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Déliberation - deliberations 03 07 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marans.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 03 07 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Humanitaire,
AR
Prefecture
017-211702188-20250703-DEL
01
07
2025-DE
dur
Reçu
le
10/07/2025
OO
—
N°
de
délibération
: 01/07/2025
Publié
le
10/07/2025
FT
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
3 juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents
:
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Waire.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Luc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET
COMPOSITION
DU
NOMBRE
DE
SIEGES
AU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
RAPPORTEUR:
Monsieur
le
Maire
MU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
5211-6-1
:
CONSIDERANT
la
volonté
politique
d'obtenir
une
réponse
et
un
positionnement
clair
du
conseil
municipal
sur
ce
sujet.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
composition
de
la
communauté
sera
fixée
selon
les
modalités
prévues
à
l’article
L.5211-6-1
du
CGCT.
Ainsi,
la
composition
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Aunis-Atlantique
de
38
membres
pourrait
être
fixée,
à compter
du
prochain
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
selon
un
accord
local
permettant
de
répartir
un
nombre
total
de
sièges
qui
ne
peut
excéder
de
plus
de
25%,
la
somme
des
sièges
attribués
en
application
de
la
règle
de
la
proportionnelle
à
la
plus
forte
moyenne
basée
sur
le
tableau
de
l’article
L.
5211-6-1
Ill et
des
sièges
de
« droits
» attribués
conformément
au
IV
du
même
article,
mais
dont
la
répartition
des
sièges
devra
respecter
les
conditions
cumulatives
suivantes
:
Page
1
sur
3 AR
Prefecture
017-211702188-20250703-DEL
01
07
2025-DE
jun
ue
Reçu
le
10/07/2025
TT
N°
de
délibération
: 01/07/2025
Publié
le
10/07/2025
-
être
répartis
en
fonction
de
la
population
municipale
de
chaque
commune ;
-
chaque
commune
devra
disposer
d'au
moins
un
siège
;
-
_aucuñe
commune
ne
pourra
disposer
de
plus
de
la
moitié
des
sièges
;
-
la
part
de
sièges
attribuée
à
chaque
commune
ne
pourra
s'écarter
de
plus
de
20
%
de
la
proportion
de
sa
population
dans
la
population
globale
des
communes
membres,
sauf
à
bénéficier
de
l'une
des
deux
exceptions
à
cette
règle
prévues
au
e)
du
2°
du
! de
l’article
L.5211-6-1
du
CGCT.
Afin
de
conclure
un
tel
accord
local,
les
communes
membres
de
la
communauté
doivent
approuver
une
composition
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
respectant
les
conditions
précitées,
par
délibérations
concordantes.
De
telles
délibérations
devront
être
adoptées
au
plus
tard
le
31
août
2025
par
la
majorité
des
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
de
la
communauté,
représentant
la
moitié
de
la
population
totale
de
la
communauté
ou
l'inverse,
cette
majorité
devant
nécessairement
comprendre
le
conseil
municipal
de
la
commune
dont
la
population
est
la
plus
nombreuse,
lorsque
celle-ci
est
supérieure
au
quart
de
la
population
des
communes
membres
de
la
communauté.
À
défaut
d’un
tel
accord
constaté
par
le
Préfet
au
31
août
2025,
selon
la
procédure
légale
{droit
commun),
le
Préfet
fixera
à
38
sièges,
le
nombre
de
sièges
du
conseil
communautaire
de
communauté,
qu'il
répartira
conformément
aux
dispositions
des
Il,
II,
IV
et
V
de
l'article
L.5211-6-1
du
CGCT.
Au
plus
tard
au
31
octobre
2025,
par
arrêté
préfectoral,
le
Préfet
fixera
la
composition
du
conseil
communautaire
de
la communauté,
conformément
à l’accord
local
qui
sera
conclu,
ou,
à défaut,
conformément
à
la
procédure
légale.
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu'il
a été
envisagé
de
conclure,
entre
les
communes
membres
de
la
communauté
un
accord
local
fixant
à
40,
le
nombre
de
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté,
réparti,
conformément
aux
principes
énoncés
au
2°
du
| de
l'article
L.
