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Déliberation - Liste delib 111224 pour ISA
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 111224 pour ISA)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 11 décembre 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 20
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 03 décembre 2024.
L'an deux mille vingt-quatre et le 11 décembre à dix-neuf heure 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX, Bruno AYMOZ, Olivier HUGONNARD, Serge GALMARD.
Absents représentés : Jean-François PICCA représenté par Estelle THEBAULT, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Perrine TICHIT représentée par Serge GALMARD.
Secrétaire de séance : Aurélie CHASLES-FAYOLLE (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 18 décembre 2024.
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 07/09/2024 et le 22/11/2024 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2024 – 084 AFFAIRES GENERALES / Convention constitutive de à l’unanimité groupement de commande pour la mise en œuvre et
la sous-traitance de la gouvernance des données
personnelles de la communauté de communes et de ses communes membres.2
URBANISME / AMENAGEMENT
2024 - 085 URBANISME / AMENAGEMENT - Procédure de à l’unanimité désaffectation et déclassement de la parcelle AR 0742.
2024 - 086 URBANISME / AMENAGEMENT – Acquisition à l’€uro à l’unanimité symbolique de la partie non bâtie de la parcelle cadastrée
AR 327 d’une superficie d’environ 92 m² appartenant à
la copropriété LE DOCTEUR BATIMENT B.
2024 - 087 URBANISME/AMENAGEMENT / Vente des parcelles à l’unanimité communales cadastrées AB 153 et C 725 situées sur la
commune du Freney d’Oisans à M. OUGIER Jean-Patrick et Mme OUGIER Michelle.
2024 – 088 URBANISME / AMENAGEMENT – Avenant de prorogation Retirée de durée à la promesse de vente de la parcelle AR 0849 à
la société Novélia / Autorisation de signature
2024 – 089 URBANISME / AMENAGEMENT – SPL ISERE AMENAGEMENT à l’unanimité Approbation du rapport d’activité 2023
VIE ASSOCIATIVE / JEUNESSE ET SPORT
2024 - 090 VIE ASSOCIATIVE / JEUNESSE ET SPORTS - Budget Principal à l’unanimité Attribution d’une subvention exceptionnelle à Christelle Mascot.
2024 - 091 VIE ASSOCIATIVE / Budget Principal- Attribution d’une à l’unanimité subvention exceptionnelle à l’association CAF Pays d’Oisans.
2024 – 092 VIE ASSOCIATIVE / Budget Principal- Attribution à l’unanimité d’une subvention exceptionnelle à l’association BO Studio.
2024 – 093 VIE ASSOCIATIVE / Budget Principal- Attribution à l’unanimité d’une subvention exceptionnelle à l’association Canoë Kayak Oisans.
2024 – 094 VIE ASSOCIATIVE / Budget Principal- Attribution à l’unanimité d’une subvention exceptionnelle à l’association La Vitrine
de Bourg-d’Oisans.
AFFAIRES CULTURELLES
2024 – 095 AFFAIRES CULTURELLES / Changement de nom du à la majorité Musée du Bourg-d’Oisans avec 2 contre (L.BRILLAUD et R.CONTARDO)
2024 – 096 AFFAIRES CULTURELLES / Médiathèque / à l’unanimité Convention de bénévolat : autorisation de signature.3
ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES
2024 – 097 ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d’une à l’unanimité subvention 2024 à l’association MFR de MOZAS.
2024 – 098 ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d’une à l’unanimité subvention 2024 à l’association MFR de VIF.
2024 – 099 ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d’une à l’unanimité subvention 2024 à l’association MFR de CORMARANCHE EN BUGEY.
2024 – 100 ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d’une à l’unanimité subvention 2024 à l’association MFR de Saint Flour.
FINANCES
2024 – 101 FINANCES / DM N°1 budget Principal à l’unanimité
2024 – 102 FINANCES / DM N°1 du budget de l’eau à l’unanimité
2024 – 103 FINANCES / Ouverture de 25% crédit investissement BP à l’unanimité
2024 – 104 FINANCES / Ouverture crédit 25% Eau à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2024 – 105 RESSOURCES HUMAINES / refonte du RIFSEEP. à l’unanimité
2024 - 106 RESSOURCES HUMAINES / Création de trois emplois à l’unanimité permanents à temps complet.
2024 – 107 RESSOURCES HUMAINES / Accroissement saisonnier à l’unanimité d’activité /Recrutement de contractuels
2024 - 108 RESSOURCES HUMAINES / Recrutement d’enseignants à l’unanimité dans le cadre d’une activité accessoire.
2024 - 109 RESSOURCES HUMAINES / Participation à la garantie à l’unanimité prévoyance « Maintien de salaire ».4
VOIRIE / SERVICES TECHNIQUES
2024 – 110 AMENAGEMENT / Convention conclue entre l’Etat et à l’unanimité la Commune du Bourg d’Oisans, relative à l’installation
d’une sirène au Système d’Alerte et d’Informations des Populations (SAIP)
/ Autorisation de signature.
2024 – 111 AMENAGEMENT / projet de mini-STEP (station de à la majorité transfert d’énergie par pompage) de la société avec 1 contre NEXT STEP ENERGY – Lac de Buclet. (O. HUGONNARD)
2024 – 112 AMENAGEMENT Définition des ZAEnR à l’unanimité (Zones d’accélération des énergies renouvelables).
2024 – 113 VOIRIE / Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2024-2025. à l’unanimité
2024 – 114 VOIRIE - Convention de déneigement Hameau des Gauchoirs à l’unanimité avec la Commune des Deux Alpes – Autorisation de signature.
2024 – 115 VOIRIE- / Convention de déneigement entre Auris en Oisans et à l’unanimité Le Bourg d’Oisans.
2024 - 116 AMENAGEMENT – TERRITOIRES 38 – Approbation du rapport à l’unanimité d’activité 2023.
2024 – 117 VOIRIE / TE38 – enfouissement BT – le Vert. à l’unanimité
2024 – 118 VOIRIE - TE38 – enfouissement TEL - le Vert. à l’unanimité
2024 – 119 VOIRIE / TE38 – éclairage public rénovation TR3. à l’unanimité
2024 – 120 VOIRIE / TE38 – enfouissement BT Avenue J.Baptiste Gautier. à l’unanimité
2024 – 121 VOIRIE / TE38 – enfouissement TEL Avenue J.Baptiste Gautier. à l’unanimité
2024 – 122 VOIRIE - TE 38 Evolution du Conseil en Energie à l’unanimité Partagé vers BATIWATT.
EAU
2024 - 123 GESTION DE L’EAU / Rapport annuel 2023 sur le prix à l’unanimité et la qualité du service de l’eau.
2024 - 124 SERVICE DE L’EAU / Redevances 2025. à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 22h00.
Le Maire,
Guy VERNEY