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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 25 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU 25 MARS 2025 -— 20 H 00
Décision du Conseil Délibération n Objet municipal
2025-03-25/01 | Arrêt du procès-verbal de la séance du 11 février 2025 Arrête
2025-03-25/02 | Décisions prises par délégation du conseil municipal au maire Prend acte
2025-03-25/03 Classe de découverte Année scolaire 2024/2025 - Subvention exceptionnelle Adopté à l'unanimité
2025-03-25/04 Cession à la Communauté d’Emmaüs d’une partie de la parcelle ZL 38 Adopté à l’unanimité
2025-03-25/05 Avenant n°3 à la convention opérationnelle de maitrise foncière avec l'Etablissement Public Foncier de la Vendée Adopté à l’unanimité
2025-03-25/06 Approbation du compte financier unique 2024 Adopté à l'unanimité
2025-03-25/07 Affectation du résultat 2024 Adopté à l'unanimité
2025-03-25/08 Vote des taux d’imposition 2025 Adopté à l'unanimité
2025-03-25/09 Approbation du budget primitif principal 2025 Adopté à l'unanimité
2025-03-25/10 Clôture du budget annexe lotissement « La Doucinière 2 » Adopté à l'unanimité
2025-03-25/11 Approbation des lots marché public - Rénovation énergétique du groupe scolaire, restaurant scolaire et accueil périscolaire Adopté à l'unanimité
Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Michel-le-Cloucq
https //www.saintmichelleclouca.fr/ et affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales le 1 1 MARS 2075 .
Le Maire,
Francis GUILLON
LEE