5211-6-1
du
CGCT,
de
la
manière
suivante
:
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
NOM
DES
COMMUNES
MEMBRES!
POPULATIONS
MUNICIPALES
COMMUNAUTAIRES
TITULAIRES
MARANS
4
487
6
SAINT -JEAN-DE-LIVERSAY
3 050
4
ANDILLY
2314
3
VILLEDOUX
2
241
3
BENON
1811
2
CHARRON
2 014
2
COURCON
2 081
2
FERRIÈRES
1 459
2
SAINT-QOUEN-D'AUNIS
2
133
2
SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS
1 885
2
ANGLIERS
1 366
2
CRAM-CHABAN
648
1
GREVE-SUR-MIGNON
568
1
GUE-D'ALLERE
1 040
1
LAIGNE
494
1
LONGÈVES
1 061
1
NUAILLE-D'AUNIS
1259
2
RONDE
3 005
1
SAINT-CYR-DU-DORET
683
1
TAUGON
772
1
TOTAL
32371
40
Total
des
sièges
répartis
: 40.
Page
2 sur 3 AR
Prefecture
017-211702188-20250703-DEL
01
07
2025-DE
ur
Reçu
le
10/07/2025
D
N°
de
délibération
: 01/07/2025
Publié
le
10/07/2025
Il
est
donc
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
fixer,
compte
tenu
de
l’ensemble
de
ces
éléments,
en
application
du
| de
l’article
L.
5211-6-1
du
CGCT,
le
nombre
et
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
à
40
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
7
voix
POUR,
19
voix
CONTRE
et
0
abstention
:
o
DECIDE
de
ne
pas
fixer,
compte
tenu
de
l’ensemble
de
ces
éléments,
en
application
du
| de
l'article
EL.
5211-6-1
du
CGCT,
le
nombre
et
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la communauté
à 40 ;
o
REFUSE
donc
l'accord
local
;
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
À
Marans,
le
3
Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marjorie
MASSINON
Page
3 sur 3 N°
de
délibération
: 02/07/2025
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
jeudi
3
juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice :
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents
:
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Waire.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
jJean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Luc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
GENDARMERIE
RAPPORTEUR
:
Monsieur
le
Maire.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
demande
de
la
Gendarmerie
pour
faciliter
l'hébergement
de
2
personnels
supplémentaires
à
la
Brigade
de
Marans
;
CONSIDERANT
la
volonté
politique
d'accompagner
la
Gendarmerie
dans
cette
démarche.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
souhaite
faciliter
l'accueil
et
l'hébergement
de
2
personnels
de
renfort
de
la
Gendarmerie
pour
la
saison
estivale
(du
14
juillet
au
24
août
2025).
À
ce
titre,
un
chalet
situé
au
camping
municipal
du
Bois
Dinot
serait
mis
à
leur
disposition.
L'ensemble
des
prestations
serait
consenti
à titre
gracieux
et
la
Mairie
prendrait
donc
à
sa
charge
l'hébergement
ainsi
que
les
fluides.
La
convention
permet
ainsi
de
définir
les
engagements
réciproques
tels
qu'indiqués
en
annexe
de
la
présente
note
de
synthèse.
Le
Conseil
Municipal
est
ainsi
invité
à valider
cette
mise
à
disposition
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
acte
afférent
à
ce
dossier.
Page
1 sur 2 N°
de
délibération
: 02/07/2025
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
prolongation
du
délai jusqu'au
7
septembre
2025. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
VALIDE
cette
mise
à
disposition
;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
acte
afférent
à
ce
dossier.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
A
Marans,
le
3
Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marjorie
MASSINON
Page
2
sur
2 AR
Prefecture
017-211702188-20250703-DEL
03
07
2025-DE
du
Recu
Le
10/07/2025
TT
N°
de
délibération
: 03/07/2025
Publié
le
10/07/2025
FT
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
3 juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents :
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Maire.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Luc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET :
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
MAÏTRISE
D'OUVRAGE
PAR
LA
VILLE
DE
MARANS
À
L'HBSN
(INSTITUTION
INTERDEPARTEMENTALE
DU
BASSIN
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE)
POUR
LES
OPERATIONS
DE
FAUCHAGE
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire.
