Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 103 approbation pv seance conseil communautaire 04 septembre 2024
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 103 approbation pv seance conseil communautaire 04 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
le 08/10/2024
ture le 08/10/2024
ID : 073-200070349-20241002-2024 _103-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 103 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 02 octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 25 septembre 2024.
Présents : Jacques ARNOUX, Agnès BALZER, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Natacha BRENIER, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Christian CHIALE, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PEÉTINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI.
Procurations : Patrick BOIS à Jacques ARNOUX
Stéphane BOYER à Maurice BODECHER
François CAMBERLIN à Denise MELOT
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Christian SACCHI à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 25
Monsieur Thierry THÉOLIER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04 septembre 2024
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 septembre 2024,
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- _ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 septembre 2024 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 04 octobre 2024,