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Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Sers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 04 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Fin de vie,
MAIRIE DE SERS
Tél : 05.45.24.91.10
Fax : 05.45.24.03.32
mairie.sers16@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 Juillet 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 04 juillet 2023, le Conseil Municipal de cette commune dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur
Roland VEAUX, Maire.
Date de la convocation : 27 juin 2023.
Présents : Mmes DUTEIL – VIGNAUD – VAUZELLE – DULAC - MM VEAUX – MAHERAULT – MICHEL
– RABAUD – TESTEMALE –DOBY – MAGNON – ANDRIEUX – LAFON.
Absente excusée : Sandrine FANUCCI avec pouvoir à Roland VEAUX.
Secrétaire de séance : Patrick MAGNON
ORDRE DU JOUR :
1 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Mme Christiane DUTEIL, adjointe, présente la liste des demandes de subventions reçues et
propose les sommes suivantes :
- VALECHEL JUDO 4 500.00 € versés par le GrandAngoulême à la
Mairie et rétrocédés à l’association
- HÔPITAL DES ENFANTS 100.00 €
- ROC N RUN 300.00 €
- L’AMICALE DES CHASSEURS 200.00 € pour leur aide sur les chemins communaux
- A.S. GARAT SERS VOUZAN 300.00 €
- DON DU SANG 100.00 €- COURTECHEL 300.00 €
- ASPI 16 500.00 €
- CROIX ROUGE 100.00 €
- BANQUE ALIMENTAIRE 100.00 €
- LIGUE CONTRE LE CANCER 100.00 €
Les Conseillers municipaux, membres de ces associations, ne prennent pas part au vote (P.
ANDRIEUX – Ch. DUTEIL)
Accord unanime.
2 – COMPTABILITE – PASSAGE AU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M 57 au 1er janvier 2024
Monsieur le Maire explique les raisons de cette délibération. Dans l’attente du texte
réglementaire, il s’agit d’avoir un droit d’option pour adopter ce référentiel.
L’avis du comptable public a été requis.
A l’unanimité, les membres du Conseil adopte cette procédure.
3 – LE POINT SUR L’IMPLANTATION D’UNE BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE
Une entreprise privée propose cette installation Place du Champ de Foire.
Avant d’en accepter le principe, il convient d’en vérifier les conditions techniques.
A l’issue et en cas de réponse positive, une enquête sera proposée aux habitants.
4 – QUESTIONS DIVERSES
Mme DUTEIL et M. MAGNON donnent des informations sur les soirées du 13 juillet (repas de rue)
et du 21 (Soirs Bleus)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.