VU
les
articles
L
5421-4
à
L
5421-6
DU
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
VU
les
articles
R
5421-1
à
R
5421-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
nécessité
d'entretenir
les
merlons
reprofilés
en
2024
des
2
côtés
de
la
Sèvre
Niortaise
pour
éviter
tout
envahissement
de
la
végétation
herbacée
:
CONSIDERANT
que
l'IBSN
est
en
capacité
d’assurer
ce
suivi
et
que
ces
travaux
peuvent
être
intégrés
dans
leur
plan
de
charge
moyennant
une
prise
en
charge
de
1
000€
pour
chaque
passage
par
la Ville
de
Marans.
La
Ville
de
Marans
est
propriétaire
et
gestionnaire
de
merlons
de
terre
sur
les
voies
sur
berges
de
la
Sèvre
Niortaise
en
rive
droite
et
rive
gauche
du
fleuve.
Page
1
sur
2 AR
Prefecture
017-211702188-20250703-DEL
03
07
2025-DE
uno
Reçu
le
10/07/2025
D
N°
de
délibération
: 03/07/2025
Publié
le
10/07/2025
Ces
aménagements
ont
été
reconstrüits
en
2024
pour
protéger
les
habitations
des
crues
fluviales
et
canaliser
les
eaux
lors
d'épisodes
de
forte
crue.
Des
avaloirs
de
rejet
d’eau
pluviale
avec
des
tuyaux
et
clapets
anti-retour
ont
également
été
installés
de
manière
régulière
dans
ces
merlons
de
terre.
La
végétation
herbacée
a
rapidement
colonisé
ces
espaces,
ce
qui
rend
nécessaire
un
entretien
régulier.
ll est
considéré
que
ces
zones
nouvellement
aménagées
peuvent
être
intégrées
au
plan
de
fauche
des
abords
du
Domaine
Public
Fluvial
de
PHBSN,
établissement
public
qui
est
équipé
de
moyens
mécaniques
d'intervention
adaptés
et
d’un
plan
de
fauche
raisonné
favorisant
la
biodiversité,
la
stabilisation
des
berges
et
l'accès
au
fleuve.
Certaines
plantes
invasives
(renouées
exotiques
notamment)
sont
également
surveillées
ou
contraintes
à
des
interventions
spécifiques
par
l'institution. Pour
ces
raisons
et
dans
un
souci
d'harmonisation
des
interventions,
la
Ville
de
Marans
a demandé
à
l'HBSN
d'intégrer
dans
son
plan
de
gestion,
les
5
kms
de
voies
sur
berges
aménagées
avec
des
merlons,
lui
délèguerait
donc
la
maîtrise
d'ouvrage
et
participerait
financièrement
à
l'opération
à
hauteur
de
4
000€
maximum
par
an
pour
4
fauches.
Cette
convention
définit
les
engagements
réciproques
et
sera
valable
du
1er janvier
2025
au
31
décembre
2027.
Le
conseil
municipal
est
ainsi
invité
à valider
les
termes
de
cette
convention,
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à la signer.
|] faut
ajouter
que
les
crédits
sont
inscrits
au
chapitre
011
du
budget
principal
2025
de
la Ville.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
VALIDE
les
termes
de
cette
convention ;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
la
signer
;
-
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
chapitre
011
du
budget
principal
2025
de
la Ville.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
A
Marans,
le
3
Juillet
2025
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
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Reçu
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10/07/2025
Te
N°
de délibération
: 04/07/2025
Publié
le
10/07/2025
FT
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
3 juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents :
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Maire.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Luc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET :
REMPLACEMENT
AGENT
TERRITORIAL
-
RECRUTEMENT
D'AGENTS
CONTRACTUELS
RAPPORTEUR
:
Monsieur
le
Maire.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
et
notamment
son
article
L332-13
;
VU
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale. Monsieur
le
Maire
expose
qu'en
application
des
dispositions
de
l'article
L.
