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Déliberation - 99 DE 20231211 DE21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 20231211 DE21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
Ü
VILLE
D'UGINE
(SAVOIE)
CURE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
11
DECEMBRE
2023
Président
de
séance
: M.
Franck
LOMBARD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
EN
EXERCICE
:
29
PRÉSENTS
:
22
Etaient
présents:
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Françoise
REPRESENTES
:
07
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Le
5
décembre
2023
PUBLICATION
SITE
INTERNET
:
Le
18
décembre
2023
VIGUET-CARRIN,
M
Michel
CHEVALLIER,
Mme
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Emmanuel
LOMBARD,
Mme
Vanessa
PÜT
DE
GIULI,
M.
Jamel
BOUCHEHAM,
Mme
Sophie
BIBAL,
M.
Mustapha
HADDOU,
Madame
Catherine
CLAVEL,
M.
Simon
OUVRIER-BUFFET,
M.
Gérard
RUFFIER-MONET,
Mme
Marie-Thérèse
BERGERET,
M.
Nathan
EXCOFFIER,
Mme
Annabelle
MOREL,
M.
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Virginie
NAIRE,
M.
Franck
SOUQUET-
GRUMEY,
M.
Jean-Pierre
PLAISANCE,
M.
Eric
FUSS
et
M
Benjamin
BONNIOT--BOUCHET.
Étaient
représentées
: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Stéphanie
LUSSIANA
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Michel
VARRONI
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Jamila
ADEM-EL
ATTAOUI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Annabelle
MOREL,
Mme
Caroline
BRULEY
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Mustapha
HADDOU,
Mme
Pauline
BRESSE
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Catherine
CLAVEL,
Mme
Audine
FRECKMANN
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Eric
FUSS.
Délibération
n°21
Rapporteur
: M.
Jamel
BOUCHEHAM
Objet
: Soutien
à
la
pratique
culturelle
et
sportive
Par
délibération
n°
21
du
22
mai
2023,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
les
modalités
de
soutien
à
la
pratique
culturelle
et
sportive
proposées
par
la
Ville
d'Ugine
aux
enfants
et
aux
jeunes
Uginois
de
moins
de
15
ans.
Dans
ce
cadre,
la
Ville
d'Ugine
a
été
destinataire
des
états
détaillés
des
«
déductions
»
de
cotisations
accordées
par
les
associations
où
structures
d'Ugine,
dans
la
limite
de
30
€
maximum
par
an
et
par
enfants
ou
jeunes
de
moins
de
15
ans.
Il convient
donc
d'attribuer
les
subventions
au
prorata
des
besoins
exprimés
à
ce
jour
par
les
associations
ou
structures
d'Ugine
selon
le
tableau
ci-dessous :
Nom
de
l'association
Montant
total
de
la
participation
communale
attribuée
en
€
Nbre
de
bénéficiaires
ENVOL
GYMNIQUE
71
2
130,00
€
ASSAU
HANDBALL
18
540,00
€
ASU
Badminton
11
330,00
€
ASU
Football
120
3
600,00
€
DAUPHINS
UGINOIS
6
180,00
€ Ecole
de
Musique
et
Danse
CA
Arlysère
9
270,00
€
Entre
STEP
et
Fitness
5
150,00
€
FLECHE
DU
Mont-Charvin
11
330,00
€
FOYER
D'ANIMATION
POUR
TOUS
33
990,00
€
JUDO
CLUB
36
1 080,00
€
PASTOURELLE
DU
VAL
D'ARLY
8
240,00
€
ELAU
Volley
Ball
1
30,00
€
SLYDO
6
180,00
€
SOUA
RUGBY
26
780,00
€
TENNIS
CLUB
26
780,00
€
TOTAL
387
11
610,00
€
La
Commission
Municipale
a
examiné
le
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
les
montants
des
subventions
aux
associations
et structures
sollicités
dans
le
cadre
du
soutien
à
la
pratique
culturelle
et sportive,
selon
le
tableau
ci-dessus.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217303031-20231211-20231211
DE21-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 15/12/2023
Publication
: 18/12/2023
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire
Pour
le
Maire,
Michel
Chevalier,
Adjoint
au
Maire