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Procès Verbal - pv cm du 16 09 2024 1 Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Andé. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 16 09 2024 1)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Jeunesse, Département de l'Eure

ANDÉ

Procès-verbal du Conseil Municipal du

Lundi 16 septembre 2024

Commune d’Andé

L'an deux mille vingt-quatre, le lundi seize septembre, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie, suite à la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le cinq juillet deux mille vingt-quatre, sous la Présidence de Monsieur MOGLIA, Maire, conformément aux articles L2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Étaient présents :

MM MOGLIA, MORENNE, GROULT, CHAUSSON.

Mmes BARBARAY, GOSSE, LEPAGE, PICOS, PLAZANET.

Absents excusés avant donné pouvoirs :

M. DAUSTER à Mme PICOS,

Mme FERAILLE à M. MOGLIA,

Mme JACOB à Mme GOSSE,

M. SIAUSSAT à M. MORENNE.

Absents excusés :

M. DESPLANQUE,

M. MALVOISIN

Nombre de membres en exercice : 15 / Absents : 6 / Présents : 9 / Pouvoirs : 4 / Votants : 13

Monsieur Le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 18h30. Madame Barbara LEPAGE est nommée secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 :

Le procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 est adopté à l’unanimité.

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024 :

Le procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024 est adopté à l’unanimité.

Numéro Objet | Rapporteur | —_ Fu ——— |

2024/18 Commerce Alimentaire : Signature du bail de location M. Moglia |

2024/19 Achat d’une bande de terrain — Parcelle B 0254 M. Moglia |

Demande de subventions projet de rénovation des vitraux de ñ 2024/20 l'église Saint Cyr M. Moglia

Révision du classement sonore des infrastructures routières et A PPS ferroviaires de l’Eure DATES

2024/22 Adhésion au contrat de prévoyance GROUPAMA DRE M. Morenne

M. Moglia 2024/23 Création d’un emploi permanent de la catégorie B Mime Plazanet |

Page 1/3Département de l’Eure Commune d’Andé

Objet : 2024/18 —- Commerce Alimentaire : Signature du Baïl de location.

Madame Nathalie Barbaray étant concernée par cette délibération, elle quitte la salle du Conseil et ne prendra pas part au vote.

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération N°2024/14, du 13 mai 2024, et informe le Conseil Municipal qu’il y lieu de modifier la délibération, à la demande de Me ERKUL, notaire en charge de l’enseignement du bail commercial.

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le bien loué se situe sur la parcelle B 1568, au 2 À Rue des Anémones, pour une surface de bâtiment de 63,44 m?

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal les conditions de location des locaux : - Le contrat prendra effet au 1° octobre 2024, pour une durée de 9 ans, renouvelable. - Afin d’aider à l’ouverture du commerce alimentaire, il est proposé qu’il n’y ait pas de loyer de facturé la 19° année (ouverture d’un commerce de proximité).

- Le coût de location sera mis en place comme suit :

Année 1 : sans loyer (aide à la création de Commerce)

Année 2 : 52 € HT/m’/an

Année 3 : 58 € HT/m°/an

Année 4 : 65 € HT/m°/an

Le coût étant indexé sur l’indice de construction des immeubles à usage d’habitation.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal donne l'autorisation à Monsieur Le Maire de solliciter le Notaire et de signer le bail de location, dans les conditions énoncées ci-dessus.

VOTE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité. 12 votes Pour (8 présents — 4 Pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstentions

Objet : Achat d’une bande de terrain — Parcelle B 0254.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal, que dans la continuité de sécurisation de la Route de Muids et de l’aménagement de l'écoulement des eaux pluviales, il y a lieu d’acheter une bande de terrain à Mme Valérie HEDOUIN (Veuve PREVOST), propriétaire de la parcelle B 0254.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la bande de terrain représente 248m?, et qu’il s’agit d’une régularisation pour une partie de cette parcelle.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide :

- D’autoriser Monsieur Le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cet achat, - D'acquérir la bande de parcelle qui a été bornée sur la parcelle B 0254, au prix de 1 € le m?, - Indique que le bornage et les frais de notaires seront à la charge de la Mairie, - D’autoriser Monsieur Le Maire à signer tous les documents permettant l’achat de cette parcelle.

VOIE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité. 13 votes Pour (9 présents — 4 Pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstentions

Objet : Demande de subventions projet de rénovation des vitraux de l’église Saint Cyr.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la proposition de l’Agglomération, la Commune d’Andé a donné son accord pour la rénovation de vitraux de l’église Saint Cyr du Vaudreuil, afin que deux d’entre eux soient mis dans l’église d’Andé. Les deux vitraux sont cédés gratuitement par Le Vaudreuil.

Pour mettre à ce projet d'aboutir, il y a lieu de solliciter le Département dans la cadre d’une aide « Mon Village mon Amour » et de solliciter l’ Agglomération dans le cadre du fond de concours patrimoine.

