à 850 euros TTC.
- 13 septembre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et Monsieur l'Inspecteur d'Académie de l'Éducation Nationale, pour l'organisation de la rencontre sportive "Mini-Marronnaises" le 29 septembre 2023.
- 13 septembre 2023 : Signature d'un contrat de coproduction entre la Ville et la société Boum Events, pour la cession du droit d'exploitation du spectacle "Raconte-moi en Grand Noël à Redon", les 15 et 16 décembre 2023, dont le montant est fixé à 12 300,75 euros TTC.
- 22 septembre 2023 : Signature d'un contrat de coproduction entre la Ville et l'association Le Grand Pas, pour la cession du droit d'exploitation du spectacle "Bordures et Alentours" dans le cadre d'un concert au Carré 9, le 29 septembre 2023, dont le montant est fixé à 4 220 euros TTC.
- 22 septembre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et l'association Terlieux fixant les modalités de mise à disposition de la sono et du micro du service Communication de la Ville dans le cadre du festival "Les Rencontres du Marais" le 23 septembre 2023 (gratuit).
- 26 septembre 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et la Croix Rouge française pour la mise à disposition d'un dispositif prévisionnel de secours dans le cadre de la course à pied "Mini-marronnaises" le 29 septembre 2023 (166,88 €).
- 27 septembre 2023 : Signature d'une convention entre les Communes de Redon, Guipry/Messac, Guémené-Penfao, Pontchâteau, Saint Malo de Guersac, Questembert, Malestroit, Locminé, Josselin, Guer, Val d'Anast, Etel, Le Faouët, Bain de Bretagne et la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne représentées par leur Maire ou Président respectif et l'association Manivel'Cinéma, représentée par sa Présidente, Madame Jeannine Danet, fixant les modalités d'organisation du festival Cinéfilous 2023. Chaque Commune ou Communauté de Communes participe financièrement à la manifestation, au prorata de sa population. Le montant pour la Ville s’élève à 1 207,20 euros.
- 2 octobre 2023 : Résiliation d'une convention signée en 2021 entre la Ville et Redon Agglomération, fixant les modalités de gestion et de mise à disposition d'un cartable numérique pour les conseillers communautaires redonnais, à compter du 1er janvier 2024. La Ville reprendra à sa charge la gestion des sept cartables numériques concernés.
- 27 octobre 2023 : Signature d'une convention de partenariat entre la Ville et l'Office Territorial des Sports du Pays de Redon fixant les modalités de dispense d'activités physiques et sportives aux élèves de CP/CE 1 de l'école Anne Sylvestre, les jeudis, au retour des congés scolaires de printemps et jusqu'au vacances scolaires 2024.
L'Office Territorial des Sports du Pays de Redon facturera l'ensemble des séances réalisées au tarif horaire de 25 € pour un éducateur BPJEPS et 12 € pour un éducateur CPJEPS.
SOLLICITATION DE SUBVENTIONS
- 28 août 2023 : Signature d'une convention entre la Ville et le Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés définissant les modalités de participation financière de leur réseau dans le cadre du Fonds d'appui pour des territoires innovants séniors, pour un montant de subvention maximale de 19 137 euros.
Cette convention prend effet à compter du 28 août 2023 pour une durée de 12 mois.
CONCESSIONS DE CIMETIÈRE
- 31 juillet 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de la Riaudaie à Monsieur Jacques Clément, pour une durée de trente ans (345 €).
- 9 août 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de Galerne à Madame Josette Guillouche, pour une durée de trente ans (207 €).
- 22 août 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de la Riaudaie à Madame Marie Milcendeau, pour une durée de trente ans (345 €).
- 4 septembre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de la Riaudaie à Monsieur Sébastien Le Jallé, pour une durée de trente ans (345 €).
- 5 septembre 2023 : Délivrance d'une case cinéraire dans le columbarium du cimetière de Galerne à Madame Christine Pondard, pour une durée de trente ans (526 €).
- 14 septembre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de Galerne à Madame Lucienne Druart, pour une durée de trente ans (345 €).
- 27 septembre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de Galerne à Madame Josette Bridet, pour une durée de trente ans (207 €).
- 25 octobre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de Galerne à Madame Monique Lyon, pour une durée de trente ans (207 €).
- 27 octobre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de Galerne à Monsieur Louis dit Loïc Lorans, pour une durée de trente ans (345 €).
- 27 octobre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de la Riaudaie à Monsieur Gérard Hoguet, pour une durée de trente ans (345 €).
- 27 octobre 2023 : Délivrance d'une concession de terrain dans le cimetière de Galerne à Madame Isabelle Thenadey, pour une durée de trente ans (207 €).