332-13
du
code
général
de
la
fonction
publique,
il
est
possible
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
ou
d'un
agent
contractuel
de
droit
public
temporairement
indisponible
pour
les
motifs
suivants :
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Reçu
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10/07/2025
N° de délibération
: 04/07/2025
Publié
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10/07/2025
-
Exercice
des
fonctions
à temps
partiel
;
-
Indisponible
en
raison :
o
d'un
détachement
de
courte
durée,
d'une
disponibilité
de
courte
durée
prononcée
d'office,
de
droit
où
sur
demande
pour
raisons
familiales,
d'un
détachement
pour
l'accomplissement
d'un
stage
ou
d'une
période
de
scolarité
préalable
à
la
titularisation
dans
un
corps
ou
un
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
ou
pour
suivre
un
cycle
de
préparation
à
un
concours
donnant
accès
à
un
corps
ou
un
cadre
d'emplois
;
o
d’un
congé
régulièrement
accordé
en
application
du
code
général
de
la
fonction
publique
ou
de
tout
autre
congé
régulièrement
octroyé
en
application
des
dispositions
réglementaires
applicables
aux
agents
contractuels
territoriaux
(*).
Les
contrats
sont
conclus
pour
une
durée
déterminée
et
renouvelés,
par
décision
expresse,
dans
la
limite
de
la
durée
de
l'absence
du
fonctionnaire
ou
de
l'agent
contractuel
à
remplacer.
Ils
peuvent
prendre
effet
avant
le
départ
de
cet
agent
pour
faciliter
la
prise
de
poste
par
le
remplaçant.
Monsieur
le
Maire
propose
de
l'autoriser
à
signer
les
contrats
d'engagement
en
fonction
des
besoins
de
remplacement
en
précisant
l'emploi
et
le
niveau
de
rémunération
en
cohérence
avec
les
fonctions
à
assurer. il
est
ainsi
proposer
au
conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
contrats
d'engagement
pour
remplacer
un
fonctionnaire
où
un
agent
contractuel
de
droit
public
(occupant
un
emploi
permanent)
temporairement
indisponible,
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
L.332-13
du
code
général
de
la
fonction
publique,
à
le
charger
de
déterminer
les
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la
nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et
leur
profil.
Il faut
ajouter
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
principal
2025
de
la Ville
au
chapitre
Q12.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
“AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
contrats
d'engagement
pour
remplacer
un
fonctionnaire
ou
un
agent
contractuel
de
droit
public
(occupant
un
emploi
permanent)
temporairement
indisponible,
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.332-13
du
code
général
de
la fonction
publique
;
"
CHARGE
de
déterminer
les
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et
leur
profil ;
x»
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
principal
2025
de
la Ville
au
chapitre
012.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
A
Marans,
le
3
Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
A
Âean-Marie BODIN
Marjorie
MASSINON
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Reçu
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10/07/2025
Publié
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10/07/2025
N°
de
délibération
: 04/07/2025
()
Temps
partiel,
Détachement
de
courte
durée,
Disponibilité
de
courte
durée
prononcée
d'office,
de
droit
ou
sur
demande
pour
raisons
familiales, Détachement
pour
l'accomplissement
d'un
stage
ou
d'une
période
de
scolarité
préalable
à
/a
titularisation
dans
un
corps
ou
un
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
ou
pour
suivre
un
cycle
de
préparation
à
un
concours
donnant
accès
à
un
corps
ou
un
cadre
d'emplois,
Congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service
(CITIS),
Congé
annuel,
Congé
de
maladie
ordinaire,
Congés
pour
accidents
de
service
ou
maladie
contractée
en
service,
Congé
de
longue
maladie,
Congé
de
longue
durée,
Temps
partiel
thérapeutique,
Congé
de
maternité
ou
pour
adoption,
Congé
de
paternité
et d'accueil
de
l'enfant,
Congé
de
formation
professionnelle,
Congé
pour
VAE,
Congé
pour
bilan
de
compétence,
congé
pour
formation
syndicale,
congé
pour
formation
CHSCT
(2 jours),
congé
pour
participer
aux
activités
des
organisations
de
jeunesse
et
d'éducation
populaire,
des
fédérations
et
des