Page 2/3 késDépartement de l’Eure Commune d’Andé

Pour permettre la rénovation des vitraux, la mairie a fait réaliser des devis auprès de : la Société 1” Alchimie du Verre, de la Société de menuiserie Daniel Mette, et de la société de peinture d’Emmanuel Mérieux. Le coût total du projet est de 6 092.59 € HT

e Ailchimie du Verre : 3 222€ HT,

e Daniel Mette : 2 607,09 € HT,

e Emmanuel Mérieux : 263,50 € HT.

Monsieur Le Maire présente le plan de financement du projet dans l’annexe jointe à la présente délibération. Financement :

° Subvention Département (35%) : 2 132,40 €EHT « Mon Village Mon Amour »

e Agglomération (32,5%): 1 980 €EHT Fond de concours Patrimoine

e Fond propre communal : 1 980,19 E HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- Que ce projet sera inscrit au budget primitif de l’année 2025,

- De solliciter le Département, en effectuant une demande de subventions, et d’autoriser Monsieur Le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires, à cette demande, et à signer tous les documents nécessaires.

- De solliciter l’ Agglomération Seine-Eure, en effectuant une demande de Fonds de Concours patrimoine, et d'autoriser Monsieur Le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires, à cette demande, et à signer tous les documents nécessaires,

VOTE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l'unanimité. 43 votes Pour (9 présents — 4 Pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstentions

Objet : Révision du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires de l’Eure

La réglementation relative à la lutte contre le bruit, a pour objectif de prévenir, supprimer ou limiter les bruits susceptibles de causer une gêne excessive aux personnes exposées et de nuire à leur santé. Elle met notamment l’accent sur la protection des riverains vis-à-vis du bruit généré par les infrastructures de transports terrestres.

L'article L571-10 du code de l’environnement, traduit cette volonté en imposant l'établissement d’un classement sonore de ces voies en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Dans le département de l’Eure, le classement sonore des infrastructures de transport terrestre a été établi par l'arrêté préfectoral du 13 décembre 2011, puis par l’arrêté préfectoral du 20 avril 2015. Compte tenu de son ancienneté, il doit être révisé et mis à jour.

La Commune a été saisie pour avis, par courrier reçu en Mairie le 21 Juin 2024 par Les services de la Direction Départementale des Territoires de l’Eure sur le projet de révision du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires de l’Eure (Document fourni par l’Etat présenté en annexe).

Seules les voies routières dont le trafic est supérieur à 5.000 véhicules par jour ainsi que les voies ferroviaires dont le trafic et supérieur à 50 trains par jour, font l’objet du classement sonore. Les caractéristiques sonores des infrastructures routières et ferroviaires permettent, à partir d’une méthode nationale, de classer les voies en cinq catégories, selon l’intensité des nuisances sonores.

Ce classement permet de déterminer après consultation des communes, les secteurs affectés par le bruit situés au voisinage de ces infrastructures, les niveaux de nuisances sonores à prendre en compte pour la construction de bâtiments, et les prescriptions techniques de nature à les réduire.

En application des articles R571-37 et R571-39 du code de l’environnement, les services de l’État ont transmis à la commune le projet de révision du classement sonore portant sur les infrastructures du réseau routier du département, dont certains secteurs, concernent la commune.

Il est précisé que le classement sonore, une fois approuvé, doit être intégré au document d’urbanisme pour réglementer l'isolation acoustique des bâtiments qui se construit dans les secteurs bruyants.

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La commune dispose de trois mois à compter du 21 juin 2024 pour se prononcer par délibération du conseil municipal.

Le document de présentation du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires de l’Eure (Document fourni par l'Etat) se trouve en annexe du présent ordre du jour.

Proposition de délibération au Conseil Municipal :

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le code de l’environnement et notamment ses articles L571-10, R571-37 et R571-39 ; VU le document de présentation du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires de l’Eure proposé par les services de l’Etat,

Sur proposition du rapporteur,

APPROUVE le classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires de l’Eure proposé par les services de l’Etat et tel qu’annexé,

AUTORISE Monsieur le Maire ou Monsieur le ler adjoint à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires et à signer toutes les pièces s’y rapportant.

VOTE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité. 13 votes Pour (9 présents — 4 Pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstentions

Objet : Adhésion au contrat de prévoyance GROUPAMA.

M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que :

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code des assurances, de la mutualité et de la sécurité sociale,

Vu le code général de la fonction publique, notamment les articles L.827-1 à L.827-11, Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection complémentaire de leurs agents, Vu le décret n°2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de PSC et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement,

Caractéristiques contrat-groupe « prévoyance — maintien de rémunération » :

Quatre formules de garanties sont proposées, à savoir :

e Pack Conformité : Garanties minimales obligatoires (incapacité et invalidité à hauteur de 90% du TINBP/RI, déduction faites des prestations versées par la collectivité et la Sécurité sociale). e Pack Confort : en plus des garanties du pack Conformité, une protection de vos agents en cas de décès à hauteur de 100 % du TI/NBI/RI.

e Pack Confort Plus : en plus des garanties du Pack Confort, une protection de vos agents en cas de mise à la retraite pour invalidité à hauteur d’1/2 PMSS par année pour compenser la perte de retraite. e Pack Privilège : le plus complet des packs, des garanties obligatoires renforcées, une prestation décès majorée et toujours la couverture de la perte de retraite.

