Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - reunion 2020 02 19
Conseil Municipal - reunion 2020 05 25
Procès Verbal - PV reunion du 26 septembre 2024 quorum non atteint
Arrêté - reunion 2020 09 23
Conseil Municipal - Reunion du 19 decembre 2020
Conseil Municipal - reunion 2020 07 10
Conseil Municipal - reunion 2020 07 03
Convocation - Convocation reunion du 14 decembre 2023
Procès Verbal - PV reunion du 7 mai 2025
Convocation - CONVOCATION reunion du 17 decembre 2024
Déliberation - reunion 2020 02 12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Déliberation - reunion 2020 02 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
COMMUNE DE BRASC
12550 Brasc
---------------
Département de l'Aveyron
---------------
Réunion du Conseil Municipal
En date du 12 février 2020
Le douze du mois de février deux mille vingt à vingt heures trente s'est réuni le Conseil Municipal de la commune de Brasc, dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi.
Présents : ALIBERT Jean-Charles, COSTES Aurélien, ESPITALIER René, MOREAU POMMIE Denis,
Excusés : ANDREU Jacques, (pouvoir à ALIBERT Jean-Charles), BRIDE Éric (pouvoir à ESPITALIER René), ALIBERT Sébastien, Laurent, POMMIE Nicole
Absent : FRICAUD Claude
Secrétaire de séance : COSTES Aurélien
Le quorum n’ayant pas été atteint la séance de conseil municipal n’a pas eu lieu.
Le Conseil Municipal sera reconvoqué à une date ultérieure et, conformément à l’article L2121-17
du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera quelque soit le nombre de membres
présents.
La séance a été levée à 21 heures
SIGNATURES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Nom - Prénom Signature
ALIBERT Jean-Charles
ALIBERT Sébastien Absent
ANDREU Jacques Pouvoir à ALIBERT Jean-Charles
BRIDE Éric Pouvoir à ESPITALIER René
COSTES Aurélien
ESPITALIER René
FRICAUD Claude Absente
MOREAU Laurent Absent
POMMIÉ Denis
POMMIÉ Nicole Absente