associations
sportives
agréées
destinées
à
favoriser
/a
préparation
et
la
formation
ou
le
perfectionnement
de
cadres
et
d'animateurs
;
congé
en
cas
d'infirmité
contractée
ou
aggravée
au
cours
d'une
guerre,
congé
de
solidarité
familiale,
congé
de
proche
aidant,
congé
pour
siéger,
comme
représentant
d'une
association
ou
d'une
mutuelle
ou
dans
une
instance,
consultative
ou
non,
auprès
d'une
autorité
de
l'Etat
à
l'échelon
national,
régional
ou
départemental,
ou
d'une
coflectivité
territoriale,
congé
pour
accomplir
soit
une
période
de
service
militaire,
d'instruction
militaire
ou
d'activité
dans
la
réserve
opérationnelle,
soit
une
période
d'activité
dans
la
réserve
de
sécurité
civile,
soit
une
période
d'activité
dans
la
réserve
sanitaire,
soit
une
période
d'activité
dans
la réserve
civile
de
/a police
nationale,
congé
de
présence
parentale,
congé
parental,
tout
autre
congé
régulièrement
octroyé
en
application
des
dispositions
réglementaires
applicables
aux
agents
contractuels
de
Ja
fonction
publique
territoriale.
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N°
de
délibération
: 05/07/2025
Publié
le
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FT
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
jeudi
3
juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents :
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Maïre.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Euc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET :
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
RAPPORTEUR
:
Madame
Emmanuelle
ROUBERTY-DELBANO.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales :
VU
les
propositions
de
modification
du
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale :
CONSIDERANT
ces
ajustements
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
service.
Madame
Emmanuelle
ROUBERTY-DELBANO
informe
le
conseil
municipal
qu’il
convient
d‘apporter
quelques
modifications
au
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque.
Le
conseil
municipal
est
ainsi
invité
à valider
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
joint
à
la
note
de
synthèse
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
le
signer
et à
le
faire
appliquer.
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Lo
Reçu
le
10/07/2025
D
N°
de
délibération
: 05/07/2025
Publié
le
10/07/2025
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
VALIDE
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
joint
à
la délibération
;
—
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
le
signer
et
à
le
faire
appliquer.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
À
Marans,
le
03
Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marjorie
MASSINON
Jeañ
BODIN
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Lo
Reçu
le
11/07/2025
N°
de
délibération
: 06/07/2025
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-
MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
3 juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents :
23
Votants
:
26
Etaient
présents
:
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Marre.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Luc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
DECISION
MODIFICATIVE
n°1
-
BUDGET
PRINCIPAL
RAPPORTEUR:
Madame
Anabelle
LAFORGE.
VU
l’article
L.1612-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57 :
VU
la
délibération
n°
11-03-2025
du
Conseil
Municipal
en
date
du
11
mars
2025
approuvant
le
budget
primitif
;
CONSIDERANT
la
nécessité
d'ajuster
les
écritures
comptables.
Madame
Anabelle
LAFORGE
rappelle
que
la
commune
de
Marans
peut
procéder
à des
ajustements
du
budget
principal
grâce
à
des
décisions
modificatives.
De
nouvelles
écritures
ont
été
demandées
par
le
comptable
public,
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07
2025-BF
Reçu
le
11/07/2025
N°
de
délibération
:06/07/2025
En
effet,
au
fur
et
à
mesure
des
avances
versées
à
la SPL
Charente
Maritime
Développement
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la
Place
Cognacq
et
comptabilisées
au
compte
238
- Avances
versées
sur
commandes
d’immobilisations,
il
convient
par
des
écritures
d'ordre
budgétaire,
de
transférer
les
sommes
au
compte
2313
-
/mmobilisations
en
cours,
afin
de
pouvoir
alimenter
la
fiche
inventaire.
