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Compte-Rendu - D2025.026 Subvention recuperateur eau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2025.026 Subvention recuperateur eau)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 05/06/2025
Reçu en préfecture le 05/06/2025
Publié le GER
ID : 069-216900514-20250603-2025_026-DE
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 03 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq le mardi 03 juin à 20h00,
Qui ont|le Conseil Municipal de la Commune de
Afférents | Présents pris part CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 26 mai
auvote 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
14 13 14 la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le lundi 26 mai 2025.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M Charvolin Jean-Jacques,
Mme Martini Laurence, M Grange Christophe, M Langlet Pascal, Mme Bertelle Emilie, M
Aymard Nicolas
Membres excusés :
Pouvoirs : Mme Raboisson Croppi Laurence donne pouvoir à Mme Duroch Aline
Secrétaire de séance : Mme Anik Blanc
D2025_026 Subvention récupérateur eau
Afin de contribuer à répondre aux enjeux liés à la protection de l’environnement et à
la préservation des ressources naturelles et, notamment de l’eau, la commune de
Chaussan propose de participer au financement de l’acquisition de récupérateurs
d’eau de pluie par les chaussanais.
En effet, cette opération a pour but de promouvoir l'acquisition de récupérateurs
d’eaux pluviales, de soutenir les habitants dans la gestion raisonnée de la ressource
en eau et de les inciter à maitriser l’utilisation qui en est faite.
Lors du vote du budget le 12 mars 2025 il a été décidé de budgétiser 700€ pour les
aides financières pour l’acquisition d’un système de récupération des eaux de pluie. Mme Anik Blanc présente la demande d’aide de Mr ESCOT Henri
cuve de 5OOL.
Envoyé en préfecture le 05/06/2025
Reçu en préfecture le 05/06/2025
Publié le ET
ID : 069-216900514-20250603-2025_026-DE
OUT T aCITAt U UTTÉ
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré à
l'unanimité
Approuve le versement de 50€ pour l’achat d’un récupérateur d’eau
Autorise Monsieur le maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes
nécessaires à l’exécution de la présente délibération
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
Unanimité
Le Maire
Luc Chavassieux