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Déliberation - 2604 99 delib subvclamartnatation92stageprintempsespoirs
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2604 99 delib subvclamartnatation92stageprintempsespoirs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice...
Objet : Octroi d'une subvention
sur projet à l'association
Clamart Natation 92 pour un
accompagnement financier au
stage de printemps des
Espoirs.
Publiée le :
2 1 AVR. 2026
Préfecture le :
2 0 AVR. 2026
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Brieuc LE GALL
Directeurächats, juridique et
archiv /
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 AVRIL 2026
Par suite d'une convocation adressée le 10 avril 2026, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis salle des fêtes Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Yves COSCAS, Maire en exercice.
ETAIENT PRÉSENTS : M. Yves COSCAS, Mme Christine QUILLERY, M. Stéphane DEHOCHE, Mme Sally RIBEIRO, M. Serge KEHYAYAN, Mme Aurélia LEMAITRE, M. Anthony REYNAUD, Mme Sandrine DANDRE, M. Yves SÉRIÉ, M. Yann GILQUEL, Mme Sylvie DONGER, M. Jean-Luc PY, Mme Françoise CARUGE, Mme Aurélie FROMAGÉ, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. Patrice RONCARI, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. François LE GOT, Mme Maria VILLAVICENCIO, M. Jean MILCOS, Mme Juliette MIRANDA, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Flavie MEURER, M. Maurice BOUYER, Mme Rachel ADIL, M. Jean-Jacques LE ROUX, Mme Alexandra RUIZ, M. Stéphane JACQUET, Mme Sofia BELASKRI, M. Hervé GAZEL, M. David HUYNH, Mme Séverine FONTAINE, Mme Benoit LEBOT, M. Roland RABEAU, Mme Cécile CHARLAINE, M. Patrick PELLOUX, Mme Cécile COLLET-ROBIC, Mme Leïla LACHEHEB, Mme Eve AUBISSE.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Julia BOICHARD
M. Arnaud DELROT
M. Jean-Didier BERGER à Mme Christine QUILLERY Mme Nezha EL KHALFAOUI à M. Stéphane DEHOCHE
M. Simon FAIVRE à M. David HUYNH
Mme Cécile FOUGÈRE-CAZALÉ à M. Roland RABEAU
à M. Yann GILQUEL
à M. Jean MILCOS
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! Sally RIBEIRO est désignée à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2604-099
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 avril 2026
Objet: Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart Natation 92 pour un accompagnement financier au stage de printemps des Espoirs.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Madame RIBEIRO Sally, Adjointe au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention de l'association sportive Clamart Natation 92 déposée auprès de la Spots Clamart le 10 novembre 2025, instruite par le service Vie Associative et par le service des
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour un soutien financier aux frais du stage de printemps qui se déroulera en avril 2026 pour 18 jeunes mineurs, espoirs du club,
Considérant que le coût global de ce stage s'élève à 7 916 euros ; l'association sportive a sollicité le soutien de la Ville pour un montant de 1 500 euros, représentant 19% du coût global du projet,
Considérant que les stages sportifs, qui permettent, au-delà de la pratique, d'optimiser le quotidien d'un sportif, notamment la préparation physique, la récupération, l'alimentation, sont un levier de performance,
Considérant le bien fondé et la faisabilité du projet,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 - loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 15 avril 2026,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité (sortie de Madame Cécile CHARLAINE lors de l'examen et du vote) :
Article 1° : D’ATTRIBUER une subvention sur projet à l'association sportive Clamart Natation 92 pour un montant de 1 500 euros.
Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2026.
Article 3 : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours à titre gracieux auprès de Monsieur le Maire, place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, et/ou contentieux devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil — B.P. 30322, F-95027 Cergy-Pontoise (tél : 01 30 17 34 00) saisi par courrier ou via l'application https://citoyens.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication pour le recours des tiers et/ou de sa notification pour le recours de
l'intéressé(e).
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance,
Sally EIRO