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Arrêté - arrt n54 2026 police circulation place de lhorloge IBAR jazz 30 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Arrêté - arrt n54 2026 police circulation place de lhorloge IBAR jazz 30 juin 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
._, MAIRIE DE JUNAS
ARRETE DE POLICE DE CIRCULATION
N°54-2026
Le Maire de Junas,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu la Loi 82-213 du 02/03/1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la Loi 82-623 du 22/07/1982 et par la Loi 83-8 du 07/01/1983,
Vu le Décret 86-475 du 14/03/1986 relatif à l’exercice du pouvoir de police en matière de circulation routière et modifiant certaines dispositions du Code de la Route, Vu l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie : signalisation temporaire) approuvée par l’Arrêté Interministériel du 06/11/1992 modifié, Vu la demande de l’Ibar de la SNC l’Horloge représentée par M. CHRISTOFILAKIS Dimitris, siégeant 1 place de l’horloge, en date du 10 juin 2026 ;
Considérant que pour permettre l’organisation de l’évènement « Concert JAZZ / Moules Frites » sur la place de l’Horloge, et afin d'assurer la sécurité des organisateurs, du public, et des usagers de la voie, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
En raison de l’organisation de l’évènement « Concert JAZZ / Moules Frites» sur la place de l’Horloge, la circulation sera modifiée :
Mardi 30 juin 2026 de 17 h 00 à minuit
Place de l’Horloge
ARTICLE 2 :
Cet évènement nécessitera les dispositions suivantes :
— Circulation et stationnement interdits sur l’ensemble de la place.
ARTICLE 3 :
La signalisation et les barrières seront mises en place, entretenues et déposées par l’Entreprise ou la personne chargée de l’organisation de la manifestation.
ARTICLE 4 :
En cas de diffusion de musique en extérieur, une demande de dérogation à l’arrêté préfectoral n°2008-193-7 devra être demandée.
ARTICLE 5 :
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur. Le Maire, les autorités de police ou de la gendarmerie sont chargés de l’application de cet arrêté.
Fait à Junas, le 10 juin 2026
Le Maire,
Clément ROUSSEL
Cet arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte ou d' contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.