Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20170586 w
Procès Verbal - DELB 20120888 w
Procès Verbal - DELB 20190105 w
Procès Verbal - DELB 20190347 w
Procès Verbal - DELB 20190166 w
Procès Verbal - DELB 20180342 w
Procès Verbal - DELB 20190490 w
Procès Verbal - DELB 20130740 w
Procès Verbal - DELB 20120191 w
Procès Verbal - DELB 20121007 w
Procès Verbal - DELB 20190226 w
Document publié le Mardi 26 février 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190226 w)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 27 mai 2019
Dossier n° 2019.05.8..
DELB-20190226 - EDUCATION - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES - CLASSES DE DECOUVERTE - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Florence THIBAUDEAU-RAINOT, 1 er adjoint.- Afin de permettre l’organisation de voyages scolaires et de classes de découverte, et ainsi réduire la part financière restant à la charge des familles, les coopératives des écoles suivantes sollicitent une subvention de la ville du Havre, au titre de l’année 2019 :
- école maternelle Jules Massenet, pour une sortie à Saint-Martin du Manoir, le 16 mai 2019, - école maternelle Maurice Bouchor, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 20 mai 2019, - école maternelle Renaissance, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 20 mai 2019, - école élémentaire Paul Eluard 1, pour une sortie à La Haye-Malherbe, le 23 mai 2019, - école élémentaire Jean Maridor, pour une classe de découverte à Ouistreham, du 13 au 17 mai 2019,
- école élémentaire La Mailleraye, pour une classe de découverte au Mont-Saint-Michel, du 23 au 24 avril 2019,
- école élémentaire Edouard Vaillant, pour une classe de découverte à Pierrefiques, du 22 au 24 mai 2019,
- école élémentaire Paul Langevin, pour une classe de découverte à Jumièges, du 22 au 24 mai 2019,
- école élémentaire Jean Zay, pour une classe de découverte à Gouville-sur-Mer, du 25 au 27 mars 2019.
Après avoir examiné le bien-fondé de leurs demandes, il vous est proposé d’accorder une subvention à ces coopératives d’écoles pour les voyages et séjours susmentionnés.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des voyages scolaires et des classes de découvertes ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;VU les demandes formulées par les écoles maternelles Jule Massenet, Maurice Bouchor et Renaissance, les écoles élémentaires Paul Eluard 1, Jean Maridor, La Mailleraye, Edouard Vaillant, Paul Langevin et Jean Zay ;
CONSIDERANT
- que les coopératives d’écoles organisent les voyages scolaires et les classes de découverte en accord avec l’inspection académique ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 9 mai 2019, consultée ;
VU le rapport de Mme le 1 er adjoint au maire, chargée de l’éducation et de la petite enfance ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions ci-dessous pour l’organisation de voyages scolaires et classes de découverte :
1/ à la coopérative de l’école maternelle Jules Massenet (tiers n° 103802) : 502 euros, pour une sortie à Saint-Martin du Manoir, le 16 mai 2019 ;
2/ à la coopérative de l’école maternelle Maurice Bouchor (tiers n° 104187) : 742 euros, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 20 mai 2019 ;
3/ à la coopérative de l’école maternelle Renaissance (tiers n° 104095) : 342 euros, pour une sortie à Hermival-les-Vaux, le 20 mai 2019 ;
4/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard 1 (tiers n° 101014) : 492 euros, pour une sortie à La Haye-Malherbe, le 23 mai 2019 ;
5/ à l’association scolaire Jean Maridor (tiers n° 116644) : 3 160 euros, pour une classe de découverte à Ouistreham, du 13 au 17 mai 2019 ;
6/ à la coopérative de l’école élémentaire La Mailleraye (tiers n° 105438) : 1 800 euros, pour une classe de découverte au Mont-Saint Michel, du 23 au 24 avril 2019 ;
7/ à la coopérative de l’école élémentaire Edouard Vaillant (tiers n° 103743) : 3 420 euros, pour une classe de découverte à Pierrefiques, du 22 au 24 mai 2019 ;
8/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Langevin (tiers n° 100833) : 2 225 euros, pour une classe de découverte à Jumièges, du 22 au 24 mai 2019 ;
9/ à l’association ASCLEF pour l’école élémentaire Jean Zay (tiers n° 118060) : 2 140 euros, pour une classe de découverte à Gouville-sur-Mer, du 25 au 27 mars 2019 ;
- de solliciter la subvention du conseil départemental de la Seine-Maritime pour les écoles élémentaires Edouard Vaillant et Jean Maridor.
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogiqueMontant de la dépense : 1 586 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 492 euros
Sous-fonction 255 : classes de découverte - autres services annexes de l’enseignement Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 12 745 euros
Vote : adoptée à l'unanimité