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Compte-Rendu - CRCM 08 06 2020
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Tinqueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 08 06 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL 2020 DU 08 JUIN 2020 - Page 1 sur 4
République Française
Département de la Marne
Arrondissement de REIMS
Commune de TINQUEUX
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 2020
Commune de Tinqueux
SEANCE DU 08 JUIN 2020
2020_04 - Délégation du conseil municipal au Maire
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 26 1 6 0
2020_05 - Constitution des commissions municipales
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 0 1 0
2020_06 - Fixation indemnités de fonctions des élus
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 30 2 1 0
2020_07 - Majoration des indemnités de fonction des élus
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 30 2 1 0
2020_08 - Détermination du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 0 1 0 COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL 2020 DU 08 JUIN 2020 - Page 2 sur 4
2020_09 - Election des représentants du conseil municipal au CCAS
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_10 - Election des membres de la commission d'appel d'offres
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_11 - Délégations dans les associations et les établissements scolaires
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_12 - Déclassement du domaine public parcelle rue Henri Barbusse
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 1 0 0
2020_13 - Cession terrain rue Henri Barbusse
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 1 0 0
2020_14 - Acquisition de parcelle AI n°173
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_15 - Bail emphytéotique PLURIAL NOVILIA
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 26 7 0 0 COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL 2020 DU 08 JUIN 2020 - Page 3 sur 4
2020_16 - Collecte des déchets, mise en place de conteneurs enterrés, convention cadre avec bailleurs, avenant
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 0 1 0
2020_17 - Convention de servitudes avec GRDF
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_18 - Vote des taux des taxes directes locales pour 2020
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 30 2 1 0
2020_19 - Rapport Dotation Solidarité Urbaine
Conseillers
présents
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Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_20 - Emplois temproraires
Conseillers
présents
Suffrages
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Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 0 1 0
2020_21 - Prime exceptionnelle
Conseillers
présents
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pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 0 1 0 COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL 2020 DU 08 JUIN 2020 - Page 4 sur 4
2020_22 - Application du RIFSEEP
Conseillers
présents
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Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_23 - Tableau du personnel
Conseillers
présents
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Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 33 0 0 0
2020_24 - Emploi d'un collaborateur de cabinet
Conseillers
présents
Suffrages
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Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 26 0 1 6
2020_25 - Marché de restauration scolaire
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
32 32+1 32 1 0 0
Communication des marchés