I
s’agit
donc
de
procéder
à cette
mise
à jour.
Ainsi,
dans
le
but
d’ajuster
ces
écritures
comptables
de
l'exercice
en
cours
avant
la
fin
d'année,
une
première
décision
modificative
(DM)
au
Budget
Principal
2025
est
proposée
pour
adoption.
Cette
décision
modificative
n°1
s'établit
ainsi :
DM
1-
Commune
de
MARANS
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
041-2313
- immobilisations
en
cours
- Constructions
1 219
049,00
€
|041-
238
- Avances
versées
sur
commandes
d‘immobilisations
1219049,00
€
SOUS-FOTAL
INVEST
T
1
219
049,00
€
SOUS-TOTAL
INVESTISSEMENT
1219
649,00
€
SECTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
SOUS-TOTAL
FONCTIONNEMENT
Ï
-
€
SOUS-TOTAE
FONCTIONNEMENT
[
—
€
[
TOTAL
[_1219049,00€
|
TOTAL
[1219
040,00€
|
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
approuver
la
Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Principal
2025
telle
que
présentée
ci-dessus,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
APPROUVE
la
Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Principal
2025
telle
que
présentée
ci-
dessus.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
A
Marans,
le
3 Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marjorie
MASSINON
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2
sur
2 1
- Commune
de
Marans
- Principal
- DM
- 2025
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETES
ET
SIGNATURES
Présenté
par
le
Maire,
A
Marans,
le
3 juillet
2025
Le
Maire,
Jean
Marie
BODIN
Nombre
de
membres
en
exercice :
Nombre
de
membres
présents :
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES :
Pour : Contre
:
Abstentions :
Date
de
convocation
: 26 juin
2025
Délibéré
par
le Conseil
municipal
réuni
en
session
ordinaire
A
Marans,
le 3 juillet 2025
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
\A
\
BODIN
Jean-Mârie
L
belle
QUIRION
Rom
ROUBERTY-DELBANO l
E
uelle
A
“PAUL
Christophe
CAR
INEZ
Stéph
ASSINON
Marjorie
GUILL
Daniel
4
;
SIMONNET
Nadine
SET
THORAIN
Monique
REGNIER
Philippe
RIVAS”Guillaume
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| Coralie
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Valérie
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RAFFIN
Daniel
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TODESCO
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Bon
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U
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Jean-Marie
BODIN,
compte
tenu
de
la
transmission
2025
et de la publication
le AA
/01 / 2025.
en
Préfecture,
le
A1{o%
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le
10/07/2025
7
N°
de
délibération
: 07/07/2025
Publié
le
10/07/2025
FT
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
3 juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents :
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
aire.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Euc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
CREANCES
IRRECOUVRABLES
-
DEMANDE
D'ADMISSION
EN
NON-VALEUR
RAPPORTEUR:
Madame
Anabelle
LAFORGE.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.
2343-1 :
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptables
M57,
notamment
la
procédure
relative
aux
créances
irrécouvrables
;
VU
l’état
des
produits
irrécouvrables
dressé
par
Monsieur
le
Comptable
Public
du
SGC
Ferrières,
en
vue
de
leur
reconnaissance
en
créances
éteintes :
VU
l'état
des
produits
irrécouvrables
dressé
par
Monsieur
le
Comptable
Public
du
SGC
Ferrières,
en
vue
de
leur
admission
en
non-valeur ;
CONSIDÉRANT
la
demande
d'admission
en
non-valeur
des
créances
n'ayant
pu
faire
l'objet
de
recouvrement
après
mise
en
œuvre
de
toutes
les
voies
d'exécution :
CONSIDÉRANT
que
les
sommes
des
produits
irrécouvrables
ne
sont
pas
susceptibles
de
recouvrement.
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07
07
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TT
N°
de
délibération
: 07/07/2025
Publié
le
10/07/2025
La
Ville
de
Marans
est
saisie
par
Monsieur
le Comptable
Public
du
Service
de
Gestion
Comptable
(SGC)
de
Ferrières
pour
une
demande
d'admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
et
la
reconnaissance
de
créances
éteintes.
