Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - reunion 2020 02 19
Déliberation - reunion 2020 02 12
Arrêté - reunion 2020 09 23
Conseil Municipal - Reunion du 19 decembre 2020
Conseil Municipal - reunion 2020 07 10
Procès Verbal - PV reunion du 9 octobre 2025 rectifie
Procès Verbal - PV REUNION DU 25 NOVEMBRE 2024
Conseil Municipal - reunion 2020 07 03
Procès Verbal - PV reunion 27 fevrier 2026
Procès Verbal - PV REUNION DU 21 MARS 2026
Conseil Municipal - reunion 2020 05 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion 2020 05 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE BRASC
12550 Brasc
---------------
Département de l'Aveyron
---------------
Réunion du Conseil Municipal
En date du 25 mai 2020
Le 25 mai 2020 à vingt heures trente s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Brasc, dans
la salle des fêtes afin de procéder à son installation.
Conseillers présents : Jean-Charles ALIBERT, Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali BRIDE,
Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE, René ESPITALIER, Marie-Noëlle LE ROUX, Laurent MOREAU,
Jean-Philippe SIRGUE.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Charles ALIBERT, Maire qui après l’appel nominal,
a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer ALIBERT
Jean-Charles, ANDREU Jacques, BODT Jean-Marie, BRIDE Magali, COLAS Fabienne, CONTE Marie-Christine,
COSTES Aurélien, ESPITALIER René, LE ROUX Marie Noëlle, MOREAU Laurent et SIRGUE Jean-Philippe dans
leurs fonctions de Conseillers Municipaux
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire M. COSTES Aurélien
M. René ESPITALIER, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil municipal a désigné deux assesseurs : Mme CONTE Marie-Christine et Mme LE ROUX Marie-
Noëlle
1- Élection du Maire
Appel à candidat, un seul en la personne de Jean-Charles Alibert.
- Jean-Charles ALIBERT : élu par 10 voix sur 11 et 1 Voix pour Aurélien COSTES.
2- Détermination du nombre d’adjoint
Monsieur le Maire a indiqué qu’en application des articles L2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de 3 adjoints au maire maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal, à l’unanimité, a fixé à 3 le nombre des adjoints au Maire de la commune.
3- Élection des Adjoints
Monsieur le Maire propose :
- 1er adjoint :
Aurélien COSTES : élu par 8 voix, 2 bulletins nuls, et 1 voix pour Jean-Charles Alibert
- 2ème Adjoint :
Jacques ANDREU : élu par 10 voix et 1 bulletin nul, - 3ème Adjointe :
Marie-Noëlle LE ROUX : élue par 10 voix et 1 bulletin nul.
A la suite de ces élections Monsieur le Maire a procédé à la lecture de la « Charte de l’Elu Local ».
4- Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
Les indemnités sont prévues par la loi :
- 25.5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique pour le maire
- 9.9 % de l’indice brut terminal de la fonction publique pour les 3 adjoints Votées à l’unanimité.
5- Vote des délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Vote des délégations à l’unanimité.
6- Questions diverses
Les membres des commissions et les délégués aux organismes extérieurs seront votés au prochain
Conseil Municipal.
La boulangerie est en attente des devis pour les travaux nécessaires dans le bâtiment.
La construction des maisons sur le terrain de l’ancienne grange Panis : l’appel d’offre expire ce
soir.
L’achat de la grange de Monsieur Crayssac par la Mairie suit son cours.
Et dernier point, à la suite de la pandémie, il n’y aura pas de pêche au plan d’eau de Brasc, pas de
fête du village cette année et pas de rallye non plus.
La séance est levée à 22 heures