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Compte-Rendu - D2025.042 Subvention recuperateur eau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2025.042 Subvention recuperateur eau)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 13/10/2025
Reçu en préfecture le 13/10/2025
2025/042 ? Publié le GER ID : 069-216900514-20251007-D2025_42-DE
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 07 octobre
L'an deux mille vingt-cinq le mardi 07 octobre à
Qui ont | 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Afférents | Présents pris partau | CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 03
vote octobre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
13 13 13 réunion ordinaire, sous la présidence de
Monsieur Luc Chavassieux Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le vendredi 03 octobre
2025.
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi
Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Grange Christophe, M Langlet
Pascal, Mme Bertelle Emilie
Membres excusés :
Pouvoirs:
Secrétaire de séance : Mme Laurence Martini
D2025_042 Subvention récupérateur eau
Afin de contribuer à répondre aux enjeux liés à la protection de l’environnement et à
la préservation des ressources naturelles et, notamment de l’eau, la commune de
Chaussan propose de participer au financement de l’acquisition de récupérateurs
d’eau de pluie par les chaussanais.
En effet, cette opération a pour but de promouvoir l'acquisition de récupérateurs
d’eaux pluviales, de soutenir les habitants dans la gestion raisonnée de la ressource
en eau et de les inciter à maitriser l’utilisation qui en est faite.
Lors du vote du budget le 12 mars 2025 il a été décidé de budgétiser 700€ pour les
aides financières pour l'acquisition d’un système de récupération des eaux de pluie. 2025/042
Envoyé en préfecture le 13/10/2025
Reçu en préfecture le 13/10/2025
Publié le ET
ID : 069-216900514-20251007-D2025_42-DE
Mme Anik Blanc présente la demande d'aide de Mme SAUGE Cassandra pour l’achat
d’une cuve de 700L.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré à
l’unanimité
Approuve le versement de 50€ pour l'achat d’un récupérateur d’eau
Autorise Monsieur le maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes
nécessaires à l'exécution de la présente délibération
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
Unanimité
Le Maire
Luc Chavassieux