L'admission
en
non-valeur
n'exclut
pas
le
recouvrement
ultérieur
des
recettes.
Elle
vise
uniquement
à
dégager
la
responsabilité
pécuniaire
du
comptable,
lorsque
celui-ci
a
usé
envers
le
débiteur
de
tous
les
moyens
d'action
dont
il
dispose.
Elle
ne
libère
pas
pour
autant
le
redevable
qui,
s’il
revient
à
meilleure
fortune
ou
lorsqu'il
est
retrouvé,
peut
être
de
nouveau
poursuivi.
Le
comptable
public
a
en
effet
la
compétence
exclusive
de
la
mise
en
recouvrement
des
titres
de
recettes
de
la
collectivité.
Dans
le
cadre
de
cette
mission,
il
lui
appartient
d'effectuer
toutes
les
diligences
utiles
et,
le
cas
échéant,
d'utiliser
tous
les
moyens
de
poursuites
autorisés
par
la
loi.
Aussi,
ce
n'est
que
lorsque
l'ensemble
des
poursuites
engagées
n’a
pas
permis
de
recouvrer
les
créances
détenues
par
la
commune
que
leur
admission
en
non-valeur
peut
être
proposée.
Les
motifs
invoqués
par
le comptable
public
sont
principalement
l’insolvabilité,
l'absence
de
débiteurs
ou
encore
la
caducité
des
créances.
Ainsi,
comptablement,
la charge
des
admissions
de
créances
fait
l'objet
d’un
mandat
de
dépenses
au
compte
6541
« créances
admises
en
non-valeur
».
Sur
le
Budget
Principal,
les
admissions
de
créances
proposées
par
le
comptabie
public
concernent
des
créances
relatives
aux
exercices
2010
à
2024,
Leur
montant
s'élève
à
8
699.86€.
Les
créances
éteintes
sont
quant
à
elles
nées,
suite
à
la
décision
de
l'avis
de
commission
de
surendettement,
de
prononcer
un
rétablissement
personnel
sans
liquidation
judiciaire.
Leur
charge
fait
l’objet
d'un
mandat
de
dépenses
au
compte
6542
«
Créances
éteintes
».
Il
est
rappelé
que,
contrairement
aux
créances
admises
en
non-valeur,
les
créances
éteintes
constituent
une
charge
définitive
au
compte
6542,
et
ne
pourront
plus
jamais
donner
lieu
à recouvrement.
La
liste
présentée
par
le
comptable
public
recouvre
des
dettes
datant
de
2022.
Leur
montant
s'élève
à
1
300.14€
pour
1
débiteur. Le Conseil
Municipal
est
ainsi
invité
à
:
-admettre
en
non-valeur
les
créances
irrécouvrables
proposées
par
Monsieur
le
Comptable
Public
du
SCC
de
Ferrières
pour
un
montant
total
de
8
699.86
€,
de
charger
Monsieur
le
Maire
à émettre
le
mandat
correspondant à
l’article
6541
du
budget
principal
de
la commune
et
à autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'ensemble
des
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
note
de
synthèse
;
-reconnaitre
en
créances
éteintes,
la
liste
des
débiteurs
placés
en
surendettement
proposées
par
Monsieur
le
Comptable
Public
du
SGC
de
Ferrières
pour
un
montant
total
de
1
300.14€,
de
charger
Monsieur
le
Maire
à émettre
le
mandat
correspondant
à
l'article
6542
du
budget
de
la
commune
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération ;
-autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
du
présent
sujet.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-ADMET
en
non-valeur
les
créances
irrécouvrables
proposées
par
Monsieur
le
Comptable
Public
du
SGC
de
Ferrières
pour
un
montant
total
de
8
699.86
€
;
-
CHARGE
Monsieur
le
Maire
à
émettre
le
mandat
correspondant
à
l’article
6541
du
budget
principal
de
la
commune
;
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à
l’exécution
de
la présente
délibération
;
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2025-DE
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le
10/07/2025
Publié
le
10/07/2025
N°
de
délibération
: 07/07/2025
— RECONNAIT
en
créances
éteintes,
la liste des
débiteurs
placés
en
surendettement
proposées
par
Monsieur
le
Comptable
Public
du
SGC
de
Ferrières
pour
un
montant
total
de
1
300.14€ ;
—
CHARGE
Monsieur
le
Maire
à
émettre
le
mandat
correspondant
à
l’article
6542
du
budget
de
la commune
;
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération ;
— AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à la bonne
exécution
du
présent
sujet.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
A
Marans,
le
3
Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marjorie
MASSINON
Jeën-Marie
BODIN
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07
2025-DE
uns
Reçu
le
10/07/2025
CU
—
N°
de délibération
: 08/07/2025
Publié
le
10/07/2025
FT
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
3 juillet
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
3 juillet
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 26
Juin
2025.
