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Déliberation - listes des deliberations 19.03.2025 Isa
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations 19.03.2025 Isa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 19 mars 2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 14 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le 19 mars à dix-neuf heures 00, le Conseil
Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement
convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence
de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT,
Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Jean-
Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée
JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE,
Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX, Bruno AYMOZ, Olivier
HUGONNARD, Serge GALMARD
Absents représentés : Aurélie CHASLES-FAYOLLE représentée par
Sebastiano VACCARELLA, Jean-François PICCA représenté par Jean-Luc
GIRAUD, Perrine TICHIT représentée par Bruno AYMOZ
Absent : Elise CONSTANT-MARMILLON
Secrétaire de séance : Camille CARREL (selon art. L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 25 mars 2025
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 22/01/2025 et le 11/03/2025 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
RESSOURCES HUMAINES
2025 - 006 Création de 15 emplois non permanents suite à un accroissement À l’unanimité saisonnier d’activité – article L 332-23 2° du code général de la
fonction publique. 2
2025 - 007 Délibération donnant mandat au CDG38 pour représenter et négocier À l’unanimité en son nom lors des consultations suivantes : Les titres restaurant
et l’Assurance statutaire
URBANISME / AMENAGEMENT
2025 - 008 Avenant de prorogation de la validité de la promesse de vente À la Société NOVELIA RESIDENCES À la majorité Avec 7 abstentions
Estelle THEBAULT – Agnès FIAT –
Jean-Luc GIRAUD – Jean François PICCA – Jean-Luc RAVIOLA – Laurent BRILLAUD - Mauricette ROCHE
2025 - 009 Avenant de prorogation de la validité de la promesse de vente à la Société GILLES TRIGNAT RESIDENCES À la majorité Avec 5 abstentions
Estelle THEBAULT – Agnès FIAT
Jean-Luc GIRAUD – Jean François PICCA – Jean-Luc RAVIOLA
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h45.
Le Maire,
Guy VERNEY