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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 61 approbation pv seance conseil communautaire du 03 avril 2024 0
Document publié le Mercredi 3 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 61 approbation pv seance conseil communautaire du 03 avril 2024 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
2/06/2024
ID : 073-200070349-20240805-2024 _61-DE
2106/2024
Département de /a Savoie | Délibération numéro 2024 - 61 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
+ DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 05 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la. Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 30 mai 2024.
Présents : Jacques ARNOUX, Agnès BALZER, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS,
Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN,
Christian CHIALE, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT,
Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian
SACCHI, Karin THEOLIER.
Absents: Roland AVENIERE, Jean-Marc. BUTTARD, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Erica
SANDFORD, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Procurations : Jean-Marc BUTTARD à Christian SACCHI
Erica SANDFORD à Natacha BRENIER
Jérémy TRACQ à Denise MELOT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 22
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 25
Monsieur Christian SACCHI a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 03 avril 2024
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 avril 2024.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré par 24 voix POUR et o1 ABSTENTION : -_ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 avril 2024 ; - Charge Monsieur le Président de lexécution de ia présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 07 juin 2024.
Le Président
Christian SION