En
exercice
:
27
Présents
:
23
Votants
:
26
Etaient
présents
:
Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Mare.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
GENNARI
Coralie,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
RIVAS
Guillaume,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
CHAGNIAU
Agnès,
FERRIER
Bernard,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
BAH
Valérie,
GALLIOT
Laurent,
DAUDET
Corinne,
GENCE
Jean-
Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Monsieur
PAUL
Christophe
à
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à
Madame
ROUBERTY-
DELBANO
Emmanuelle,
Monsieur
TODESCO
Luc
à
Monsieur
MARTIN
Olivier.
Absent(s)
excusé(s)
: Daniel
RAFFIN.
Madame
Marjorie
MASSINON
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET :
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
DE
LA
RD
137
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
- AMENAGEMENT
DE
LA
PLACE
COGNACQ
RAPPORTEUR:
Monsieur
le
Maire.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le
projet
d'aménagement
de
la
RD
137
proposé
par
le
Département
de
la
Charente-Maritime
et
la
convention
liée
à ces
travaux
de
requalification
;
CONSIDERANT
la
volonté
politique
de
réaliser
ces
travaux
car
en
lien
avec
le
projet
plus
global
de
réaménagement
de
la
Place
Cognacq.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
cadre
de
cette
convention
qui
intervient
à
la
demande
du
Département
pour
assurer
la
continuité
des
travaux
de
la
Place
Cognacq
jusqu'à
la
RD
137
(Rue
d'Aligre).
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D
N°
de délibération
: 08/07/2025
Publié
le
10/07/2025
Elle
régit
les
dispositions
relatives
à
la
participation
financière
de
la
Ville
de
Marans
à
ces
travaux
d'aménagement
afin
d'améliorer
la
sécurité
des
tous
les
usagers
(y
compris
les
élèves)
et
d'assurer
des
liaisons
douces
de
la
Place
Cognacq
aux
rues
adjacentes
avec
pour
principal
objectif
de
répondre
à d’autres
formes
de
mobilité
en
hypercentre.
Le
coût
estimé
de
ces
travaux
s'élève
à
203
200€
HT.
La
part
communale
est
estimée
à
128
830€
pour
l'ensemble
de
l'opération.
Le
conseil
municipal
est
ainsi
invité
à se
prononcer
sur
cette
convention
financière
dont
un
exemplaire
est
joint
à
la
présente
note
de
synthèse,
à
en
valider
les
termes
et
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
la
signer
ainsi
que
tout
autre
acte
afférent
à
ce
dossier.
|]
faut
noter
que
les
crédits
sont
prévus
au
chapitre
204
du
budget
principal
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
19
voix
POUR,
7 voix
CONTRE
et
0
abstention :
-
VALIDE
les
termes
de
cette
convention
financière
dont
un
exemplaire
est
joint
à
la
présente
délibération ;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
la
signer
ainsi
que
tout
autre
acte
afférent
à ce
dossier
;
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
chapitre
204
du
budget
principal
2025.
Pour
extrait
certifié
exécutoire,
À
Marans,
le
3
Juillet
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marjorie
MASSINON
f Jean-Marie
BODIN
Page
2
sur
2