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Procès Verbal - Liste des délibérations du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Masevaux-Niederbruck.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Séance ordinaire du 25 janvier 2024
POINT 1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023
APPROUVE A L'UNANIMITE
| POINT 2 — ATTRIBUTION DU LOT N° 2 ALLMEND POUR LA PERIODE 2024-2033 | APPROUVE A L'UNANIMITE
| POINT 3 - DEMANDE D’AGREMENT DES PERMISSIONNAIRES | APPROUVE A L'UNANIMITE
| POINT 4 - PLAN DE COUPES 2024 |
APPROUVE A L'UNANIMITE
POINT 5 — TRAVAUX FORESTIERS 2024
APPROUVE A L’UNANIMITE
POINT 6 — TARIFS FORESTIERS 2024
APPROUVE A L’UNANIMITE
POINT 7 — DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL -— AIDE DE LA REGION GRAND'EST ET DE LA CeA — VALIDATION DES PROJETS SOUMIS POUR L’ANNEE 2024 - TRANSFORMATION ET MISE EN ACCESSIBILITE DE LA SALLE POLYVALENTE
APPROUVE A L'UNANIMITE
POINT 8 — DOTATION D’'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX -— DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL -— AIDE DE LA REGION GRAND'EST ET DE LA CeA - VALIDATION DES PROJETS SOUMIS POUR L'ANNEE 2024— MISE EN PLACE D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE
APPROUVE A L'UNANIMITE POINT 9 — DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX -— DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL — AIDE DE LA REGION GRAND'EST ET DE LA CeA -— VALIDATION DES PROJETS SOUMIS POUR L’ANNEE 2024 - RESTAURATION DE L'EGLISE ST-MARTIN - TRANCHE FERME CONCERNANT LA TOITURE DU TRANSEPT
APPROUVE A L'UNANIMITE
POINT 10 — ACHAT DES TERRAINS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENATURATION
APPROUVE A L’'UNANIMITE
POINT 11 — CAMPING — CREATION D'UN TARIF « REDEVANCE D’'ORDURES MENAGERES »
APPROUVE A L'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 40.
MASEVAUX-NIEDERBRUCK, le 30 janvier 2024
Le Maire :
Maxime BELTZUNG