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Document publié le Mardi 24 mars 2015 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - denomination voie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2015-025 :
xx
Gi n A C
Dénomination de voie.
en coeur] d'He-al4
Délibération affichée le : SU MARS UT
L'an deux mille quinze et le vingt quatre Mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François — COLOMBIER François - SERVEL Olivier — CHRISTOL Marcel — SOREL Joëlle — LABEUR Martine — BLANES
Michel — LEROY Annie — DEHAIL Francine — SANCHEZ Marie-Hélène — VAILHE Bruno — FALZON Serge — LONGIN Thierry —
POURTIER Jean Luc — NADAL Olivier - DURAND Véronique - BIESSE Frédérique - DEBEAUCE Christine - CABOCHE Chrystelle —
MATEO Amélie — EDMOND-MARIETTE Gérard - CONTRERAS Sylvie — LECOMTE Olivier - GOMEZ René
Pouvoirs : ADELAERE Sylvain à Amélie MATEO — PANTALEONE Alexandra à Joëlle SOREL — Jean-Louis BONNET à Olivier SERVEL —
Maguelone SUQUET à Olivier LECOMTE — Anne-Marie DEJEAN à Sylvie CONTRERAS.
Mme MATEO Amélie est élu secrétaire à l'unanimité
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, Monsieur
le Maire, Jean François SOTO, présente aux membres de l’assemblée l'intérêt de donner une dénomination officielle
aux voies de la commune.
A ce sujet, il propose d'attribuer la dénomination de la voie perpendiculaire à la rue du Pont comme suit :
- rue des deux ponts
Après avoir entendu l'exposé de son Président, le Conseil par 29 voix POUR (unanimité)
> Emet un avis FAVORABLE à la dénomination de la voie citée ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20150325-DEL2015025-AI
Date de télétransmission : 25/03/2015
Date de réception préfecture : 25/03/2015