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Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 250123 ISA)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 25 janvier à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 20 janvier 2023 et 21 janvier 2023 (Additif)
L'an deux mille vingt-trois et le 25 janvier à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Jean-Luc RAVIOLA, Jean- Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés : Aurélie CHASLES-FAYOLLE représentée par Sebastiano VACCARELLA, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU représentée par Agnès FIAT, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Secrétaire de séance : Ghislaine CROIBIER-MUSCAT (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 27 janvier 2023
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 10/11/22 et le 17/01/23 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2023 - 001 Appel à manifestation d’intérêt pour un foncier communal / Approuvée Bois Gautier / Choix d’un opérateur immobilier et autorisation de cession
d’une parcelle communale.
2023 - 002 Remplacement membre du conseil d’administration du CCAS Approuvée suite démission.
2023 - 003 Modification de la composition des commissions municipales. Approuvée2
2023 - 004 Modification des représentants de la Commune dans des instances Approuvée extérieures.
2023 - 005 Modification des membres du S.I.E.P.A.V.E.O. Approuvée
Madame Estelle THEBAULT quitte la salle et ne prend ni part au débat, ni au vote.
2023 - 006 S.I.E.P.A.V.E.O / Mise en œuvre des restitutions de compétences – Approuvée Approbation des avenants de substitution de la commune d’Allemond
au SIEPAVEO aux contrats d’emprunt conclus pour le financement
du Téléporté Eau d’Olle Express.
2023 - 007 S.I.E.P.A.V.E.O / Mise en œuvre des restitutions de compétences – Approuvée Approbation de l’avenant de substitution de la commune d’Allemond
au SIEPAVEO à la convention de mandat en cours conclue avec la société Territoire 38.
Monsieur le Maire invite Madame Estelle THEBAULT à reprendre place au sein de l’assemblée délibérante.
URBANISME / AMENAGEMENT
2023 - 008 Vente d'une partie de la parcelle communale cadastrée AR 789, Approuvée soit 20 m² à M. et Mme SOULLIER Lionel et Carol.
2023 - 009 PLAN LOCAL D'URBANISME - Présentation des avis et du bilan Approuvée de la mise à disposition du public et approbation de la modification
simplifiée n°2.
2023 - 010 Déclassement d'une partie de la voie communale rue des vergers, Approuvée les Alberges, dans le cadre d'un échange entre M. PICHOUD Tony et la commune.
FINANCES / RESSOURCES HUMAINES
Finances :
2023 - 011 Budget principal / Fixation du mode de gestion des amortissements Approuvée dans la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée
au 1er janvier 2023.
Remplace la délibération 2022-102.
Ressources Humaines :
2023 - 012 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires Approuvée du CDG 38.
2023 - 013 Création d’emplois d’agents recenseurs. Approuvée
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2023 - 014 Adhésion au service de cartographie en ligne - TE38. Approuvée
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h36.
Le Maire,
Guy VERNEY