Le choix de la formule de garanties est du ressort de l’organe délibérant.

La formule choisie s’appliquera pour l’ensemble du personnel communale (contractuel ou fonctionnaire), avec obligation d’adhésion à la formule retenue par le Conseil Municipal.

L’adhésion sera mise en place au 1° janvier 2025.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une réunion a eu lieu fin juin 2024, afin d’en informer le personnel communal. Un sondage a été fait auprès du personnel pour le choix du pack.

Participation financière de l’employeur :

Le montant alloué peut étre soit identique pour l’ensemble des agents, soit modulée dans un but d’intérét social en prenant en compte le revenu de l’agent.

L’aide financière mensuelle deviendra obligatoire à compter du 1er janvier 2025 sur la base d’un montant minimum de référence fixé par décret à hauteur de 7€/mois/agent, et en attente d’un décret doublant le minimum

Page 4/3 LésDépartement de l'Eure Commune d’Andé

fixé. Pour une égalité entre les agents, il est recommandé de fixer un pourcentage pour la participation employeur.

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

e De sélectionner le Pack Confort Plus,

e D’accorder sa participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu’aux agents contractuels de droit public et de droit privé de la collectivité.

De fixer le niveau de participation financière de la collectivité à hauteur 50 % par agent et par mois.

D'autoriser Monsieur Le Maire à signer les documents contractuels en découlant.

D'’inscrire au budget primitif 2025, les crédits nécessaires au versement de la participation financière aux agents.

VOTE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité, 13 votes Pour (9 présents — 4 Pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstentions

Objet : Création d’un emploi permanent de la catégorie B.

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que :

Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services ou de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique compétent.

Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la Loi 2023-1380 du 30 décembre 2023, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, et au décret n°2024-826 du 16 juillet 2024, il y a lieu de créer un poste de la catégorie B, au grade de rédacteur territorial (fonction de secrétaire générale de mairie), pour la promotion interne dérogatoire de la secrétaire générale de mairie.

Le Maire propose à l’assemblée :

La création d’un emploi permanent au grade de la catégorie B, pour les fonctions de secrétaire générale de mairie à temps complet, .

Cet emploi sera pourvu par un fonctionnaire appartenant aux grades de rédacteur territorial, rédacteur principal 2% classe, rédacteur principal 1° classe, aux cadres d’emplois de rédacteurs territoriaux, Cet emploi pourra également être occupé par un agent contractuel recruté au titre de l’article 3-3 de la loi du 26 janvier 1984, conformément à la procédure de recrutement précisée par le décret 2019-1414 du 19 décembre 2019,

L'agent affecté à cet emploi sera chargé des fonctions suivantes : Secrétaire Général de Mairie. La rémunération de l’agent correspondra au cadre d'emplois concerné et au niveau de recrutement de l’emploi créé.

Le maire est chargé de recruter l’agent affecté à ce poste.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Vu le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal Le 1° septembre 2022, Considérant la loi 2023-1380 du 30 décembre 2023, et le décret n°2024-826 du 16 juillet 2024, pour la création d’un emploi permanent de secrétaire général de Mairie, au grade de la catégorie B,

DECIDE :

e D’adopter la proposition du Maire, pour la création d’un emploi permanent au grade de la catégorie B : grades de rédacteur territorial, rédacteur principal 2% classe, rédacteur principal 1?° classe, aux cadres d’emplois de rédacteurs territoriaux

e De modifier le tableau des emplois à compter du 21/11/2024,

° D'inscrire au budget les crédits correspondants.

VOTE : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité. 13 votes Pour (9 présents — 4 Pouvoirs), 0 vote contre, 0 abstentions

Page 5/3Département de l'Eure Commune d’Andé

Questions diverses :

Objet : Alarme au CAC -— Centre de Loisirs.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que comme voté dans le budget 2024, les alarmes vont être installées dès la fin du mois de septembre, dans le Centre de Loisirs, la salle communale et l’atelier municipal.

Objet : Alarme au CAC -— Centre de Loisirs.

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la rentrée scolaire s’est bien passée, avec une nouvelle directrice Mme FLEUTRY Angélique.

Objet : Augmentation des tarifs de La Normande.

Monsieur MOGLIA informe le conseil municipal que La Société de repas La Normande, a informé la mairie d’une augmentation du coût du repas au 1° septembre. Un rendez-vous a été demandé, suite à cette augmentation.

Objet : Rénovation de la cour de l’école.

Monsieur Le Maire informe la Conseil Municipal que dans le cadre de la rénovation de la cour de l’école, le bureau d'étude sera choisi fin septembre.

Par ailleurs, l'abri de jardin pour les vélos est arrivé ce jour. Il sera monté par les employés communaux pendant les vacances d’automne.

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h00,

Publication de la liste des délibérations sur le site de la Mairie d’Andé,

et affichage en mairie le Mardi 24 septembre 2024.

Publication du PV sur le site de la Mairie d’Andé, le 15 novembre 2024

La secrétaire de Séance, Le Maire, rt LEPAGE Jean-Marc MOGLIA

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